Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 03

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Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 03 Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Erquy. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2025 04 03)Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Conseil Municipal

Jeudi 03 avril 2025

Séance à 20h00

Salle des Fêtes

Questi Sub

Ordre du Jour du Conseil

Article du CGCT L.2121-10 et suivants

MUNICIP

Rapporteurs

ODJ ▼

01 Validation du procès-verbal du conseil municipal du 06 mars 2025 Josyane BERTIN

02 Information sur l’état d’avancement de la révision statutaire de LTM M Le Maire

ODJ  AMENAGEMENT - FONCIER ▼

03 Acquisition des parcelles C n°2847, C n°2826, C n°2807, C n°2818, C n°2824 et C n°2819 auprès de la Société Erquy Viaduc - emplacements réservés de la rue de la Ville Rogon Marie-Paule ALLAIN

ODJ  CULTURE ▼

04 Approbation de la convention d’Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public (AOT) par l’association Armor Ciné pour la gestion du cinéma rénové Michelle L’HARIDON

05 Approbation de la convention d’objectifs et DE FINANCEMENT DE L’ASSOCIATION ARMOR CINE pour la MISE EN œuvre D’actions culturelles Michelle L’HARIDON

06 Mise en place d'un règlement de mise à disposition de matériel par la commune M Le Maire

07 Création d’une réserve communale de sécurité civile Christian LANCESSEUR

ODJ  RESSOURCES HUMAINES ▼

08 Participation à l’appel d’offre du CDG22 pour la complémentaire santé Philippe MONNIER

09 Gratification de stage Philippe MONNIER

10 Tickets restaurants Philippe MONNIER

ODJ  FINANCES ▼

11 Avenant n°1 – contrat de fortage avec la sarl granit de guerlesquin Marie-Paule ALLAIN

12 Convention de mandat pour la gestion des recettes de R’classique Michèle LHARIDON

13 Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2025 Philippe MONNIER

14 Aliénation de gré à gré d’un bien pouvant être supérieur à 4 600 € - vente de deux poids lourds M. le Maire

ODJ  COMPTES RENDUS LEGAUX ▼

15 Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22). M. Le Maire

Erquy, le 28 mars 2025

Le Maire,

Henri LABBÉ