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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 29 REPRESENTANT A la Conference de Lentente de Loffice de Tourisme Aunis Marais Poitevin publiee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 29 REPRESENTANT A la Conference de Lentente de Loffice de Tourisme Aunis Marais Poitevin publiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
29-DE
Reçu
le
25/10/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
7 cu
f-
EXTRAÎT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
17
octobre
2023
DELIBERATION
n°2023
19
29
Ma
Communauté
de
Communes
OFFICE
DE
TOURISME
AUNIS
MARAIS
POITEVIN
(OTAMP)
—
ENTENTE
AVEC
ELA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
ATEANTIQUE
POUR
ASSURER
LE
PORTAGE
DE
L'OTAMP
- DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille vingt-trois,
le dix-sept
octobre
à dix-
nuit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
qu
siège
de
la
En
exercice
Présents
Votants
90
40
44
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
:26
GORIOUX.
Présents
/ Membres
titulaires :
Jean
GORIOUX
—
Cafïfherine
DESPREZ
{
à
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT}
-
Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESIELE
- Micheline
BERNARD
-
Gilles
GAY
- Pascal
FARDY
- Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
{a
reçu
pouvoir
de
Marie-France
MORANT)
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Pascale
GRIS
- Joël
LALOYAUX
—
François
PELEETIER
-
Olivier
DENECHAUD
{a
reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN}
—
Florence
VILLAIN
—
Éric
BERNARDIN
—
Angélique
PEINTRE
— Alysson
CURTY
Éric
GUINOISEAU
- Lydia
BERETII-
Philippe
BARITEAU
— Jean-
Michel
SOUSSIN
—
Emmanuel
NICOLAS
-
Christelle
GRASSO
—
Matthieu
CADOT
—
Pascale
BERFTEAU
-
Philippe
BODET
—
Denis
DUBOURGNOUX
-
Martine
LLEU
—
Maryse
BOCHE-
Syivie
PLAIRE
— Jean-Yves
ROUSSEAU
- Kévin
BAYNAUD
-
Stéphane
AUGÉ
- Didier
TOUVRON
- Danielle
BALLANGER
- Thierry
PHLLAUD
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absents: Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Baptiste
PAIN,
Nadia
AUDEBERT,
Brüno
CALMONT,
Marie-
France
MORANT,
Frédérique
RAGOT,
Younes
BIAR,
Laurent
ROUFFET,
Thierry
BÉLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Yannick
BODAN ,
/
Télétransmission
en
préfecture le
:
Convocation
envoyée
le :
(2
5
OCT.
2073
lociobre
2023
n°: 017-200041614-20231017-2023_10_29-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet:
11
octobre
2023
= 7
NOV.
2073
45
Avenue
Martin
Luther
King
— BP.89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46,07.22,33
-- Fax
: 05,46,07,72,60
e-mail
: contacf@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
29-DE
Reçu
le
25/10/2023
RAR
A
LS
POTICE
NV EN CT
ERIUE Ce
ENLCNIT
AVE
OFFICE
DE
TOURISME
AUNL
mA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
ATLANTIQUE
POUR
ASSURER
LE
PORTAGE
DE
L'OTAMP
-
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
La
convention
d'entente
passée
enire
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
et
Aunis
Atlantique
mentionne
dans
son
article
2 Ia représentation
de
chacun
de
ces
EPCI
au
sein
de
cette
structure,
comme
suit
: chaque
partie
dispose
de
trois
membres
fitulaires.
AUssi,
suite
au
décès
de
Monsieur
Jean-Pierre
SECQ
qui
avait
été
élu
représentant
de
la
Cac
Aunis
Sud
à
l'entente.
est
proposé
au
conseil
communautaire
de
désigner
un
nouveau
membre,
Monsieur
Philippe
BODET
se
porte
candidat,
Considérant
que
si
une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
G&
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
ou
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l'ordre
de
id
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
articles
E2121-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secrets.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
À
l'unanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Désigne
Monsieur
Philippe
BODET,
pour
siéger
à
la
conférence
de
l'Entente
de
l'Office
de
Tourisme
Aunis
Marais
Poitevin
(OTAMP).
- __
Rappelle
ainsiles
élus
représentant
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
à
ce
Comité
de
Pilotage
:
Madame
Barbara
GAUTIER
Monsieur
Jean
GORIOUX
Monsieur
Philippe
BODET
-
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération,
45
Avenue
Martin
Lufher
King
-
BP,89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46,07,22.33
—
Fax
: 05,46.07.72.60
e-mail
: contacf@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
29-DE
Reçu
le
25/10/2023
Pour
Extrait
Conforme :
Les
Signatures
sont
au
regisire.
Fait
à
Surgères,
Le
19
octobre
2023
Le
secrétaire
de
séance
l
Délais
et voies FA
léCOUTS
La
présente
d
bération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administraiif
de
Poltiers
dans
le
délai
de
deux
mois
suivant
la publication
ef/ou
la notification.
Le
recours
peuf
également
êfre
déposé
sur
l'application
intemet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante
: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
lobjet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
où
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Marin
Luther
King
—
BP.89
—
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07.22.33
-
Fax
: 05.46.07.72,60
e-mail
: confaci@aunis-sud.fr