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Déliberation - 2026 33 Composition des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Charente.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 33 Composition des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
CHIÎTEAUNEUF 7 sur Charente
Mise en ligne le 22 avril 2026
Ville de Châteauneuf-sur-Charente République Française Membres en exercice : 27
Membres présents : 20
Suffrages exprimés : 27
Délibération N° 2026-33
Conseil Municipal du 8 Avril 2026
DATE DE CONVOCATION : 2 AVRIL 2026
CONSEILLERS MUNICIPAUX PRÉSENTS : J.L. LEVESQUE - MH. AUBINEAU - M. VILLEGER - T. DEGRANDE - V. MABIN - B. ALLAFORT - P. FREON - S. BROUILLET - C. RAFIN - K. PERROIS - J. VALLANTIN-DULAC - J. LESERVOISIER - M. BARO - $S. DELMAS - L. FLEURIEAU - R. FRADET - F. GUIRAO - À. SANTIAGO - L. BOUAZZAOUI - $S, GOUTY
CONSEILLERS MUNICIPAUX AYANT DONNÉ POUVOIR: A. DUBRUN donne pouvoir à J.L. LÉVESQUE - S. RAYNAUD donne pouvoir à J. VALLANTIN-DULAC - D. LETZELTER donne pouvoir à P. FRÉON - C. MARCHAL-HEITZ donne pouvoir à M.H. AUBINEAU - E. OLIVIER donne pouvoir à C. RAFIN - S. HERBRETEAU donne pouvoir à À. SANTIAGO - L. BOUTENEGRE donne pouvoir à S. BROUILLET
CONSEILLERS MUNICIPAUX EXCUSÉS : A. DUBRUN - S. RAYNAUD - D. LETZELTER - C. MARCHAL- HEITZ - E. OLIVIER- $S. HERBRETEAU - L. BOUTENEGRE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : B. ALLAFORT
| Composition des commissions municipales
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2121-21 et L 2121-22; VU les élections municipales du 15 mars 2026;
VU les élections du Maire et des Adjoints en date du 21 mars 2026 ;
CONSIDÉRANT que le Conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions qui lui sont soumises soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres.
Le Conseil municipal décide, par 27 VOIX POUR :
- de créer les commissions internes suivantes ;
-_ de fixer le nombre de sièges tel que suit;
- de désigner les Conseillers municipaux suivants devant siéger à chaque commission sans procéder, à l'unanimité, aux nominations au scrutin secret :
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans les 2 mois à compter de sa publication.
AR Préfecture
016-211600903-20260408-2026_33-DE
Reçu le 10/04/2026 COMMISSIONS MUNICIPALES
DEVELOPPEMENT DES ARTS, DE LA CULTURE,
DU TOURISME ET DU PATRIMOINE (12 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Bruno ALLAFORT;
Michel BARO ;
Laïla BOUAZZAOUI ;
Laurine BOUTENEGRE ;
Séverine BROUILLET;
Lydie FLEURIEAU ;
Simon GOUTY;
Catherine MARCHAL-HEITZ ;
Claire RAFIN ;
Joseph VALLANTIN DULAC.
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES
(12 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Mickaël VILLEGER ;
Bruno ALLAFORT;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Séverine BROUILLET;
Thierry DEGRANDE;
Aurélie DUBRUN ;
Patrice FRÉON ;
Sébastien HERBRETEAU ;
Claire RAFIN ;
Sylvie RAYNAUP :;
Joseph VALLANTIN DULAC,
URBANISME, EQUILIBRES TERRITORIAUX ET
ECONOMIE LOCALE (13 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Valérie MABIN ;
Aurélie DUBRUN ;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Séverine BROUILLET;
Thierry DEGRANDE ;
Patrice FRÉON ;
Sébastien HERBRETEAU ;
Didier LETZELTER ;
Catherine MARCHAL-HEITZ ;
Katie PERROIS;
Joseph VALLANTIN DULAC :;
Mickaël VILLEGER.
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES,
EDUCATION ET JEUNESSE (13 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Thierry DEGRANDE ;
Bruno ALLAFORT;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Sylvain DELMAS ;
Lydie FLEURIEAU ;
Renaud FRADET (CM));
Frédéric GUIRAO ;
Didier LETZELTER ;
Catherine MARCHAL-HEITZ ;
Émilie OLIVIER ;
Claire RAFIN (CMJ);
Sylvie RAYNAUD,.
BATIMENTS, ESPACES PUBLICS,
DEVELOPPEMENT DURABLE, CIMETIERES
(9 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Bruno ALLAFORT ;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Michel BARO ;
Séverine BROUILLET;
Aurélie DUBRUN ;
Patrice FRÉON ;
Didier LETZELTER ;
Sylvie RAYNAUD.
ASSOCIATIONS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
(10 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE :
Patrice FRÉON ;
Michel BARO ;
Sylvain DELMAS;
Lydie FLEURIEAU ;
Renaud FRADET;
Frédéric GUIRAO ;
Sébastien HERBRETEAU ;
Didier LETZELTER ;
Anthony SANTIAGO.
ASSOCIATIONS CARITATIVES (£5 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE :
Sylvie RAYNAUD ;
Séverine BROUILLET;
Renaud FRADET ;
Josette LESERVOISIER
COMMUNICATION (6 sièges)
Jean-Louis LÉVESQUE ;
Katie PERROIS;
Marie-Hélène AUBINEAU ;
Laurine BOUTENEGRE ;
Valérie MABIN.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire, Jean-Louis LÉVESQUE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans les 2 mois à compter de sa publication.
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