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Ordre du Jour - ODJ CM 02 04 2026 1
Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 03
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Erquy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 03)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Conseil Municipal
Jeudi 03 avril 2025
Séance à 20h00
Salle des Fêtes
Questi Sub
Ordre du Jour du Conseil
Article du CGCT L.2121-10 et suivants
MUNICIP
Rapporteurs
ODJ ▼
01 Validation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mars 2025 Josyane BERTIN
02 Information sur l’état d’avancement de la révision statutaire de LTM M Le Maire
ODJ AMENAGEMENT - FONCIER ▼
03 Acquisition des parcelles C n°2847, C n°2826, C n°2807, C n°2818, C n°2824 et C n°2819 auprès de la Société Erquy Viaduc - emplacements réservés de la rue de la Ville Rogon Marie-Paule ALLAIN
ODJ CULTURE ▼
04 Approbation de la convention d’Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public (AOT) par l’association Armor Ciné pour la gestion du cinéma rénové Michelle L’HARIDON
05 Approbation de la convention d’objectifs et DE FINANCEMENT DE L’ASSOCIATION ARMOR CINE pour la MISE EN œuvre D’actions culturelles Michelle L’HARIDON
06 Mise en place d'un règlement de mise à disposition de matériel par la commune M Le Maire
07 Création d’une réserve communale de sécurité civile Christian LANCESSEUR
ODJ RESSOURCES HUMAINES ▼
08 Participation à l’appel d’offre du CDG22 pour la complémentaire santé Philippe MONNIER
09 Gratification de stage Philippe MONNIER
10 Tickets restaurants Philippe MONNIER
ODJ FINANCES ▼
11 Avenant n°1 – contrat de fortage avec la sarl granit de guerlesquin Marie-Paule ALLAIN
12 Convention de mandat pour la gestion des recettes de R’classique Michèle LHARIDON
13 Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2025 Philippe MONNIER
14 Aliénation de gré à gré d’un bien pouvant être supérieur à 4 600 € - vente de deux poids lourds M. le Maire
ODJ COMPTES RENDUS LEGAUX ▼
15 Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22). M. Le Maire
Erquy, le 28 mars 2025
Le Maire,
Henri LABBÉ