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Procès Verbal - 03+ +PV+CM++04092024+tamponné
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lesgor.
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Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2024
Commun
e
de
Reçu
en
préfecture
le 21/10/2024
Publié le
_
(QC
ID : 640-214001513-20240904-CM04092024DM-DE
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LESGOR
DU
04
SEPTEMBRE
2024
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
ce
jour,
à
19
h
00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrick
POSTIS.
Présents:
POSTIS
Patrick,
MESPLEDE
Christophe,
DUBESSET
Christelle,
BEGUE
Baptiste,
GAÜZERE
Jacques,
MESPLEDE
Alain,
HARLAY
Manon,
YURIC
Stéphanie
Excusée
: RAGUENES-PAVIC
Soizic,
MARQUEZ
Marion,
et
VANDENBERGHE
Eric
Secrétaire
de
séance
:MESPLEDE
Christophe
1°)
PROPOSITION
DE
DECISION
MODIFICATIVE*
Obicts:
Cessions,
Investissements
et
Equilibre
budgétaire
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Aticle
(Chap.)
- Opération
Montant
Arlicle
(Chap.)
- Opération
Moutant
10226
(10)
: Taxe
d'aménagement
425,001021
(021)
: Virement
de
la section
de
fonct
-175,00
2157
(21)
: Matériel
et outillage
technique
7 000,00
024
(024) :
Produits
des
cessions
d'immobili
10
000,00
231
(23)
: Immobilisations
corporelles
en c
2 400,00: 9 825,00
9
825,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
rte
Recettes
Article
(Chap.} -
Opération
Montant
Article
(Chap)
- Opération
Montant
023
(023)
: Virement
à la section
d'investis
-175,00
6541
(65)
: Créances
admises
en
non-valeur
5 000,00
65561
(65)
: Contrib.fonds
compens.chres
t
-19
389,00
673
(67)
: Titres
annulés
(sur exercices
anté
13
364,00
681
(68)
: Dot.aux
amort.&aux
provisions-c
1 200,00
0,00
[
Total Dépenses|
9 825,00|
Total Recettes
9 825,00
Adopté
à l’unanimité
des
présents.
2°)
DISPONIBILITÉS
DES
AGENTS
1.
Coralie
ROUDEAU:
Suite
au
renouvellement
de
la
disponibilité
pour
convenances
personnelles,
le
Conseil
Municipal
a
délibéré
en
faveur
d’une
publication
de
vacance
de
poste,
et
d’un
recrutement
en
CDD
d'article
L332
d’un
agent
pour
assurer
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie.
Le
Maire
Patrick
POSTIS
expose
au
Conseil
Municipal
qu’en
raison
du
renouvellement
de
la
disponibilité
de
Madame
Coralie
ROUDEAU,
il
convient
de
prévoir
la
création
d’un
emploi
non-permanent
de
Secrétaire
générale
de
Mairie. Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2024
Publié
le
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ID : 040-214001513-20240904-CM04092024DM-DE
VU
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié
relatif
aux
emplois
permanents
à temps
non
complet,
Section
|, (uniquement
si création
d’un
emploi
à
temps
non
complet).
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
- de
créer
un
poste
non-permanent
de
Secrétaire
Général(e)
de
Mairie.
- le
responsable
de
ce
poste
de
travail
sera
astreint
à
une
durée
hebdomadaire
de
travail
de
28.
heures,
- il sera
chargé
des
fonctions
de
Secrétaire
général(e)
de
mairie
- la
rémunération
et
la
durée
de
carrière
de
cet
agent
seront
celles
fixées
par
la
réglementation
en
vigueur
pour
le
cadre
d’emploi
concerné,
en
CDD
pour
une
durée
de
1
an
renouvelable.
- Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
recruter
le
responsable
de
ce
poste,
- les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l'agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et
article
prévus
à
cet
effet.
- la présente
délibération
prendra
effet
à compter
du
05/09/2024
>>
Adoptée
à l’unanimité
des
présents
2.
