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Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune d'Ableiges.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 13 dec 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie d’ABLEIGES - 95450
LISTE DES DELIBERATIONS
Examinées par le Conseil Municipal dans sa séance du 13/12/2023
(Application de l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021,
Conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Date de Convocation : 04/12/2023
Etaient présents :
Mesdames TRANCOSO Céline, ESCHBACH Sandrine, DOUTEAU Lydie, RIPAUD
Delphine, ESCHER Katalin ; MARTINS Karine ; BARTONI Gaëlle
Messieurs PELLETIER Patrick, FRAISSE Gérard, FERREIRA Raphaël, DENOS Cédric, PICARD Alexandre, Karim BENKAROUN,
Absent excusé :
Monsieur DUMONT Pascal donne pouvoir à Monsieur PICARD Alexandre. Absent : Monsieur CUDEY Laurent
Secrétaire de séance : TRANCOSO Céline
Le Maire propose de supprimer et d’ajouter une nouvelle délibération à l’ordre du jour : - délibération supprimée : convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion des points d’eau incendie (PET) : REMOcRA
- délibération ajoutée : prestation de contrôle technique des points d’eau incendie communaux.
Après avis, le conseil municipal accepte cette proposition à la majorité.
Numéro Objet Décision du Conseil
2023/22 Création d’emploi permanent à temps complet: Approuvée à la majorité agent spécialisé des écoles maternelles
principal 2è classe au 1% janvier 2024
2023/23 Création de 5 postes dans le cadre d’un Approuvée à la majorité avancement de grade au 1% janvier 2024
2023/24 Convention entre la commune et le Conseil Approuvée à la majorité Départemental du Val d'Oise relative aux aides
accordées aux RPI concernant les transports
scolaires spéciaux 2023-2024
2023/25 Election d’un(e) délégué(e) suppléant(e) au sein À la majorité nomination de :
du syndicat du Parc Naturel Régional du Vexin Patrick PELLETIER Français (PNR)
2023/26 Subvention à l’AFM-TELETHON 2023 Approuvée à la majorité
2023/27 Modification des statuts de la Communauté de Approuvée à la majorité communes Vexin Centre (CCVC) notamment
sur l’article 18-13 : ruissellement
2023/28 Prestation de contrôle technique des points d’eau Approuvée à la majorité incendie communaux
Fait à Ableiges, le 14/12/2023
Liste également mise en ligne ce jour