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Document publié le Lundi 6 décembre 1982 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (unknown - rapport annuel 2011)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
Sommaire : I. Contexte .................................................................................................................................1 A. Présentation de l’établissement :................................................................................................1 B. Compétences :..............................................................................................................................2 II. Indicateurs techniques..........................................................................................................3 A. Collecte ........................................................................................................................................3 1. Collecte des OMR........................................................................................................................................3 2. Collecte sélective .........................................................................................................................................5 3. Collecte en déchèterie ..................................................................................................................................7 B. Traitement..................................................................................................................................18 1. Collecte sélective : .....................................................................................................................................18 2. Le traitement des OMR ET DIB: ..............................................................................................................19 3. Les déchets collectés en déchèterie : .........................................................................................................19 4. Traitement des autres collectes : ................................................................................................................20 5. Compostage individuel : ............................................................................................................................20 C. Moyens humains / Moyens Techniques....................................................................................21 III. Indicateurs financiers ......................................................................................................23 A. Action de communication et de sensibilisation........................................................................25 IV. Bilan : ................................................................................................................................26 I. Contexte A. Présentation de l’établissement : Historique : Le SICTOM VELAY-PILAT a été créé en 1982 à l’initiative de 13 communes, 7 communes de la Haute Loire et 6 communes de la Loire. L’autorisation d’exploitation de l’Installation de Stockage des Déchets non Dangereux (ISDND) a été délivré en 1982 (Arrêté Préfectoral n° 1D4-82-289 du 6 Décembre 1982). L’autorisation de stockage est de 15 000 T/an jusqu’en 2060. Actuellement, le SICTOM VELAY PILAT compte 24 communes regroupées sur trois Communautés de communes : COMMUNAUTE DE COMMUNES « LOIRE SEMENE » - COMMUNAUTE DE COMMUNES « MONTS DU PILAT » - COMMUNAUTE DE COMMUNES « PAYS DE MONTFAUCON ». En 2002 le SICTOM a décidé d’instituer la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sur tout le territoire du syndicat, sans modulation. Liste des communes adhérentes : HAUTE LOIRE Nom de la commune LOIRE La population du territoire : La population totale des communes est de 36 514 Habitants. La population municipale correspond à l’ensemble des habitants résidant habituellement (résidence principale) sur le territoire. La population totale : Elle comprend la population municipale + la population comptée à part (étudiant, militaire ayant leur résidence principale sur la commune , SDF,... ). La population DGF correspond à la population totale majorée d’un habitant par résidence secondaires + 1 habitant par place de caravanes. Les références des données de population correspondent aux populations légales INSEE en vigueur cette année (population de l’année N-3, pop 2010 = pop légales 2007). 