Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CONV CM 18062024
Procès Verbal - PVCM 14052024
Conseil Municipal - CONV CM ADMIN 03032026
Procès Verbal - CONV ADMIN 2026
Procès Verbal - CONV ADMIN 2026
Conseil Municipal - CONV CM 09 09 2025
Procès Verbal - CONV 20 03 2026
Conseil Municipal - trombinoscope CM 2020
Procès Verbal - PV CM 12062018
Procès Verbal - PV CM 17122013
Conseil Municipal - CONV CM 14052024
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-Saverne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONV CM 14052024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Mairie de SAINT JEAN SAVERNE 57, Grand Rue– 67700 / Tel 03.88.91.10.83 / mairie@saintjeansaverne.fr
SAINT-JEAN-SAVERNE, le 07/05/2024
Le Maire de Saint Jean Saverne
Mesdames les adjointes au Maire
Mesdames, Messieurs les membres du conseil municipal
N/réf : JG/CB
Affaire suivie par : Melle Chantal BERTRAND
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, le
Mardi 14 mai 2024 à 20h00
dans la salle du conseil
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean GOETZ
Ordre du jour
2024-19 Désignation des secrétaires de séance
2024-20 Adoption du procès-verbal du 26 mars 2024
2024-21 Travaux chemin de l’Etang : plan de financement et demande de subvention
2024-22 Informatisation et numérisation de la bibliothèque : plan de financement et demande de subvention
2024-23 Restauration des tapisseries demande de travaux
2024-24 Région Grand Est : convention pour le transport méridien
2024-25 Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du bâtiment école
2024-26 Cession parcelle rue des jardins
2024-27 Droit de préemption urbain
2024-28 Divers et communication
P.J. : PV du 26 mars 2024- Procuration
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE de
SAINT-JEAN-SAVERNE
57 Grand Rue - 67700