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Déliberation - Liste Deliberations cm du 09 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Apinac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm du 09 JUIN 2023)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Droits de l'homme,
MAIRIE
@'APINAC
LOIRE
Code
Postal
: 42550
Téléphone
: 04
77
50
25
81
Mail
: mairie@apinac.fr
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEI
MUNICIPAL
DU
09
JUIN
2023
LOL
LOLLOLOLL OL
AOL
LL
à
Numéro
de
délibération
Objet
de
la
délibération
Vote
DE_09062023_O01
Élections
sénatoriales
: Désignation
d’un
délégué
titulaire
et de
trois
suppléants
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_
002
Présentation
du
rapport
d'activité
2022
de
Loire
Forez
Agglomération
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_003
Participation
aux
frais
de
scolarité
et aux
frais
de
cantine
à
l'école
publique
d’Estivareilles
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_
004
Participation
aux
frais
de
scolarité
à l’école
privée
Notre
Dame
de
Lorette
de
Saint-Pal-en-Chalencon
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_005
Participation
aux
frais
de
scolarité
à l’école
primaire
Saint-
Joseph
de
saint-Bonnet-le-Château
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_006
Participation
financière
au
point
de
médiation
numérique
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_007
Désignation
d’un
référent
déontologue
Approuvée
le
09/06/2023
DE_09062023_008
Adhésion
au
service
de
médiation
préalable
obligatoire
Approuvée
le
porté
par
le CDG42
09/06/203
DE_09062023
009
Adhésion
au
dispositif
de
signalement
et
de
traitement
des
Approuvée
le
actes
de
violences,
de
discrimination,
de
harcèlement
09/06/2023
sexuel
ou
moral,
d’agissement
sexistes,
d’atteintes
volontaires
à
l'intégrité
physique,
de
menaces
ou
de
tout
acte
d’intimidation
DE_09062023
010
Approbation
du
contrat
de
remplacement
temporaire
de
Monsieur
VALERE
Thierry,
agent
technique
principal
de
1°'°
classe
par
Monsieur
FAUGERON
Jean-Baptiste
en
tant
qu’adjoint
technique
principal
de
2°"
classe
Approuvée
le
09/06/2023
74 DE 09062023
O11
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
et
d'objectifs
en
matière
de
lecture
publique
avec
le
département
de
la
Loire
Approuvée
le
09/06/2023
DE 09062023
_ 012
Fonds
de
concours
Loire
Forez
enveloppe
n°1
Approuvée
le
09/06/2023
DE_ 09062023
013
Fonds
de
concours
Loire
Forez
enveloppe
n°2
Approuvée
le
09/062023
DE_ 09062023
014
Subvention
Moulin
de
Vignal
Approuvée
le
09/06/2023
Liste
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le 20
juin
2023.