1 Population du territoire Population municipale Population totale Population DGF 2011 35707 36514 38914 2010 34958 35664 38664 2009 34958 35664 39025 : Les ratios donnés sont tous calculés par rapport à la population totale. B. Compétences : Compétence Compétence exercée Compétence transférée Nom de l'établissement exerçant la compétence en cas de transfert de compétence Collecte OMR Totalité SICTOM VELAY PILAT Collecte sélective Totalité SICTOMVELAY PILAT Déchèterie Totalité SICTOM VELAY PILAT Traitement Totalité SICTOM VELAY PILAT Sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT, cinq types de collecte sont organisés à destination des ménages : - La collecte des ordures ménagères - La collecte du verre - La collecte des emballages légers - La collecte des journaux magazines - La collecte des DASRI (déchets d’activité de soin à risques infectieux) Type de déchets Collecte Ordures ménagères En régie Verre Prestataire de service Emballages légers recyclables En régie Journaux magazines En régie Emballages légers et Journaux Magazines En régie DASRI Convention avec Association 2 II. Indicateurs techniques A. Collecte La pré-collecte La pré-collecte est organisée en points de regroupement à l’aide de conteneurs de 750 litres, toutefois un grand nombre de conteneurs individuels sont collectés sur la commune d’AUREC SUR LOIRE et SAINT GENEST MALIFAUX et des sacs individuels dans le centre- ville de ST DIDIER EN VELAY et LA SEAUVE SUR SEMENE. Certains points de regroupement sont équipés de cache conteneurs. Ces derniers ont été réalisés par les Communautés de Communes : En 2011 : La Communauté de Communes « Loire Semène » en a réalisé 20 Répartis sur les communes suivantes : St Just Malmont : 5 ; St Didier en Velay : 2 ; St Victors Malescours :5 ; La Séauve/Semène : 3 ; Aurec/Loire : 5 ; Pont Salomon : La communauté de Communes « Monts du Pilat » en a financé 5 par communes Perspectives à venir pour la pré collecte Devant cette disparité et afin de limiter et prévenir les risques d’accidents du travail, le SICTOM désire uniformiser à l’avenir la pré collecte en points de regroupement. Les avis portés sur les demandes de permis de construire ou demande de lotissement devraient favoriser la collecte en points de regroupement. Les nouveaux conteneurs individuels ne devraient plus être acceptés sauf s'ils sont mentionnés sur le permis de construire. 1. Collecte des OMR OMR : Ordures ménagères résiduelles : Déchets collectés en mélange (poubelle ordinaire) provenant des ménages et déchets assimilés aux ordures ménagères provenant des entreprises. Moyens humains pour la collecte La collecte des Ordures ménagères est réalisée en régie par le SICTOM VELAY PILAT. Six équipes composées d’un chauffeur et de deux opérateurs assurent une collecte régulière. Un mécanicien s’occupe de l’entretien des véhicules. Le responsable d’exploitation s’assure du bon déroulement des opérations de collecte. Pendant la période de congés annuels et congés de maladie, il est fait recours au recrutement d’agent sous contrat à durée déterminée. Fréquence de la collecte La collecte des ordures ménagères est assurée du Lundi au Vendredi avec une fréquence d’une ou deux fois par semaines (C1à C2) selon les secteurs. En 2011 le SICTOM a réorganisé toutes les tournées ce qui a permis de les sécuriser et de les optimiser. La collecte est réalisée en régie par 18 agents répartis sur 6 tournées distinctes. 3 Moyens matériels Six camions permettent d’assurer la collecte des ordures ménagères . En 2011 un camion a été remplacé. En 2011, les camions ont parcouru au total 129 683 Kms et la consommation totale est estimée à 73 848 litres. Les habitants déposent leurs ordures ménagères dans des bacs GRIS à couvercle vert dans des points de regroupement. Les bacs sont désinfectés 1 Fois par an soit 431 Bacs en 2011. COMMUNES Nbre de bacs lavés Aurec 80 Pont Salomon 18 St Just Malmont 102 St Victor Malescours 22 Le Bessat 20 Tarentaise 20 Planfoy 32 St Romain les Atheux 40 St Sauveur en Rue 14 Burdignes 9 St Julien M.M. 25 Bourg-Argental 49 4 Quantités collectées : Tonnages collectés 2009 2010 2011 OMR 8786 8702 8464 : La baisse des ordures ménagères résiduelles, observée depuis quelques années , se confirme en 2011 : - 2.81 % par rapport à l’année 2010 malgré l’augmentation de la population (231 kg/ habitant en 2011 soit une baisse de13 kg/habitant par rapport à 2010) . Cette baisse progressive et régulière des ordures ménagères s’équilibre avec l’augmentation de la collecte sélective. 