Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 10 Modification tableau effectifs CM 06 07 23
Déliberation - 10 Modification du tableau des effectifs
Conseil Municipal - 15 Modification tableau effectifs CM 25 05 23
Déliberation - 8 Modification tableau effectifs
Déliberation - 8 Modification tableau effectifs
Déliberation - 9 Modification tableau des effectifs
Déliberation - 9 Modification tableau des effectifs
Déliberation - 5 Modification du tableau des effectifs
Déliberation - 10 Modification tableau effectifs
Conseil Municipal - 14 Modification tableau des effectifs CM 30 03 202
Conseil Municipal - 10 Modification tableau effectifs CM 06 07 23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10 Modification tableau effectifs CM 06 07 23)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT
DU RHÔNE
--------------
Arrondissement
République Française
----------------------------
COMMUNE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON
----------------------------
de Lyon
----------
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
Métropole de Lyon DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 6 juillet 2023
art. 16 Code Municipal : 35 Liste des délibérations publiée le 11 juillet 2023 Date de convocation du Conseil Municipal : 30 juin 2023
en exercice : 35 Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 35
qui ont pris part à la
délibération 35
Présidente : Mme Véronique SARSELLI
Secrétaire : Mme Emmanuelle VIEUX-ROCHAS
Secrétaire auxiliaire : M. Claude ROIRE,
Directeur général des services
OBJET
10
Modification du tableau
des effectifs
Membres présents : Mmes et MM. SARSELLI, BAZAILLE
AKNIN, MOUSSA, BARRELLON, GIORDANO, RODRIGUEZ,
GOUBET, NOVENT, MOMIN, CAUCHE, BARRIER, DUMOND,
FUGIER, ASTRE, ESCOFFIER, ROSAIN, PASSELEGUE,
MOREL-JOURNEL, VINCENS-BOUGUEREAU, VIEUX-
ROCHAS, LATHUILIÈRE, REPLUMAZ, MIHOUBI, GUO,
GILLET, MAMASSIAN, SCHMIDT, de PARDIEU,
Membres excusés : Mmes et MM. BOIRON (pouvoir à
Mme GIORDANO), GUERINOT (pouvoir à M. DUMOND),
FUSARI (pouvoir à M. MOMIN), JACOLIN (pouvoir à
Mme MOUSSA), DUPUIS (pouvoir à M. BARRELLON),
CHOMEL de VARAGNES (pouvoir à M. VINCENS-
BOUGUEREAU).
Madame ASTRE, Conseillère municipale déléguée état-civil et ressources humaines, explique que le conseil municipal est appelé à modifier le tableau des effectifs pour ouvrir certains postes à des grades ou cadres d’emplois qui permettront à la collectivité de mener à bien ses recrutements, de modifier des temps de travail, de nommer ses agents dans le cadre de réussite d’examen, de concours ou d’avancements de grade.
Créations de postes
Dans le cadre de recrutement en cours
• 1 poste d’ingénieur territorial à temps complet
• 1 poste d’adjoint technique territorial à temps complet
Dans le cadre de la modification du temps de travail
• 1 poste d’adjoint technique à temps complet
• 1 poste d’adjoint technique à temps non complet 18h15/35h
• 1 poste d’éducateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
• 1 poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet de 8/20h
• 1 poste d’ assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet de 16/20h
• 1 poste d’ assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet de 3/20h
Dans le cadre de réussite de concours :
• 1 poste d’attaché territorial à temps complet
Accusé de réception en préfecture
069-216902023-20230711-DCM-20230706-10-DE
Date de télétransmission : 11/07/2023
Date de réception préfecture : 11/07/2023 Le comité social territorial a émis un avis favorable à la modification des temps travail le 7 juin 2023.
La mise à jour du tableau des emplois et du tableau des effectifs, pour l’ajustement des emplois budgétaires aux emplois pourvus, est réalisée une fois par an, lors du vote du budget.
Le conseil municipal est appelé à délibérer et à :
- APPROUVER les modifications apportées au tableau des effectifs.
Les crédits budgétaires correspondants seront inscrits aux articles 64111/64131 et suivants.
Appelé à se prononcer,
le conseil municipal, à l’unanimité,
- APPROUVE les modifications apportées au tableau des effectifs.
Les crédits budgétaires correspondants seront inscrits aux articles 64111/64131 et suivants.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits et ont signé au registre les membres présents.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Véronique SARSELLI