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Conseil Municipal - 2021 11 24 Compte rendu conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Val-Cenis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 11 24 Compte rendu conseil municipal)
Thèmes du document : Consommateurs, Inégalités sociales, Justice et droit,
Commune
de
Val-Cenis
COMPTE
-RENDU:DU:CONSEIL
MUNICIPAL
DEVAL-=CENIS
DU:24
NOVEMBRE/*2021
Membres
Présents:
17
Membres
Absents
ayant
donné
procuration:
5
Soit
votants:
22
Membres
en
exercice:
23
Quorum
: 8
Présents
: 17
: ARNOUX
Jacques
-
BERNARD
Robert
- BOIS
Patrick
- BOUGON
Jean-Louis
- BOURDON
Gérald
- CAMBERLIN
François
- DE
SIMONE
Olivier
- FAVRE
Désiré
- FELISIAK
Eric
- FURBEYRE
Nathalie
- GAGNIERE
Sophie
- GRAND
Nadine
- GRAVIER
Fabien
- LEPIGRE
Philippe
MENARD
Jacqueline
- ROUARD
Magali
- UZEL
Blandine
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 5
: ARMAND
Caroline
à
BERNARD
Robert
-
FINAS
Christian
à
UZEL
Blandine
-
POUPARD
Sophie
à
BOUGON
Jean-Louis
- SABATIER
Corinne
à
BOIS
Patrick
- TRACOL
Alice
à
GRAVIER
Fabien
Absent
excusé
: 1
: DINEZ
Bernard
Secrétaire
de
séance
Designation
à
main
levée:
François
CAMBERLIN
Votes
Pour
Contre
Abstentions
:
1
Approbation
du
procès-verbal
du
28/10/2021
21
D
ROUARS
Administration
genérale
Présentation
du
bilan
de
la
délégation
de
service
public
relative
à
la
gestion
de
la
Maison
des
A1
,
Pas
de
délibération
Enfants
par ses
représentants
42
Avenant
n°
1 à
la convention
de
DSP
avec
la
Maison
des
Enfants
pour
la
gestion
d'un
service
1
°
public
d'accueil
des
enfants
secteur
de
Lanslevillard
- M.
ROUARD
ne
prend
pas
part
au
vote
4.3
|Validation
des
tarifs
du
musée
archéologique
de
Sollières-Sardières
22
4.4
|Validation
des
tarifs
du
camping
municipal
de
Bramans
22
4.5
[Validation
des
tarifs
du
camping
caravaneige
de
Lanslevillard
22
4.6
|Validation
des
partenariats
pour
la zone
de
loisirs des
Glières
22
4.7
[Validation
des
horaires
d'ouverture
pour
la zone
de
loisirs des
Glières
22
4.8
|Validation
des
tarifs
pour
la zone
de
loisirs des
Glières
22
4.9
|Convention
d'exploitation
de
la
Pump
Track
de
Val-Cenis
Retiré
de
l'ordre
du
jour
4.10
|Cession
par
la
CCHMV
à
la
commune
des
modules
du
Bike-Park
de
Val-Cenis
Lanslevillard
Pas
de
délibération
5.1
[Décision
modificative
n°
3
- Budget
assainissement
22
5.2
[Décision
modificative
n°
2 - Budget
eau
22
5.3
[Décision
modificative
n°
5
- Budget
général
22
5.4
[Décision
modificative
n°
1 - Budget
de
Saint-André
22
5.5
[Imputation
en
section
d'investissement
de
biens
inférieurs
à 500
€
22
6.1
|CDG
69
: Renouvellement
de
l'adhésion
au
service
conseil
en
droit
des
collectivités
22
62
Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
: détail
des
cadres
d'emploi
et
emplois
2
‘
concernés
63
Indemnité
forfaitaire
annuelle
pour
fonctions
itinérantes
: modification
du
tarif
2
°
d'indemnisation
6.4
|Création
de
postes
non
permanents
pour
le recrutement
d'agents
saisonniers
22
65
Protection
sociale
complémentaire
: adhésion
à la convention
de
participation
pour
le risque
22
‘
"Prévoyance"
à compter
du
01/01/2022
6.6
[Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
pour
les
risques
statutaires
22
6.7
|Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
22 ME
ein
Acquisitions
et échange
de terrains
dans
le cadre
de
la sécurisation
de
l'avalanche
de
Bonne
.
nr
à
22
ia
Nuit
- Commune
déléguée
de
Termignon
72
Vente
de
terrain
et
servitude
de
passage
lieudit
Le
Chatelard
- Commune
déléguée
de
22
‘
Termignon
7.3
|Servitude
de
passage
lieudit
Le
Preoz
- Commune
déléguée
de
Lanslebourg
22
7.4
[Vente
de
bois
de
charpente
sur
pied
à
un
particulier
22
7.5
22
Lancement
du
dossier
d'enquête
publique
préalable
à la DUP
du
Parking
du
Coëtet
Puel
8.1
|Convention
relative
aux
secours
héliportés
22
8.2
Convention
relative
aux
transports
sanitaires
en
continuité
des
secours
sur
pistes
- Domaine
22
‘
nordique
de
Bramans
Organisation,
tarification
et
modalités
de
recouvrement
des
secours
sur
pistes,
domaine
8.3
:
.
x
2x
22
nordique
du
Monolithe
- Secteur
de
Sollières-Sardières
Le
Maire,
Jacques
ARNOUX.