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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Brède.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
(19h00)
ORDRE DU JOUR
I°) FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1) Décision modificative n°4
2) Souscription de l’emprunt 2025
3) Ouverture anticipée de crédits d’investissement pour l’exercice 2026
4) Avenants au marché de travaux de voirie 2025-2026
5) Mise à jour de la convention avec la Commune de St Morillon (mise à disposition du terrain de rugby)
6) Prolongation de la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF
II°) AMENAGEMENTS / URBANISME
7) Approbation de la 6ème modification du PLU
III°) RESSOURCES HUMAINES
8) Participation de la collectivité en matière de protection sociale (santé) 9) Convention avec le SDIS
10) Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service Hygiène/Restauration scolaire
11) Rapport Social Unique pour l’exercice 2024 (information)
IV°) INTERCOMMUNALITE
12) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent auprès du pôle solidarité-insertion de la CCM – Année 2026
13) Signature d’une convention territoriale d’exercice concerté des compétences entre le Conseil départemental, la CCM, les communes membres et leurs CCAS
14) Rapports sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA)
V°) DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VI°) QUESTIONS DIVERSES