2. Collecte sélective Déchets collectés sélectivement en porte à porte ou en apport volontaire : - Verre - journaux/magazines - emballages Emballages : Par "emballage" on entend tout objet, quelle que soit la nature des matériaux dont il est constitué, destiné à contenir et à protéger des marchandises, à permettre leur manutention et leur acheminement du producteur au consommateur ou à l'utilisateur, et à assurer leur présentation (décret du 20 juillet 1998). Papiers et cartons d’emballages, bouteilles et flacons plastique, briques alimentaires, emballages métalliques (acier, aluminium) 5 *2009 *2010 *2011 8300 8400 8500 8600 8700 8800 8786 8786 8702 8702 8464 8464 Tonnage d'ordures ménagères Tonnage d'ordures ménagères Moyens humains pour la collecte Collecte des bacs jaunes : La collecte du tri sélectif est réalisée en régie par le SICTOM VELAY PILAT. Six équipes composées d’un chauffeur, et de deux rippers assurent une collecte hebdomadaire des bacs jaunes : - le mardi pour les communes d’AUREC et ST FERREOL - le mercredi sur les autres communes. Collecte des ECO-POINTS Un agent assure la collecte des Eco-points avec un camion grue - Le lundi pour les éco–points journaux magazines - Le mardi pour les éco-points emballages légers Collecte du verre La collecte du verre est réalisée par un prestataire : l’entreprise SOLOVER. Fréquence de collecte : Pour les bacs jaunes et les Eco points , la collecte est réalisée une fois par semaine sur tout le territoire Pour le verre, la collecte réalisée par le prestataire de service est effectuée toutes les quinzaines. les pourcentages de population sont calculés en utilisant la population DGF comme référence Type de déchets collecté sélectivement Pourcentage de la population collectée en Porte-à-Porte fréquence de collecte Pourcentage de la population collectée en Points d’apport volontaire fréquence de collecte Verre 0 quinzaine 100 Quinzaine Emballages 100 hebdomadaire 100 hebdomadaire Journaux/magazines 100 hebdomadaire 100 hebdomadaire : Nombre de point d’apport volontaire : Verre : 115 (317 hab/point) Emballage : 51 (715 hab/point) Journaux : 48 (760 hab/point) - Tonnages collectés : Tonnages collectés 2009 2010 2011 Verre 915 892 996.64 Emballages 92 87.78 86.16 Journaux/magazines 266 282.6 291.94 Emballages et journaux en mélange 1002 1140.34 1212 Total 2275 2402.72 2586.74 6 3. Collecte en déchèterie Les déchèteries sont des points d’apport volontaire gardiennés, dédiés à la collecte de déchets « occasionnels » tels que les encombrants, les gravats, le bois, les déchets dangereux... Le nombre de déchèteries sur le territoire de la collectivité est de : 4 Localisation de la déchèterie Jours d’ouvertures L M M J V S D AUREC SUR LOIRE ST JUST MALMONT BOURG ARGENTAL ST GENEST MALIFAUX Pour les 4 déchèteries les horaires d’ouvertures sont : LUNDI 14 H - 17 H MERCREDI 10 H – 12 H 14 H – 17 H VENDREDI 14 H – 17 H SAMEDI 10 H – 12 H 14 H – 17 H 7 Verre Emballages Journaux/magazines Mélange 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 915 92 266 1002 892 87,78 282,6 1140,34 996,64 86,16 291,94 1212 2009* 2010* 2011* Les conditions d’accès aux déchèteries sont les suivantes : - pour les particuliers : dépôts gratuits. - Pour les ARTISANS – COMMERCANTS : Accès gratuit uniquement pour les produits valorisables (cartons-ferrailles) Les types de déchets acceptés en déchèteries : Nom de la déchèterie Gravats Encombrants Métaux - Ferrailles Cartons Huile Textiles Bois Déchets verts Pneumatiques Autres Non Spéciaux Déchets Ménagers Spéciaux Moteur Alimentaire DEEE Batteries -piles Lampes Amiante DASRI Autres... AUREC SUR LOIRE X X X X X X X X X X ST JUST MALMONT X X X X X X X X X X X X X BOURG ARGENTAL X X X X X X X X X X X X X ST GENEST MALIFAUX X X X X X X X X X X X X X Gravats : Déchets de construction et de démolition, béton, briques Encombrants : Encombrants ménagers divers qui ne rentre pas dans la poubelle normale (canapés, lit,...) Métaux-Ferrailles : Déchets de métaux ferreux, d’emballage métallique... Cartons : Déchets de papier et cartons Huiles : Huiles usagées, filtres à huile... Textiles : Déchets textiles Bois : Déchets de bois (palette, table...) Déchets verts : Déchets de jardin, de taille... Pneumatiques : Pneumatiques hors d’usage Autres déchets non spéciaux : Autres déchets n’entrant pas dans la catégorie des déchets spéciaux (déchets spéciaux = déchets dangereux). DEEE : Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques (Réfrigérateurs, portables, sèches-cheveux, lampes basses consommation...) Batteries - piles : Batteries et piles hors d’usage Amiante : Déchets contenant de l’amiante liée DASRI : Déchets d’activité de soin à risques infectieux (piquants, coupants) Autres : Déchets de peinture, phytosanitaire, solvants usés... 8 15 228 personnes en 2011 (13 835 en 2010 – 13 052 en 2009 – 14 425 en 2008) Soit environ 1269 personnes par mois et environ 75 personnes par jour Record d'affluence : 163 personnes le 09 avril 2011 9 janvier fevrier mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre 0 200 400 600 800 1000 1200 1400 1600 1800 1042 1042 985 985 1284 1284 1640 1640 1428 1428 1225 1225 1343 1343 1561 1561 1366 1366 1441 1441 1096 1096 817 817 Fréquentation mensuelle 10 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/cartons Huile vidange Piles DMS Pneus Lampes et tubes Huile alimentaire 0 50 100 150 200 250 300 350 400 450 500 431 301 460 66 79 4,23 0,86 3,05 519 519 339 339 486 486 22 22 68 68 2,7 2,7 0,55 0,55 5,01 5,01 2,12 2,12 Tonnages cumulés *2010 *2011 156 voyages 156 voyages 97 voyages 97 voyages 50 voyages 50 voyages 40 voyages 34 voyages 4 passages 2 passages 5 passages 1 passage AUREC / Loire Autre 0 2000 4000 6000 8000 10000 12000 14000 11799 11799 1253 1253 12889 12889 946 946 12994 12994 1753 1753 Fréquentation annuelle par communes *2009 *2010 *2011 18 247 personnes en 2011 (17 033 en 2010 – 17 269 en 2009 – 14 903 en 2008) Soit environ 1521 personnes par mois et environ 89 personnes par jour Record d'affluence : 215 personnes le 09 avril 2011 11 janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre 0 500 1000 1500 2000 2500 843 843 1006 1006 1401 1401 1996 1996 1726 1726 1501 1501 1836 1836 2142 2142 1804 1804 1751 1751 1428 1428 813 813 Fréquentation mensuelle 12 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier/carton Bois Huile Piles DMS Pneus Lampes-néons Huiles Ali. 0 100 200 300 400 500 600 700 431 509 597 170 52 238 6,3 0,86 6,98 0,28 427 427 552 552 608 608 208 208 49 49 253 253 6,75 6,75 0,55 0,55 10,64 10,64 15,18 15,18 0,13 0,13 1,12 1,12 Tonnages cumulés *2010 *2011 136 voyages 136 voyages 141 voyages 141 voyages 71 voyages 71 voyages 63 voyages 63 voyages 27voyages 27voyages 87 voyages 87 voyages 6 passages 2 passages 5 passages 4 passages 4 passages 1 passage St just St Didier St Ferreol Jonzieux St Victor La Seauve St romain L. Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 7000 8000 9000 7890 7890 3439 3439 2057 2057 1328 1328 811 811 571 571 499 499 438 438 8685 8685 3777 3777 1888 1888 1345 1345 813 813 660 660 596 596 470 470 Fréquentation annuelle par communes *2010 *2011 8 905 personnes en 2011 (8 617 en 2010 – 9 073 en 2009 – 8 599 en 2008) Soit environ 742 personnes par mois et environ 44 personnes par jour Record d'affluence : 100 personnes le 26 mars 2011 13 Janv ier f év rier Mars Av ril Mai Juin Juillet Aout Septembre Octobre Nov embre décembre 0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1000 559 559 629 629 859 859 898 898 743 743 671 671 893 893 949 949 795 795 723 723 666 666 520 520 Fréquentation mensuelle 14 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papier / carton Bois Huile vid Piles DMS Pneus Lampes-néons Huile Ali 0 50 100 150 200 250 300 187 219 291 124 56 158 4,05 0,86 5,62 0,24 215 215 223 223 262 262 146 146 54 54 151 151 3,06 3,06 0,55 0,55 6,12 6,12 10,09 10,09 0,16 0,16 0,2 0,2 Tonnages cumulés *2010 *2011 80 voyages 80 voyages 53 voyages 53 voyages 27 voyages 27 voyages 39 voyages 39 voyages 29 voyages 29 voyages 44 voyages 44 voyages 3 passages 2 passages 4 passages5 passages 1 passage 1 