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Ordre du Jour - ODJ CM 02 04 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
ERQUY L'air qu'il vous f
Conseil Municipal
Jeudi 02 avril 2026
Séance à 20h00
ÉTECRRS
8 Ordre du Jour du Conseil MUNICIP 2 4 à Article du CGCT L.2121-10 et suivants Rapporteurs
ODJ Y
01 | Validation du procès-verbal du 12 février 2026 M Le Maire
02 | Validation du procès-verbal du 20 mars 2026 M Le Maire
Composition des commissions municipales permanentes mandature 2026-2032] M Le Maire 03 | Délégation des groupes, proportionnelle
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de | M Le Maire 04 | l'assemblée délibérante à la commission de délégation de service public (CDSP)
05 Constitution de la commission de délégation de service public 2026-2032 M Le Maire
Modalités de dépôt des listes concernant l'élection des représentants de | M Le Maire 06 | l'assemblée délibérante la commission d'appel d'offre (CAO)
07 | Constitution de la Commission d'Appel d'offres 2026-2032 M Le Maire
08 Mandat municipal 2026-2032 : Le Centre Communal d'Action Sociale : le CCAS | M Le Maire
ANNE municipal 2026-2032 : Le conseil de vie sociale de l'EHPAD de l'Horizon | M Le Maire eu
Mandat municipal 2026-2032: Le correspondant municipal de la sécurité | M Le Maire 10 | routière
11 | Mandat municipal 2026-2032 : Le Conseil d'Ecole M Le Maire
12 | Mandat municipal 2026-2032 : Ecole Notre Dame d'Erquy M Le Maire
13 | Mandat municipal 2026-2032 : Conseil d'Administration du Collège Thalassa M Le Maire
Mandat municipal 2026-2032: Le conseil Portuaire du port départemental | M Le Maire 14 d'Erquy Centre commune
15 | Mandat municipal 2026-2032 : La concession Plaisance M Le Maire
16 | Mandat municipal 2026-2032 : Le Centre Nautique d'Erquy M Le Maire
Recomposition de la commission locale du site patrimonial remarquable | M Le Maire 17 | dispositions prescrites par la loi N°2016-925 du 7 juillet 2016 — renouvellement du conseil municipal : 2026-2032
Délégation de la société publique locale dénommée « Lamballe Terre et Mer| M Le Maire 18 | Tourisme »
19 Eat municipal 2026-2032 : Groupement d'Intérêt Public du Penthièvre : le| M Le Maire IP
20 Mandat municipal 2026-2032: Société Publique Locale Baie d'Armor| M Le Maire Aménagement
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22 | Mandat Municipal 2026-2032 : Syndicat Départemental d'Energie : le SDE M Le Maire
Mandat Municipal 2026-2032 : L'Agence Locale de l'Energie et du Climat :| M Le Maire 23 | L'ALEC 24 Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur Le Maire sur le | M Le Maire fondement de l'article L.2122-22 du CGCT : mandat 2026-2032
on] | RESSOURCES HUMAINES M Le Maire
25 | Fixation des indemnités de fonction des élus municipaux M Le Maire
26 | Majoration des indemnités de fonction M Le Maire
27 | Délibération relative à la formation des élus municipaux M Le Maire
ODJ | COMPTES RENDUS LEGAUX Y
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Erquy, le 27 mars 2026
Le Maire