Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - LISTE D
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - OK Li
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - 1 Lis
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste d
unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de L'Aigle - Liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 14 décembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Éducation,
Le
Z=
Æ,
& Le e re Fr e e
$ % Liste des délibérations prises lors du 2 k à
à. %, Conseil Communautaire
% a NE du 14 décembre 2023
NS où
NES sujet compétence vote délibération : P
2023-12-14-211 Créations et suppressions d'emplois permanents Ressources humaines APPROUVÉ
2023-12-14-212 Gare des commerces de détail le dimanche pour are APPROUVÉ l’année 2024 sur la commune de L’Aigle
2023-12-14-213 Concession publique d'aménagement de la Frémondière Economie APPROUVÉ
- approbation du rapport annuel et des comptes 2022
per den et À | 2023-12-14-214 Budget PSLA : Décision Modificative n° 1 - charges ur APPROUVÉ
financières
2023-12-14-215 Budget Assainsisement affermage : Décision Finances APPROUVÉ
Modificative n° 1 — dépenses de personnel
2023-12-14-216 Budget Général Décision Modificative n° 3 - ares APPROUVÉ
atténuation de produits
2023-12-14-217 Autorisation dépenses d'investissements à hauteur de nus APPROUVÉ 25% avant le vote du budget
Approbation de l'opération de réhabilitation et de
2023-12-14-218 [transformation en école primaire de l'école Victor Scolaire APPROUVE
Hugo et de son bilan financier
Désignation de l'équipe de maîtrise d'œuvre pour la
2023-12-14-219 Iréhabilitation et la transformation en école primaire de [Scolaire APPROUVE l'école Victor Hugo
Aménagement du bourg de La Ferté-Fresnel :
2023-12-14-220 | Approbation du bilan prévisionnel pour les séquences [Voirie APPROUVE
l,2et3
2023-12-14-221 ISMABI : subvention d'équipement 2023 Environnement APPROUVÉ
2023-12-14-222 Mobilité — Contrat opérationnel de mobilité des Tania Eonlogique APPROUVÉ
Collines de Normandie avec la Région
affichée le 15/12/2023
publiée sur le site internet le 15/12/2023
En application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/21, ces délibérations sont consultables, au secrétariat,
après publication sur le site Internet de la CdC et transmission au contrôle de légalité.