passage Bourg-A. St Sauveur St Julien M.M. La Versanne Burdignes Colombier Graix Thelis la Combe Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 5228 5228 1536 1536 1066 1066 143 143 319 319 119 119 31 31 134 134 41 41 5209 5209 1955 1955 1086 1086 159 159 285 285 73 73 22 22 107 107 14 14 Fréquentation par communes *2010 *2011 9 738 personnes en 2011 (9 453 en 2010 – 9 343 en 2009 – 9 031 en 2008) Soit environ 811 personnes par mois et environ 48 personnes par jour Record d'affluence : 122 personnes le 12 novembre 2011 15 Janvier Fevrier Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Decembre 0 200 400 600 800 1000 1200 482 482 518 518 673 673 939 939 926 926 879 879 1043 1043 1111 1111 969 969 883 883 838 838 478 478 Fréquentation mensuelle 16 Encombrants Déchets verts Gravats Métaux Papiers cartons Bois Huile vid Piles DMS Pneus Lampes-néons Huile ali 0 50 100 150 200 250 300 350 237 286 304 113 42 140 1,8 0,86 6,74 0,18 234 234 302 302 290 290 131 131 36 36 148 148 1,8 1,8 0,55 0,55 10,68 10,68 7,27 7,27 0,19 0,19 0,6 0,6 Tonnages cumulés *2010 *2011 88 voyages 88 voyages 75 voyages 75 voyages 29 voyages 29 voyages 41 voyages 41 voyages 10 voyages 10 voyages 42 voyages 42 voyages 2 passages 2 passages 4 passages 3 passages 1 passage 3 passages St Genest M. Planfoy Tarentaise Marlhes Le Bessat St Romain A. St Regis du Coin Jonzieux Autres 0 1000 2000 3000 4000 5000 6000 5556 5556 1137 1137 835 835 702 702 404 404 429 429 288 288 98 98 4 4 5702 5702 1221 1221 785 785 719 719 380 380 456 456 319 319 120 120 1 1 Fréquentation par communes *2010 *2011 Nom de la déchèterie 2010 (nombre de passage) 2011 (nombre de passage) Particulier Pro Total Particulier Pro Total AUREC 13 835 / 13 835 15 228 / 15 228 ST JUST 17 033 / 17 033 18 247 / 18 247 BOURG 8 617 / 8 617 8 905 / 8 905 ST GENEST 9 453 / 9 453 9 738 / 9 738 Total 48 938 0 48 938 52 118 0 52 118 Quantités collectées en déchèterie : Quantités collectées (t) 2009 2010 2011 Gravat 1652 1651 1645 Encombrants 1161 1286 1396 Métaux-Ferrailles 489 472 608 Cartons 225 229 208 Huiles moteurs 16.92 16.38 14,310 Huiles alimentaires inconnu inconnu 1,920 Textiles inconnu inconnu inconnu Bois 516 536 552 Déchets verts 1444 1315 1417 Pneumatiques inconnu inconnu 34,66 DMS / 22.4 32.452 Batterie - Pile 3.08 3.44 2,185 Lampe / 0.09 0,481 Néons / 0.6 TOTAL 5912 : - Collecte des DASRI : Déchets d’activité de soin à risques infectieux (piquants, coupants) Modalités de collecte : DASRI 2009 2010 2011 Fréquence de collecte 4/an 4/an 4/an Personnes collectées 141 PERSONNES 157 PERSONNES 430 PERSONNES − Collecte des plastiques agricoles Comme chaque année le SICTOM a organisé une « Campagne propre » à destination des agriculteurs. Cette opération permet de collecter les films d’ensilage, d’enrubannage et les bâches de serre. 10,18 tonnes de plastiques recyclables ont été collectés et acheminés vers l’entreprise OXXA (anciennement Veriplast) à yssingeaux. 17 B. Traitement 1. Collecte sélective : Les déchets provenant de la collecte sélective des emballages sont transférés en centre de tri. Un tri manuel et automatisé permet de séparer les différents flux de déchets issus de cette collecte pour permettre la valorisation matière de ces déchets : - Bouteilles et flacons en plastique - Briques - Aluminium - Acier - Carton/Papier - Journaux/magazines - Gros de Magasin (papiers, cartonnettes) - Refus de tri (déchets non recyclables qui se retrouvent dans la collecte sélective) Le centre de tri se situe sur la commune de FIRMINY. Il est exploité par SITA CENTRE EST 8 rue du Colonel Riez à FIRMINY, Loire. La capacité de traitement annuelle de cette unité est de 40 000t/an. Le % de refus moyen dans le centre de tri est de : 13.02 %. Ces refus sont éliminés sur l’ISDND de Borde Matin à ROCHE LA MOLIERE. Le verre collecté est repris par un verrier. Il est broyé puis refondu afin de fabriquer de nouveaux produits en verre. Déchets entrants en centre de tri (t) 2009 2010 2011 Emballage Ménagers Recyclable 645 624 688 Journaux/Magazines 571 642 683 Gros de Magasin 144 245 219 Déchets sortants (t) 2009 2010 2011 Repreneur Localisation Emballage Plastique 144 138.24 145.42 VAL’AURA 42 Brique 26 28.92 24.236 VAL’AURA 42 Aluminium 2.25 3.84 3.5 VAL’AURA 42 Acier 58 65 