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Déliberation - 170 d1373550821046 313
Document publié le Jeudi 4 juillet 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 170 d1373550821046 313)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Aménagement du territoire,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 4 juillet 2013
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 25/06/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 08/07/2013
SEANCE DU 1 JUILLET 2013
Délibération n° D-2013-313
Mise à jour du tableau des effectifs
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Frank MICHEL, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Madame Annick DEFAYE, Madame Nicole IZORE, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Delphine PAGE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Pilar BAUDIN, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Annie COUTUREAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Pascal DUFORESTEL, Monsieur Denis THOMMEROT, ayant donné pouvoir à Madame Gaëlle MANGIN, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER, Madame Julie BIRET, ayant donné pouvoir à Madame Nathalie SEGUIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, ayant donné pouvoir à Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Michel PAILLEY, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN CONSEIL MUNICIPAL DU 1 juillet 2013
Délibération n° D-2013-313
Direction Ressources Humaines Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Jean-Louis SIMON, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Afin de doter les services des moyens en personnels nécessaires à la bonne exécution des missions de service public, les modifications du tableau des effectifs ci-dessous sont proposées :
DIRECTION GENERALE
Ouverture de poste
- 2 postes d’agent de maîtrise
- 1 poste d’attaché
DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL
Secrétariat des instances
Fermeture de poste :
- 1 poste d’attaché
DIRECTION GENERALE AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET A L’EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES
Direction des vies participatives
Ouverture de poste :
- 1 poste d’attaché
POLE RESSOURCES
Direction des Ressources Humaines
Ouverture de poste
- 1 poste de rédacteur principal de 2ème classe
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Direction de la réglementation et de la sécurité
Fermeture de poste :
- 1 poste de brigadier chef PM POLE CADRE DE VIE ET AMENAGEMENT URBAIN
Direction Patrimoine et Moyens
Bureau Dessin
Ouverture de poste
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe
Régie Patrimoine et Moyens
* Peinture vitrerie
Ouverture de poste :
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe
* Gestion technique de batiment
Ouverture de poste :
- 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe
Direction des Espaces Publics
Service Espaces Verts et Naturels
Création de poste
- 1 poste d’adjoint technique de 2e classe, gardien de square
POLE VIE DE LA CITE
Direction Animation de la cité
Service des sports
Fermeture de poste :
- 1 poste d’adjoint d’animation de 1ère classe
Service Vie associative
Fermeture de poste :
- 1 poste de rédacteur principal de 1ère classe
Direction de l’Enseignement
Affaires scolaires
Fermetures de postes :
- 2 postes d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 99 %
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 90 %
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 64 %
- 1 poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 52 % Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter la mise à jour du tableau des effectifs telle que définie ci-dessus.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Louis SIMON