Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20260605 Decisions prises CCVA
Déliberation - 20240312 365 DESIGNATION CONSEILLER MUNICIPAL COMM
Déliberation - 20260605 44 CONVENTION PRET VEHICULE MATERIEL VILL
Arrêté - 20260605 41 NOMINATION MEMBRES CCAS
Déliberation - 20260211 579 Refacturation frais de formation CCVA
Déliberation - 20260605 39 CREATION CST INTERCO
unknown - 20260605 44 1 CONVENTION PRET VEHICULE MATERIEL VI
Déliberation - 20260605 29 CFU
Déliberation - 20260605 36 CCID
Déliberation - 20241030 Decisions prises CCVA
Déliberation - 20260605 47 Membres Commissions Travail Ccva
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Marie-aux-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 20260605 47 Membres Commissions Travail Ccva)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
uc l&. | | VILLE DE IRON
7 .
» | aux-Mines
KZ À | e e
| vo Sainte-Marie
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINTE-MARIE-AUX-MINES
Extrait du Registre des Délibérations
Nombre de membres élus au Conseil : 27 dont 27 sont encore en fonction. Séance du 05
Juin 2026. Etaient présents à la séance sous la présidence de Mme Noëllie HESTIN, Maire : 20
membres, absents excusés ayant donné procuration : 6 membres, absents excusés: O
membres, absent : 1] membre
POINT N° 47
COMMISSIONS DE TRAVAIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT -
DESIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
Mme la Maire expose :
Lors de sa séance du 30 Avril 2026 le Conseil Communautaire de la Communauté de
Communes du Val d'Argent a mis en place des commissions de travail et a décidé de
proposer à chaque commune membre de l'EPCI de désigner 2 conseillers municipaux
appelés à participer aux travaux de cette commission.
Je vous propose de procéder à cette désignation.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
DESIGNE :
° Hélène SCHAETZEL et Antonella PERRIN-UHLEN pour participer à la Commission
« Coordination de l’action sociale » de la CCVA ;
° Han GROOTEN-FELD et Anne TAVEIRNE pour participer à la Commission « Culture »
de la CCVA ;
e Han GROOTEN-FELD et Patrice BENOÎT pour participer à la Commission
« Développement local » de la CCVA ;
° Alain JACQUINEZ et Lucie FROEHLICHER pour participer à la Commission
« Environnement et cadre de vie » de la CCVA ;
e Marianne MARAFIOTI et Patrice BENOÎT pour participer à la Commissio
de la CCVA ;
« Habitat »
Délibération adoptée à l'unanimité.
La secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802983-20260605-47_2026-DE
Date de télétransmission : 09/06/2026
Date de réception préfecture : 09/06/2026