69.69 VAL’AURA 42 Carton/papier 255 204 288.55 VAL’AURA 42 Journaux/Magazines 571 642 683 VAL’AURA 42 Gros de magasin 144 245 219 VAL’AURA 42 Refus 13.33% 13.86% 10.95% VAL’AURA 42 Autres collecte sélective 2009 2010 2011 Repreneur Localisation Verre 916 892 996.64 ST GOBAIN 42 18 2. Le traitement des OMR ET DIB: Les OMR et DIB sont traitées à l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux du SICTOM VELAY PILAT. Le site d’une superficie de 14 ha92 a est situé sur la Commune de SAINT JUST MALMONT au lieu-dit « le Combau » . Il s’agit du versant d’une colline sur lequel sont créées des alvéoles étanches. La surface totale d’exploitation est arrêtée à 5 Ha 37 a 30 ca . La dernière alvéole est donc établie en prenant en compte la barrière de sécurité passive d’ une épaisseur de 1 m de matériaux argileux et une géomembrane PEHD de 2 mm d’épaisseur pour constituer la barrière de sécurité active . Depuis 2011, la plateforme pour déchets verts a été mise en conformité et dispose d’un dispositif d’assainissement relié à la cuve des lixiviats. OMR : ordures ménagères résiduelles DIB : déchets industriels banals déchets des artisans, commerçants, industries, situés sur le territoire du SICTOM VELAY PILAT. : DECHETS (t) 2009 2010 2011 OMR 8787 8702 8464 DIB 2741 4546 3272 3. Les déchets collectés en déchèterie : Pour l’année 2011, il a été effectué 1459 voyages pour l’évacuation des déchets des 4 déchetteries, 214 voyages ont été réalisés par la STE SERMACO et 1245 par le SICTOM. Afin d’optimiser la collecte des déchetteries et éviter d’avoir recours à un prestataire de services pour l’enlèvement des bennes, le SICTOM a fait l’acquisition d’un compacteur à déchets. 19 Compacteur à déchets de type Packmat type de déchets Tonnage Traitement Repreneur Localisation Déchets non dangereux Gravats 1645 Réutilisation SICTOM 43 Encombrants 1396 Énergétique SICTOM 43 Métaux- Ferrailles 608 Valorisation ONDAINE METAUX 42 Cartons 208 Valorisation SERMACO 42 Huiles moteurs 14,310 Valorisation énergétique SEVIA schruu 42 Huiles alimentaires 1,920 Valorisation organique Eco-gras (Veolia) 93 Textiles AVI 43 43 Bois 552 Valorisation énergétique RBM 84 Déchets verts 1417 Valorisation organique SICTOM 43 Pneumatiques 34,66 Valorisation énergétique Aliapur 69 Autres déchets non dangereux Déchets dangereux Batterie - Pile 2,185 Valorisation matière Corepile 75 Lampe 0,481 Valorisation matière Recylum 75 Autre Déchet Dangereux 32.452 Incinération SITA 42 4. Traitement des autres collectes : DASRI Type de collecte spécifique Quantités collectées Traitement Localisation de l'installation Gestionnaire DASRI 127,833 Kg Incinération SAINT-ETIENNE Association AILES 5. Compostage individuel : Initiée en 2002 avec le soutien de L’ADEME et du Conseil Général, la promotion du compostage individuel se poursuit chaque année avec la vente de composteur, à savoir - 329 composteurs en 2002 - 170 composteurs en 2007 - 6 composteurs en 2008 - 12 composteurs en 2009 - 34 composteurs en 2010 - 5 composteurs en 2011 20 C. Moyens humains / Moyens Techniques Emploi : Le SICTOM VELAY PILAT compte 32 agents dont 6 à temps incomplet Il est régulièrement fait recours à des contrats à durée déterminée pour faire face aux remplacements des agents titulaires en congés annuels ou congés de maladie. Filière Administrative : Temps plein 2 agents Filière Technique : Temps complet 1 responsable d’exploitation 1 agent au garage 18 agents pour la collecte des OMR et Collecte sélective 1 agent pour la collecte des déchèteries 1 agent pour la collecte des eco-points 1 responsable de l’ISDND 1 agent pour compactage des déchets 1 opérateur de pesées à temps non complet 4 Gardiens de déchetteries à temps non complet 1 technicienne du ménage à temps non complet Matériel : 8 camions bennes à ordures ménagères de 21 m3 à 9 m3, dont 1 pour le dépannage et 1 de plus petit gabarit pour la collecte des endroits d'accès plus difficile, 1 camion grue pour les eco-points, 2 camions avec bras de manutention pour les déchèteries, 1 Compacteur , 2 manuscopiques, 1 Pakmat 3 véhicules utilitaires pour les services.