Déliberation - Deliberations Conseil 13 mars 2024

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Déliberation - Deliberations Conseil 13 mars 2024 Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Arnay-le-Duc. Lien du pdf (Déliberation - Deliberations Conseil 13 mars 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Éducation, Envoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié le v

DÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR ID : 021-212100284-20240318-2024 08-DE Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

21230

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s'est réuni à la salle Henri Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Nombre de conseillers : Etaient présents : M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M. . | Christophe CRAMETTE, M. Patrick BLIGNY, Mme Françoise JOLY, Mme sine v Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude MORIN, M. Xavier Exprimés : 43 VOLPÉ, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : Mme Eveline DELOINCE, M. Eric DOMIN, Mme Patricia

LAGUIONIE, M. Arnaud TALPIN,

Date d'affichage convocation :

08/03/2024 .

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ

M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET : Convention de partenariat avec le Département

N° 2024 — 08 relative aux lieux de lecture

Le Conseil départemental a adopté lors de la session du 26 juin 2023 sa stratégie Départementale de Lecture Publique 2024-2028, intitulée « Côte d'Or Lecture »

Ce document définit les orientations prioritaires pour la lecture publique en Côte d'Or pour la période 2024-2028 et prévoit notamment le renouvellement des conventions avec les collectivités partenaires. Cette convention recouvre l'ensemble des champs d'action de la MCO - Médiathèque Côte d'Or — (hors participation à un festival) y compris l'emprunt des outils d'animation qui ne feront plus l'objet de convention spécifiques.

Vu la Loi du 21 décembre 2021 relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique inscrit comme compétence obligatoire pour les Départements et consacre les missions des bibliothèques départementales à l'article 10,

Considérant que le Département de la Côte d'Or soutient et développe la lecture publique sur l'ensemble du territoire côte-d'orien,

Considérant qu'elle constitue un centre de ressources pour les bibliothèques ou médiathèques municipales ou intercommunales pour des prêts documentaires, d'outils d'animation et de ressources numériques, Considérant qu'elle apporte un appui technique, professionnel, notamment par le biais de formation et permet le déploiement d'actions culturel grâce aux festivals qu'elle organise en partenariat avec les médiathèques de son réseau,

Considérant que le Département accompagne financièrement les collectivités dans leurs projets de développement,

Considérant les différents axes structurants adopté dans son schéma de développement à savoir : -favoriser et soutenir la mise en réseau des bibliothèques au sein de leur bassin d'activité -favoriser l'accès des ressources à tous les publics, notamment pour les publics les plus éloignés des lieux de lecture -élargir l'offre culturelle itinérante et renforcer le soutien aux bibliothèques dans le déploiement de l'action culturelle,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,

Envoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 08-DE

TT

-décide d'adhérer à la convention de partenariat entre le département de la Côte d'Or et la commune d’Arnay-le-Duc pour le développement de la lecture publique pour une durée de trois ans et renouvelable par tacite reconduction

-Autorise Monsieur le Maire à signer laite convention

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUXEnvoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié le nd

DÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR ID : 021-212100234-20240313-2024 09-DE Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d'Arnay-Le-Duc EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

21230

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil

Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s’est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M. Nombre de conseillers :

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme En exercice : 15 Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude Présents : 12 MORIN, M. Xavier VOLPÉ, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth Exprimés : 14 CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Date d'affichage convocation :

08/03/2024 .

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ

M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET : Avenant 1 travaux tour de la Motte Forte Lot1-

N° 2024 — 09 maçonnerie

Mme Eveline DELOINCE est arrivée à 18h50 durant la délibération

Vu la délibération n°20215-71 du Conseil Municipal du 3 septembre 2015

Vu l'autorisation de travaux AC 021 023 18 00005 accordée en date du 30 juillet 2018 prorogée le 12 mars 2021 portant sur la restauration de la tour de la motte Forte à Arnay-le-Duc

Vu la procédure de consultation d'entreprise lancée en date du 10 novembre 2021

Vu la délibération n°2022-31 du Conseil municipal en date du 13 avril 2022 décidant de l'attribution des 3 lots

Considérant que le Lot 1- maçonnerie a été attribué à l'entreprise DAUGE pour un montant de 362 400.14 € TTC

Le Conseil Municipal, prend connaissance des éléments du rapport proposé par l'EURL ERIC PALLOT ARCHITECTES en vue de la passation d'un avenant à savoir :

-Rappel du Marché : par marché en date du 28/07/2022 l'entreprise DAUGE a été déclarée titulaire du lot n°1 de l'opération pour un montant de 302 000.12 € HT soit 362 400.14 € TTC. Les travaux ont été engagées par l'OS n°1 du 28/07/2022 et prolongés par I40S N°3 jusqu'au 29/03/2024

-Motivations de l'avenant : les travaux de ce lot ont pour objet la restauration de l'ensemble des maçonneries de la tour. Ils étaient prévus en partie à partir d'un bordereau de prix unitaires pour régler les prestations en fonction des quantités mises en œuvre.

