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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230706 ordredujour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉPARTEMENT DE L'AIN RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
Arrondissement de BOURG-EN-BRESSE
Canton de VONNAS
COMMUNE
DE
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
& : 03.85.31.52.27
E-mail : mairie(@cruzilleslesmepillat.fr Cruzilles-Lès-Mépillat, le 22 juin 2023
Réunion du Conseil Municipal, en Mairie, le:
Jeudi 6 juillet 2023, à 19h30.
Ordre du Jour
L’ordre du jour de cette séance sera le suivant :
Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 01/06/2023
> Compte rendu des réunions : Communauté de Communes,
Syndicats locaux,
Commissions Communales
> Délibération : Modification du RIFSEEP
> Délibération: Tarif préférentiel de la salle polyvalente et salle des fêtes pour
l’association ATAZIK
> Délibération : dépôt d’un dossier de demande de fond de concours communautaire pour l’achat de silhouettes sécurité routière
> Délibération : Modification du tableau des emplois permanents
> Délibération : Garantie remboursement d’un prêt souscrit par ALLIADE auprès de la Caisse des dépôts et consignations
> Questions diverses
Sincères salutations.
Maire,
Dominique BOYER