(Kangoo-Master-Isuzu) Les véhicules sont amortis sur 6 ans et renouvelés régulièrement . Les camions récents (3) sont à la norme Euro 4 et disposent d’un réservoir d’additif « AdBlue » destiné à réduire les émissions d'oxydes d'azote (NOx)des poids-lourds, Conformément à la réglementation du travail, une visite technique des BOM est réalisée 3 fois par an. Pour 2011,le nombre de km total parcouru par les véhicules de la collectivité est de 288 361 Km et une consommation de 134 673 litres de gasoil et 35 564 litres de Gasoil non routier pour le Compacteur. 21 22 III. Indicateurs financiers 1- LES MODALITES D’EXPLOITATION DU SERVICE : Le SICTOM VELAY PILAT assure la totalité de collecte des déchets sur son territoire et traite les OMR, les déchets non valorisables des déchetteries et les déchets industriels banals. Les déchets issus du tri sélectif collectés par le SICTOM VELAY PILAT sont traités par le Centre de tri SITA CENTRE EST à FIRMINY. La collecte et le traitement des déchets ménagers spéciaux dangereux sont assurés par la SOCIETE SITA à VENISSIEUX. La collecte du verre est assurée et traitée par SOLOVER à SAINT ROMAIN LE PUY. 2- COUT ANNUEL GLOBAL DU SERVICE : Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 2 901 854 € pour l’année 2011 2011 pour mémoire 2010 Cout annuel Collecte des OMR 840 635 € 845 658 € Cout annuel de l’ISDND 640 701 € 449 854 € (Pour traitement OMR-Déchets non valorisables des déchetteries -déchets industriels banals) Cout des déchetteries 310 950 € 318 441 € Cout de la Collecte sélective et traitement 622 143 € 598 790 € Cout annexes 487 425 € 395 817 € (Gestion administrative, maintenance, T.G.A.P., Intérêts des emprunts, etc.) L’augmentation conséquente des couts de l’ISDND est due à l’augmentation du volume de broyage et criblage des déchets verts et l’amortissement de l’alvéole n° 2 Augmentation de la T.G.A.P. pour les couts annexes. Les prestations réalisées sous contrat par des Entreprises sont : Traitement tri sélectif : 244 985.09 € Collecte du verre : 34 991 € Traitement des DMS : 22 449.61 € Synthèse des coûts des déchets ménagers collectés et traités par le SICTOM 2011 2010 2009 Par Habitant Par Tonne Par Habitant Par Tonne Par Habitant Par Tonne Cout collecte OM 23.02 99.31 23.30 97.20 24.22 98.32 Cout de l’ISDND 17.54 54.59 12.40 51.70 13.35 41.30 Cout collecte et traitement Collecte sélective 17.03 240.58 16.50 249.20 14.50 380.29 Cout Déchetteries 8.51 53.08 8.80 53.40 8.676 55.99 Coût total du service 79,47 71,75 70,87 23 3- LES PRINCIPALES RECETTES DE FONCTIONNEMENT Pour 2011, les recettes de fonctionnement se chiffrent à 3 006 409 € Les communautés de communes perçoivent en lieu et place la TEOM du SICTOM instituée par délibération en 2002 et la reversent au SICTOM sous forme de participation. Les principales recettes se décomposent comme suit : La participation des Communauté de Communes : 2 031 798 € Le traitement des Déchets industriels banals 242 188 € Vente des matériaux recyclés issus la collecte Sélective et des déchetteries 234 907 € Soutien au Tri versés par Eco Emballage 276 966 € Soutien versé par Eco Folio pour les imprimés 17 153 € Prestation effectuée auprès du SYMPTTOM pour la Collecte des Eco-points de leur territoire 77 921 € Mesures prises pour prévenir ou atténuer les impacts de la gestion des déchets sur l’environnement et la santé humaine. EN 2011 : Signature en Juin du nouveau contrat dit Barème E avec Eco Emballages pour une durée de 6ans. Le mode de calcul des soutiens financiers s’appuie maintenant quasi exclusivement sur les tonnages livrés aux repreneurs par la collectivité. Le nombre d’ambassadeurs du tri ou les dépenses de communications n’ouvrent plus droit à une participation financière directe. Eco-Emballages a bénéficié en 2011 d’un nouvel agrément de l'État jusqu’au 31 Décembre 2016. Celui fixe comme priorités l’atteinte d’un taux national de de recyclage des emballages de 75 %, ainsi qu’un taux de couverture de 80 % des coûts de collecte Suite à l’étude d’optimisation réalisée par le Cabinet DESANDERE mise en place des leviers d’optimisation retenus Réorganisation et rééquilibrage des tournées « ordures ménagères » et mise en place d’une tournée hebdomadaire de la collecte sélective sur l’ensemble du territoire ; Distribution de récupérateurs de piles à chaque délégué du SICTOM afin d’optimiser la collecte des piles dans leur collectivité Augmentation des colonnes à verre pour arriver à un ratio d’une colonne pour 305 Habitants Réalisation de plusieurs réseaux de captage des biogaz en vue d’obtenir une production plus régulière permettant d’alimenter la génératrice Équipement d’un compacteur à déchets pour les déchetteries afin de réduire le nombre d’enlèvement des bennes (cet équipement devrait diviser par deux les voyages effectués. Équipement en vidéo surveillance des déchetteries d’AUREC SUR LOIRE et de SAINT JUST MALMONT afin de prévenir des actes d’incivisme. 