Un bilan a donc été demandé et fourni par l'entreprise dont le montant fait apparaitre une augmentation de celui prévu au marché de 5 250.65 € HT soit 6 300.78 € TTCDes travaux complémentaires ont aussi été demandés pour restaurer les parements donnant sur les parties riveraines de la tour et les murs de clôture de la cour d'accès à celle-ci (suite au constat que ces derniers étaient très dégradés) Le montant du devis de ces travaux s'élève à la somme de 52 095.39 € HT soit 62 514.47 € TTC

-Objet de l'avenant : engagement des travaux présentés. Le montant de l'avenant s'élève à la somme de 57 346.04 € HT soit 68 815.25 TTC et représente une augmentation de +18.99% du montant du marché initial, ce qui porte le nouveau montant du marché de l'entreprise à 359 346.16 € HT soit 431 215.39 € TTC

Le Conseil Municipal, après délibération à l'unanimité

- Autorise le Maire à signer ledit avenant n°1 sur le lot 1 -Maçonnerie- pour les travaux extérieurs de la Tour de la Motte Forte, avec l'entreprise DAUGE pour un montant de 57 346.04 € HT soit 68 815.25 € TTC

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUX

Envoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié le T

ID :021-212100234-20240313-2024 09-DEEnvoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié T ublié le

DÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR ID : 021-212100234-20240313-2024 10-DE

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

21230

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil

Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s'est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M. Nombre de conseillers : Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme En exercice : 15 Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVETRA, Mme Claude Présents : 12 MORIN, M. Xavier VOLPÉ, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth Exprimés : 14 CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Date d'affichage convocation :

08/03/2024 é & Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET : Ouverture de crédits budgétaires 2024

N° 2024 — 10

Cette délibération annule et remplace la délibération n°2024-02 prise le 6 mars 2024 portant sur le même sujet

Monsieur le Maire rappelle les dispositions extraites de l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir :

Jusqu'à l'adoption du budget primitif, l'exécutif de la collectivité peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses en section d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.

L'autorisation mentionnée ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits.

Le montant budgétisé des dépenses d'investissement 2023, hors chapitre 16 « remboursement des emprunts » était de 1 571 660.61 €.

Afin d'assurer le bon fonctionnement des services, et conformément aux textes applicables, il est proposé au Conseil Municipal de faire application de cet article pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart de 1 571 660.61 €, soit 392 915.16 €.

Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :Envoyé en préfecture le 28/03/2024

Reçu en préfecture le 28/03/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 10-DE

TT

CH. | Article Op. Opération Montant

231 . à 21 2117 FOR Travaux bois et forêts 600 €

2131 Isolation combles 22 000 €

VMC logement école + isolation

2182 des combies 9 500 €

2156 Bornes incendie 3 900 €

2188 Aménagement /mobilier /divers 13 100 €

TOUR 21318 MF 285 Tour de la motte Forte 71 000 €

Total chapitre 21 120 100 €

TOTAL GENERAL 120 100 €

Il est précisé que les crédits votés seront repris au budget primitif 2024.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans les conditions exposées ci-dessus.

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUXDÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc

21230

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 142

Exprimés : 143

Date d'affichage convocation :

08/03/2024

N° 2024-11

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 11-DE

D É

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil

Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s’est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents : M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M.

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme

Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude

MORIN, M. Xavier VOLPE, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth

CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET: SUBVENTIONS: La Bulle Enchantée, AOA

Général, AOA Tennis, AOA Atlé, AOA Arts Martiaux, AOA

Hand

M. Christophe CRAMETTE est sorti durant la délibération

Vu l'avis de la commission des finances en date du 23 février 2024

Vu le projet de budget primitif 2024

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l'unanimité,

- décide d'accorder une subvention aux associations La Bulle Enchantée, AOA Général, AOA Tennis, AOA Atlé, AOA Arts Martiaux, AOA Hand comme suit :

YVYYNNYNYNN

La Bulle Enchantée 500 € - cinq cent Euros-

AOA Générale 1500 € - mille cinq cent £uros-

AOA Tennis 2000 € -deux mille €uros-

AOA Atlé 3500€ -trois mille cinq cent £uros-

AOA Hand 3500€ -trois mille cinq cent Euros- : la commune participera en cours d'année à l'achat d'équipements AOA Arts martiaux 3000 € -trois mille €uros- ‘

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjami ROUXDÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc

21230

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 142

Exprimés : 13

Date d'affichage convocation :

08/03/2024

N° 2024 — 12

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 12-DE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s'est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M.

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude MORIN, M. Xavier VOLPÉ, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud TALPIN,

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET: SUBVENTIONS: Association les Amis de Ja

Claudio Chiappucci, Les Anciens Sapeurs Pompiers

M. Patrick BLIGNY est sorti durant la délibération

Vu l'avis de la commission des finances en date du 23 février 2024

Vu le projet de budget primitif 2024

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l'unanimité,

- décide d'accorder une subvention aux associations /es Amis de la Claudio Chiappucci, Les Anciens Sapeurs Pompiers comme suit :

> Les Amis de la Claudio Chiappucci 2000 € - deux mille €uros-

> Les Anciens Sapeurs Pompiers 200 € - deux cent Euros-

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUXDÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc

21230

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 12

Exprimés : 13

Date d'affichage convocation :

08/03/2024

N° 2024 — 15

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 15-DE

D É

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s'est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M.

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude MORIN, M. Xavier VOLPE, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ

M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET : SUBVENTION MUSIQUE MUNICIPALE

Mme Eveline DELOINCE est sortie durant /a délibération

Vu l'avis de la commission des finances en date du 23 février 2024

Vu le projet de budget primitif 2024

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l'unanimité,

- décide d’accorder une subvention d’un montant de 700 € à la Musique Municipale

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUXDÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc

21230

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 142

Exprimés : 143

Date d'affichage convocation :

08/03/2024

N° 2024 — 16

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 16-DE

D É

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil

Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s’est réuni à la salle Henri

Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M.

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude MORIN, M. Xavier VOLPE, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET : SUBVENTION Association Le Club Fleur de l'âge

Mme Françoise JOLY est sortie durant la délibération

Vu l'avis de la commission des finances en date du 23 février 2024

Vu le projet de budget primitif 2024

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l'unanimité,

- décide d'accorder une subvention d’un montant de 200 € à l’Association le Club Fleur de l’Age

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUXDÉPARTEMENT DE LA COTE D'OR

Arrondissement de BEAUNE

Mairie

d’Arnay-Le-Duc

21230

Nombre de conseillers :

En exercice : 15

Présents : 12

Exprimés : 14

Date d'affichage convocation :

08/03/2024

N° 2024-17

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le

ID : 021-212100234-20240313-2024 17-DE

TT

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L'an deux mil vingt-quatre le treize mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 8 mars 2024, s’est réuni à la salle Henri Cordier, sous la présidence de M. Benjamin LEROUX, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents: M. Benjamin LEROUX, Mme Jeannine SANCHEZ, M.

Christophe CRAMETTE, Mme Eveline DELOINCE, M. Patrick BLIGNY, Mme

Françoise JOLY, Mme Chantal NICOLLE, M. Jorge DE OLIVEIRA, Mme Claude

MORIN, M. Xavier VOLPE, M. Jean-François CAUTAIN, Mme Marie-Aleth

CLERGET

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents/ Excusé : M. Eric DOMIN, Mme Patricia LAGUIONIE, M. Arnaud

TALPIN,

Procurations :

Mme Patricia LAGUIONIE a donné procuration à Mme Jeannine SANCHEZ M. Arnaud TALPIN a donné procuration à M. Benjamin LEROUX

M. Claude MORIN a été nommée secrétaire.

OBJET: Répartition des subventions allouées aux

associations locales et à divers organismes

Vu l'avis de la commission des finances en date du 23 février 2024

Vu le projet de budget primitif 2024

Le Conseil Municipal, après discussion et délibération, à l'unanimité,

- décide d'accorder une subvention aux associations comme suit:

ARTICLE 6574 : SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE

eos. | vor NOM de l' ASSOCIATION GROUPE | - Social et Santé

ADMR 1000,00

Amicale des Donneurs de Sang 200,00 200,00

Les Ateliers du Cœur 800,00 500,00

Petits Frères des Pauvres 300,00 200,00

Secour Catholique 500,00 200,00

Téléthon 200,00

AUTISM'EZ-VOUS 12 150,00 500,00

CONCILIATEUR DE JUSTICE pas de montant 100,00GROUPE I! - Sport et Jeunesse

Club Cyclo 600,00 500,00

La Gaule Arnetoise 500,00 500,00

GROUPE II! - Enseignement et Formation

Coop Ecole Maternelle Jean de la Fontaine 1 070,00 1 100,00

Coop École Primaire Pierre Meunier 2 000,00 2 000,00

Collège Claude Guyot 550,00 550,00

École des Métiers Dijon 200,00 50,00

GROUPE IV - Culture et Tourisme

FRMIC 1000,00

Mémoire de la Lime 1 200,00 1 000,00

GROUPE V - Animation

Association Saint Laurent 2 000,00 2 000,00

Comite de jumelage 300,00 300,00

AJPA 1 200,00 800,00

Coureurs de Toit 2 500,00 1 000,00

Loisirs, Jeunesse et Culture 1 100,00 800,00

Accords et À Chœur 1 500,00 800,00

GROUPE VI - Commémoration

FNACA 250,00 250,00

Amicale du Souvenir de la Résistance 150,00

RESERVE 55000,00

28 920,00 70 700,00

Envoyé en préfecture le 16/08/2024

ID :021-212100234-20240313-2024 17-DE

Reçu en préfecture le 16/08/2024

Publié le S L O

Pour extrait certifié conforme.

Le Maire,

Benjamin LEROUX