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Ordre du Jour - ORDREDUJOURCM15042026
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 04h19 par la commune de Passage.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ORDREDUJOURCM15042026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal de la Ville Le Passage d’Agen se réunira en séance publique, le mercredi 15 avril 2026 à 18 h 30, à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal.
ORDRE DU JOUR
Création et constitution des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal (article L 2122-22 C.G.C.T.)
Commission d’Appel d’Offres : désignation des délégués titulaires et suppléants
Centre Communal d’Action Sociale : fixation du nombre de membres du Conseil d’administration et désignation des représentants du Conseil municipal
Syndicat Départemental Territoire d’Energie Lot-et-Garonne : désignation des délégués du Conseil municipal
SIVU Chenil Fourrière du Lot-et-Garonne : désignation des délégués du Conseil municipal
Centre de santé médical pluricommunal – Conférence d’entente intercommunale : désignation des 3 membres représentant le Conseil municipal
Conseils d’école : désignation du représentant du Conseil municipal
Collège Théophile de Viau – Conseil d’administration : désignation du représentant du Conseil municipal