24 Actions de prévention : LE SICTOM VELAY PILAT a signé en Novembre 2011 un Accord Cadre de partenariat avec l’ADEME pour la mise en Œuvre d’un Programme Local de Prévention des déchets . Cette démarche va permettre au syndicat de respecter les obligations fixées par le Grenelle de l’Environnement. Ce programme vise en effet de réduire de 7 % la quantité des déchets ménagers produits sur le territoire d’ici 5 ans. Une aide de 50 382 € /an pendant chacune des 5 années du contrat sera allouée au Syndicat pour mener à bien les actions retenues afin atteindre les objectifs de réduction des déchets collectés et traités sur le territoire. Le programme local prévention prévoit des actions par thématiques principales, à savoir : • La sensibilisation des publics à la prévention des déchets • Les actions éco-exemplaires de la collectivité • Les actions emblématiques nationales (compostage domestique, stop pub, sacs de caisse) • Les actions d’évitement de la production de déchets (achats éco-resonsables, réparation, réemploi...) • Les actions de prévention quantitative des déchets des entreprises ou actions de prévention qualitative. A. Action de communication et de sensibilisation - Animations scolaires sur le tri et la réduction, ainsi que des visites de la déchèterie et du centre de tri - Visite d’une usine de traitement du verre par les élus des 24 communes du territoire du SICTOM - Document écrit transmis dans chaque boite aux lettres des habitants d’AUREC sur LOIRE sur les changements de jours de collecte dans le cadre de la réorganisation des collectes. - Réalisation de la maquette rappelant les consignes de tri sur les sacs de pré-collecte - Réalisation d’une maquette pour les sacs de pré-collecte spécial verre - Fiches mémo de consignes de tri - Guide « compostage mode d’emploi » - Impression d'un autocollant « STOP PUB » inséré dans le Bulletin Municipal de St Just Malmont - Nombreux articles et visuels sur la thématique « déchets et tri » proposés aux communes pour insérer dans leurs bulletins communaux - Sérigraphie sur les flancs d’un camion neuf sur le thème du tri. - Réalisation des autocollants collés sur les bacs de TRI. 2012 s’orientera sur Recrutement d’un chargé de mission pour la mise en place du programme local de prévention déchets Réalisation des travaux de sécurisation des personnes et des biens en déchèterie Mise en place de la filière DEEE dans les déchetteries Homogénéisation de la collecte des cartouches d’encre sur les 4 déchèteries Mise en route de l’unité de co-génération du biogaz à l’ISDND Valorisation du bois issus des déchetteries. 25 IV. Bilan : Le calcul des ratios de production et de coût par habitant sont calculés sur la base de la population DGF. Le SICTOM VELAY PILAT couvre la collecte et le traitement des déchets de 36 514 Habitants, Soit en 2011, 20 242 Tonnes de déchets qui représentent 520 Kg par Habitant, c’est près de 10% de moins que la moyenne nationale (577Kg) , réparties comme suit : type de collecte Quantité collectée (t) Production (kg/hab) OMR 8464 217 Collecte sélective 1590 41 Verre 996 25 Déchèterie (hors gravats) 4265 109 Gravats 1645 42 Bâches agricoles 10 0 ... Sous-Total 16972 Apport de DIB au CET 3272 0 TOTAL 20 242 Traitement Tonnage Pourcentage Valorisation organique 1418 7 Valorisation matière 5059 25 Valorisation énergétique 1996 10 Stockage 11736 57,85 Autres 32 0,15 Service Coût coût moyen par hab €/hab (pop. DGF) coût moyen par hab €/hab (pop. totale) Structure Prévention/communication 487 425 12.52 13,34 Collecte 1 217 793 31.29 33,35 Déchèterie 310 950 7.99 8,51 Traitement 885 686 22.76 24,25 Contribution moyenne (€/hab) 2 901 854 74.57 79,47 Coût du service par tonne : 2 901 854 € / 20 242 T. = 143,35 € par tonne 26