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Déliberation - 2021 91 Composition DES Commissions Municipales Suite A Demission DUN Conseiller Municipal
Document publié le Mercredi 22 septembre 2021 par la commune de Châteauneuf-sur-Charente.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 91 Composition DES Commissions Municipales Suite A Demission DUN Conseiller Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
CHNTEAUNEUF 7 sur Charente
Ville de Châteauneuf sur Charente République Française Membres en exercice: 27
Membres présent: 25
Suffrages exprimés: 26
Délibération N° 2021-91
Conseil Municipal du 22 SEPTEMBRE 2021
DATE DE CONVOCATION : 16 SEPTEMBRE 2021
CONSEILLERS MUNICIPAUX PRÉSENTS : J.L. LEVESQUE - K.GAI - B. LAFAYE - G. MIGNON - M. VILLEGER- MH. AUBINEAU - T.DEGRANDE - P.FREON - M.A. CHEVALIER - G. MICHELY - J.P. DESLIAS - J.F.CESSAC -P. ORMECHE - K.PERROIS - S.BROUILLET - W. BOURGEAU - E.PISANI - À. DUBRUN - F. GUIRAO - H, ROSARIO - E. PILLARD-CLEMENTEL - S.RAYNAUD - P.BERTON - C. RAFIN - S. BUTET
CONSEILLERS MUNICIPAUX AYANT DONNÉ POUVOIR: Stéphane DELIMOGES à Pierre BERTON
CONSEILLERS MUNICIPAUX EXCUSÉS : Christian BONNEAU - Stéphane DELIMOGES
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Katie PERROIS
OBJET : COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES SUITE À DÉMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU L'Article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 qui précise que le conseil municipal peut former des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres ;
VU les élections municipales du 15 mars 2020;
VU l'élection du Maire et des Adjoints en date du 27 mai 2020 ;
VU la délibération n° 2020-40 du 10 juin 2020 du conseil municipal créant les commissions municipales, fixant le nombre de sièges, et désignant les conseillers municipaux devant siéger à chaque commission ;
VU la Délibération N° 2021- 75 du Conseil Municipal du 7 juillet 2021 relative au remplacement d'un Conseiller municipal suite à sa démission ;
Le Conseil municipal décide, par 26 voix pour, de désigner les conseillers municipaux devant siéger aux commissions ayant un siège vacant comme suit et décide de ne pas procéder, à l'unanimité aux nominations à scrutin secret :
Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2021 – Délibération N° 2021-91
AR Prefecture
016-211600903-20210922-2021_91-DE
Reçu le 02/10/2021
Publié le 02/10/2021 Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2021 – Délibération N° 2021-91
15 sièges
URBANISME, STRATEGIE URBAINE, HABITAT, DEVELOPPEMENT DU COMMERCE 12 sièges Ensemble, poursuivons et innovons pour Châteauneuf
3 sièges Energie et passion Jean-Louis LEVESQUE
Karine GAI
Mickaël VILLEGER
Katie PERROIS
Emilie CLEMENTEL
Gaëlle MIGNON
William BOURGEAU
Séverine BROUILLET
Jean-François CESSAC
Jean-Paul DESLIAS
Elise PISANI
Bernard LAFAYE
Pierre BERTON
Stéphane DELIMOGES
Sophie BUTET
10 sièges
SERVICES TECHNIQUES, DÉVELOPPEMENT DURABLE, CIMETIÈRES
8 sièges Ensemble, poursuivons et innovons pour Châteauneuf
2 sièges Energie et passion Jean-Louis LEVESQUE
Bernard LAFAYE
Jean-Paul DESLIAS
Jean-François CESSAC
Christian BONNEAU
Marie-Hélène AUBINEAU
Aurélie DUBRUN
Geneviève MICHELY
Stéphane DELIMOGES
Sylvie RAYNAUD
9 sièges
SOLIDARITÉ, AFFAIRES SOCIALES ET FAMILIALES
7 sièges Ensemble, poursuivons et innovons pour Châteauneuf
2 sièges Energie et passion Jean-Louis LEVESQUE
Gaëlle MIGNON
Mickaël VILLEGER
Philippe ORMÈCHE
Christian BONNEAU
Marie-Annick CHEVALIER
Geneviève MICHELY
Sophie BUTET
Sylvie RAYNAUD
AR Prefecture
016-211600903-20210922-2021_91-DE
Reçu le 02/10/2021
Publié le 02/10/2021 POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire
Jean-Louis LÉVESQUE
Conseil municipal du 22 SEPTEMBRE 2021 – Délibération N° 2021-91
10 sièges
DEVELOPPEMENT DES ARTS ET DE LA CULTURE - PATRIMOINE
8 sièges Ensemble, poursuivons et innovons pour Châteauneuf
2 sièges Energie et passion Jean-Louis LEVESQUE
Marie-Hélène AUBINEAU
Karine GAI
Thierry DEGRANDE
Hélène ROSARIO
Séverine BROUILLET
Geneviève MICHELY
Elise PISANI
Sylvie RAYNAUD
Pierre BERTON
5 sièges
COMMUNICATION
4 sièges Ensemble, poursuivons et innovons pour Châteauneuf
1 siège Energie et passion Jean-Louis LEVESQUE
Elise PISANI
Marie-Hélène AUBINEAU
William BOURGEAU
Pierre BERTON
AR Prefecture
016-211600903-20210922-2021_91-DE
Reçu le 02/10/2021
Publié le 02/10/2021