Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DE
unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230047 01
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 10h03
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20230047 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
SERVICE SIGU & TOPOGRAPHIE
COMMUNE : LE HAURE
ZAC DUMONT D'URVILLE « PLAN DE CESSION DES ESPACES AMÉNAGÉS (TRANCHE 1} ADRESSE : RUE DES CHARGEURS RÉUNIS ! PLACE FLORENCE ARTHALID
RÉFÉRENCE : VOH21466 TR1_CESSION CU DATE : 0911220271
SOURCE : VOH21343- FOND DE PLAN PREJET VORIE ÉCHELLE : 1000
LISTE DES PARCELLES À ACQUÉRIR EN VUE DE LEUR CLASSEMENT
DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUMAUT AIRE
CADASTRALE CONTENANCE CADAETRALE
NL n°190 2a6lca
NL n°122 BE m° (apentages
NL n°205 3a3èca
NL n°208 Sc
LR
HL n°233
ML n°240
LES EMPRISES DES ESPACES À CÉDER AVANT LEUR CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAUTAIRE ONT ÉTÉ DETRES |
SELON LE PLAN PROJET DE VOIRIE ÉTABLI PAR LA COMMUNAUTÉ URBAINE LE HAVRE SEINE MÉTROPQOLE.
LÉGENDE :
CL Emprise à acquérir en vue du classement dans le domaine public communautaire {espaces aménagés de la tr, 1} - superficie totale : 11549 m° env,
ESS S Empnise déjà classée dans le domaine publi communal par délibération du conseil municipal n°20170520 du 26/08/20 7
me nu Référence cadastrale
———— Application cadastrale - Limite à finalité fiscale, non définte contradictoirement et non garantis
Limite de propriété existante et juridiquement définie par bornage amiable, DMPC, ou reconstituée à partir de plans d'archives