Véronique
DEVAUX:
Suite
au
renouvellement
de
la
disponibilité
pour
convenances
personnelles,
le
Conseil
Municipal
a
délibéré
en
faveur
d'une
publication
de
vacance
de
poste,
et
d’un
recrutement
en
CDD
d’un
agent
pour
assurer
les
fonctions
d’adjoint
technique.
Le
Maire
Patrick
POSTIS
expose
au
Conseil
Municipal
qu’en
raison
du
renouvellement
de
la
disponibilité
de
Madame
Véronique
DEVAUX,
il convient
de
prévoir
la
création
d’un
emploi
non-permanent
d’adjoint
technique
à
raison
de
8heures
hebdomadaires.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
VU
le
décret
n°
91-298
du
20
mars
1991
modifié
relatif
aux
emplois
non-permanents
à
temps
non
complet,
Section
|, (uniquement
si création
d’un
emploi
à
temps
non
complet).
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
- de
créer
un
poste
non-permanent
d’adjoint
technique
territorial Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2024
-
le
responsable
de
ce
poste
de
travail
sera
astreint
à
une
durée
hebdol
Publiéle
annua
lisées,
ID
: 040-214001513-20240904-CM04092024DM-DE
- il sera
chargé
des
fonctions
d'entretien
du
groupe
scolaire
et
hygiène
des
sanitaires.
- la
rémunération
et
la
durée
de
carrière
de
cet
agent
seront
celles
fixées
par
la
réglementation
en
vigueur
pour
le
cadre
d'emplois
concerné,
- Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
recruter
le
responsable
de
ce
poste,
- les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
de
l'agent
nommé
et
aux
charges
sociales
s'y
rapportant
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et
article
prévus
à
cet
effet.
- la présente
délibération
prendra
effet
à compter
du
05/09/2024
Adoptée
à
l'unanimité
des
présents
3°)
AIDE
ERASMUS
Killian
Guinebault
DEL2024-12
Le
Maire
Patrick
POSTIS
expose
au
Conseil
Municipal
que
Killian
Guinebault
a
formulé
une
demande
d'aide
pour
financer
ses
études
en
Licence
littérature
et
civilisation
Anglaise,
dans
une
université
anglaise.
Il
bénéficie
à
ce
titre
d'une
bourse
ERASMUS,
et
pour
le
reste
à
charge,
il
sollicite
l’aide
de
la
commune.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
:
- De
lui
accorder
une
aide
financière
d’un
montant
de
500euros.
Celle-ci
sera
versée
à
réception
des
justificatifs
demandés.
- les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
Budget
aux
chapitre
et article
prévus
à cet
effet.
- la
présente
délibération
prendra
effet
à compter
du
05/09/2024
Votée
à
l’unanimité
des
présents.
4)
Délibération
pour
le
PASSAGE
AU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
—
CFU
DEL2024-13
Le
Maire
Patrick
POSTIS
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
passage
au
Compte
Financier
Unique
devient
obligatoire
au
plus
tard
en
2026,
et
qu'il
s’agit
d'un
document
voué
à
simplifier
l'analyse
pour
le
comptable
comme
pour
l'ordonnateur,
Vu
L'article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019,
modifié
par
l'article
205
de
la
loi
de
finances
pour
2024,
précise
que
les
collectivités
territoriales,
leurs
groupements
et
leurs
établissements
publics,
les
services
d'incendie
et
de
secours,
les
centres
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale,
le Centre
national
de
la
fonction
publique
territoriale
et
les
asso
adoptent
au
plus
tard
au
titre
de
l'exercice
2026
un
compte
ïk
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE :
D'adopter
pour
l'exercice
2024
le
Compte
Financier
Unique
suite
au
passage
à
la
M57
et
à
la
dématérialisation
des
documents
budgétaires.
