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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin.
Lien du pdf (Déliberation - liste+des+délibérations+15+juin+2023)
Thèmes du document : Tourisme, Démocratie, Institutions publiques,
€
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Nord
Canton de Lille 6
MAIRIE D'HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN
Tél: 03 20 17 20 40
Fax: 03 20 17 20 49
4, rue Pasteur Liste des délibérations examinées 59320 Hallennes-lez-Haubourdin . .
www-hallennes.fr par le Conseil Municipal
N . 2023/19 :
. 2023/20 :
° 2023/21 :
|
° 2023/22 :
e 2023/23 :
. 2023/24 :
. 2023/25 :
. 2023/26 :
. 2023/27 :
lors de la séance du 15 juin 2023
Décision modificative des autorisations budgétaires intitiales
Vote : unanimité
Tarifs du restaurant scolaire à compter du 01/09/2023
Vote : unanimité
Tarifs des accueils périscolaires à compter du 01/09/23
Vote : unanimité
Tarifs des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et des séjours de camping à compter du 10/07/2023
Vote : Pour = 22 Contre = 1
Tarifs du cimetière à compter du 01/07/2023
Vote : unanimité
Renouvellement de la ligne de trésorerie de 250 000 €
Vote : unanimité
Droit de voirie : reversement au comité des fêtes
Vote : Pour = 22 Ne participe pas au vote = 1
Signature de Contrat de Mixité Sociale 2023-2025 de la commune d'Hallennes-lez- Haubourdin
Vote : unanimité
Jury d'assises et citoyens assesseurs pour 2024