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Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Condom-d'Aubrac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1751977964 PV CM 24 06 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE CONDOM D’AUBRAC
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025
__________________________________________________________________________________________
Mairie de Condom d’Aubrac – Le Bourg – 12470 Condom d’Aubrac
0565442711 | mairie@condomdaubrac.fr | www.condomdaubrac.fr
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-quatre du mois de juin à 20 heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué le dix-neuf juin deux mille vingt-cinq, s'est réuni sous la présidence de Mme GASQ-BARES Geneviève, Maire.
PRESENTS : GASQ-BARES Geneviève, DOS SANTOS Carlos, JOURDE Philippe, CARRIE Alain, GIRBAL Gilles, VAYSSADE Daniel, ALAZARD Emilie, MORIN David, GOMEZ Patrick, MINISCLOU Jean-Paul REPRESENTES :
EXCUSES : MOULIN Nathalie
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : ALAZARD Emilie
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal du 8 avril 2025
2 – Dissolution du Syndicat de communes de l’Aubrac aveyronnais
3 – CCACV : répartition des sièges des conseillers communautaires
4 – Réhabilitation des burons des Enguilhens
5 – Questions diverses
*******************
Madame le Maire soumet à approbation le procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2025. Procès- verbal approuvé par les membres du Conseil municipal.
*******************
1. Dissolution du Syndicat de communes de l’Aubrac aveyronnais
Madame le maire rappelle le projet de dissolution du Syndicat de communes de l’Aubrac Aveyronnais engagé depuis plusieurs années.
La dissolution sera effective au 31 décembre 2025 sous réserve que les communes membres délibèrent en ce sens. Le SCAA devra rembourser l’emprunt pour la maison de l’Aubrac et céder la maison de l’Aubrac à la CCACV pour l’euro symbolique.
Dissolution adoptée par le Conseil Municipal.
2. CCACV : répartition des sièges des conseillers communautaires
Madame le maire présente la répartition de droit commun des sièges des conseillers communautaires pour le prochain mandat, comme suit : CONSEIL MUNICIPAL DE CONDOM D’AUBRAC
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025
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Mairie de Condom d’Aubrac – Le Bourg – 12470 Condom d’Aubrac
0565442711 | mairie@condomdaubrac.fr | www.condomdaubrac.fr
3. Réhabilitation des burons des Enguilhens
Concernant la réhabilitation des deux burons, madame le maire expose le changement d’emplacement du rangement bois pour le grand buron : il se situera à côté de l’escalier extérieur et non à l’arrière du buron, comme demandé dans l’autorisation préfectorale demandée.
David Morin demande si des précautions particulières vont être prises pour limiter les risques d’incendie au niveau de la cheminée. Patrick Gomez répond qu’il sera nécessaire de limiter le stock de bois à côté de celle-ci. Davis Morin demande s’il serait possible que les utilisateurs du buron puissent fermer la cheminée lorsqu’ils s’absentent. Un détecteur de fumée n’est pas envisageable dans la pièce principale mais peut l’être dans la partie dortoir. Philippe Jourde ajoute qu’une simple grille à poser devant le foyer pourrait être simple et efficace. CONSEIL MUNICIPAL DE CONDOM D’AUBRAC
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025
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Mairie de Condom d’Aubrac – Le Bourg – 12470 Condom d’Aubrac
0565442711 | mairie@condomdaubrac.fr | www.condomdaubrac.fr
Madame le maire présente le choix des artisans retenus pour la rénovation des deux burons des Enguilhens :
- Lot 1 : Gros oeuvre-maçonnerie : Vincent Marcillac
- Lot 2 : Charpente/couverture/isolation : Guiral - Crouzet
- Lot 3 : Menuiserie extérieure : Cayzac
- Lot 4 : Plomberie/Chauffage : Vidal
- Lot 5 : Electricité : Aubrac Electricité
- Lot 6 : Menuiserie intérieure : Cayzac
- Lot 7 : Aménagement extérieur : ID Verde
Montant des devis :
• Grand buron : 77881.36 € HT
• Petit buron : 62928.68 € HT
Les travaux de maçonnerie et de couverture devraient commencer en septembre 2025.
Elle ajoute qu’une demande d’autorisation pour la consommation humaine de l’eau des burons a été faite à l’ARS. Pour simplifier les démarches liées à l’eau, il serait bénéfique de séparer la parcelle sur laquelle se situe le réservoir pour transférer à la commune cette partie.
4. Questions diverses
• Recensement
Madame le maire explique que le recensement de la population aura lieu du 15 janvier au 14 février 2026 et qu’il est nécessaire de désigner un coordonateur communal. Emilie Alazard se porte volontaire.
• Affouage
Madame le maire informe le Conseil municipal que les inscriptions pour l’affouage seront lancées courant du mois de juillet.
• Piste du Teil
Madame le maire informe que la coupe de Douglas va avoir lieu. Pour cela, il est nécessaire d’effectuer quelques travaux sur la piste du Teil. L’exploitant forestier a également demandé l’aménagement d’une piste qui permettrait d’accéder plus facilement à une parcelle de Douglas qu’il achèterai en plus de celle déjà vendue.
• Moto
La course de moto Classic Aveyronnaise aura lieu le 4 octobre 2025. Elle passera par les Horts, Salgues basses, Carays, Aunac. Patrick Gomez explique qu’il faudrait établir un état des lieux avant et après, surtout sur le chemin du Frau qui est emprunté chaque année. CONSEIL MUNICIPAL DE CONDOM D’AUBRAC
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 24 JUIN 2025
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0565442711 | mairie@condomdaubrac.fr | www.condomdaubrac.fr
• Moulin de Terral
Madame le maire explique que des travaux sur la passerelle auront lieu la 2eme quinzaine de juillet. David Morin ajoute que la maison du meunier est en très mauvais état et que des travaux de couverture vont être effectués.
• Terrain Salgues
Madame le maire informe que la signature pour l’achat du terrain de Salgues aura lieu le 18 juillet 2025.
La séance est levée à 23h30.
Procès-verbal arrêté le
Madame le maire
Geneviève GASQ-BARES
La secrétaire de séance
Emilie ALAZARD