Adoptée
à
l’unanimité
des
présents
5)
POINT
SUR
LES
TRAVAUX
DU
FOYER
RURAL
Après
un
rendez-vous
avec
l'architecte
début
Juillet,
le
bilan
des
travaux
d’Extension
du
Foyer
Rural
est
le
suivant
: -
reste
des
retenues
de
garanties
à
payer
aux
entrepreneurs
-
SOULEVEMENT
DU
PARQUET
ün
expert
en
recherche
d’eau
a
été
mandaté
pour
trouver
l'origine
de
l’infiltration
et
rechercher
les
responsabilités,
-
Cuisine
les
contrepentes
du
carrelage
ne
seraient
pas
assez
pentues
et
ne
permettraient
pas
d’évacuer
les
eaux
lors
du
nettoyage
du
sol.
-__
Une
poignée
de
porte
extérieure
est
cassée
6)
PLAINE
DE
L'EGLISE
Après
concertation
avec
le
Conseil
Municipal
il a
été
décidé
de
ne
pas
prévoir
de
cérémonie
d’inauguration
du
parcours
de
santé,
du
fait
de
la
construction
d’un
chemin
par
le
SYDEC
pour
accéder
au
dégrilleur,
mais
va
réfléchir
à
un
évènement
à
l’occasion
de
la journée
du
sport
en
Avril.
Concernant
l'entretien
du
parcours
de
santé,
le
Conseil
Municipal
a
retenu
le
devis
de
l’Arbre
à
Pain
prévoyant
pour
une
année,
8
passages
pour
un
montant
de
de
2820
euros
TTC
au
total,
à
compter
de
l’année
2025.
Concernant
l’empierrement
du
chemin
d’accès
au
poste
de
refoulement
effectués
par
le
SYDEC,
les
travaux
commencent
mi-septembre.
7}
RECRUTEMENT
SAISONNIER
Conformément
à
la
délibération
du
conseil
municipal
du
12/04/2024
autorisant
le
maire
à
recruter
un
agent
saisonnier,
il
a
été
décidé
de
recruter
à
nouveau
Alain
Quintanne
jusqu’à
la
fin
du
mois
d’octobreà
raison
de
21heures
par
semaine.
8)
VOIRIE
COMMUNALE
Les
travaux
de
voirie
communale
pour
lesquels
la
société
BAUTIAA
TP
a
été
missionnée
prendront
fin
en
octobre. Les
membres
du
conseil
municipal
ont
remarqué
qu’il
n’y
avait
plus
de
barrière
aux
passages
de
voie
ferrée.
Baptiste
Bégué
a
rapporté
la
raison
de
cette
absence:
des
barrières
ont
été
endommagées
à
Laluque,
alors
pour
éviter
que
d’autres
ne
le
soient
et
en
l'absence
de
passage
de
train
sur
cet
axe,
toutes
les
barrières
ont
été
retirées. Envoyé
en
pr
4e
le 21/10/2024
9)
ECOLE
ID
: G40-214001513-202400904-CM04092024DM-DE
Suite
à
la
demande
de
la
directrice
de
l’école
de
Lesgor,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
de
faire
repeindre
les
3
classes
durant
l'été.
Monsieur
Deneubourg
ayant
proposé
le
devis
le
plus
bas,
il
a
été
retenu
pour
un
montant
de
4500€.
Le
conseil
Municipal
envisage
de
faire
repeindre
la
cantine
scolaire
dans
le
courant
de
l’année
scolaire.
10)
ECLAIRAGE
PUBLIC
Les
travaux
de
changement
des
lampadaires
de
l’éclairage
public
du
bourg
sont
en
cours,
et
devraient
être
terminés
fin
Septembre.
Tout
l’éclairage
public
sera
alors
en
LED.
12}
MENUISERIES
DU
PRESBYTERE
Suite
à
la
demande
de
Madame
Lasserre
locataire
d’un
des
appartements
du
Presbytère,
concernant
les
problèmes
d'isolation
des
menuiseries
des
devis
ont
été
demandés
aux
entreprises
Dupau
et
Loubéry.
L'ensemble
des
sujets
ayant
été
épuisés,
la
séance
a
pris
fin
à 21h00. Fi
en
pré
Publié
le
D:
040-214001519-20240904-CM04092024DM-DE