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Déliberation - Ordre Jour CM17062020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre Jour CM17062020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Démocratie locale et participation citoyenne,
CaAauDRY
À
" 8 EN hN h 10. 11. 12.
13.
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
17
JUIN
2020
- 18H30
-
ORDRE
DU
JOUR
JARDIN
DU
SOUVENIR
—
SITE
DU
CREMATORIUM
DU
CAUDRESIS-CATESIS
REMBOURSEMENT
ACOMPTES
—
LOCATION
SALLES
MUNICIPALES
PERSONNEL
COMMUNAL
—
PRIME
EXCEPTIONNELLE
COVID-19
AVANCE
SUR
SUBVENTION
2020
AU
CCAS
MISE
EN
PLACE
D'UNE
COMMISSION
MUNICIPALE
D'URBANISME
EN
VUE
DE
LA
MISE
EN
REVISION
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
SOLLICITATION
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
NORD
AU
TITRE
DU
DISPOSITIF
D'AIDES
A
LA
SÉCURISATION
DES
ROUTES
DEPARTEMENTALES
EN
AGGLOMERATION PERSONNEL
MUNICIPAL
—
REVALORISATION
DES
BONS
DE
VÊTEMENTS
ET
DE
CHAUSSURES FIXATION
DU
MONTANT
DU
BON
D'ACHAT
CADEAU
SENIORS
ATTRIBUTION
D'UN
BON
D'ACCES
AUX
COMMERCES
LUDIQUES
OFFERT
AUX
ÉLÈVES
DES
ECOLES
ELEMENTAIRES
- RECONDUCTION
DE
L'OPERATION
SIAT
DU
VAL
DU
RIOT
: AVANCE
SUR
PARTICIPATION
2020
CAMBRESIS
EMPLOI
: DESIGNATION
D'UN
ELU
REFERENT
EMPLOI
REMBOURSEMENT
DE
FRAIS
A
UN
ELU
RAPPORT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2020
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFO
1
—
DECISION
D'ACCEPTATION
DE
DONS
NON
GREVES
DE
CHARGES
ET
DE
CONDITIONS INFO
2
—
JUGEMENT
TRIBUNAL
ADMINISTRATIF
DE
LILLE
—
M.
BETCHEN
—
COMMUNE
DE
CAUDRY INFO
_3
—
VAL
DU
RIOT
—
MODE
DE
CONTRIBUTIONS
DES
COMMUNES
AU
FONCTIONNEMENT
DU
SYNDICAT
INFO
4
—
MODIFICATIONS
STATUTAIRES
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
BASSIN
DE
L'ERCLIN INFO
5
—
TRAVAUX
DE
VOIRIE
RESEAUX
ET
AMENAGEMENT
PAYSAGER
DE
LA
COUR
AVEC
EXTENSION
DU
PREAU
DU
COLLEGE
JEAN
MONNET
PAR
LE
DEPARTEMENT