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Conseil Municipal - CM 20230907 ordredujour
Document publié le Jeudi 31 août 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230907 ordredujour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité
- Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& :03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 31 août 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le :
Jeudi 7 septembre 2023, à 19h30.
Ordre du Jour
L'ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06/07/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : Dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire
pour l’achat de tables et chaises pour l’école
> Délibération : Choix de l’entreprise pour le parcours sportif
> Délibération : SEMCODA « Les Jardins d’Emilie » principe de mise en vente de 14
appartements
> Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER