Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL CC HC
unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2024 04 17b DM n2 BA dechets visee
Document publié le Mardi 17 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Corrèze - DEL cc HCC 2024 04 17b DM n2 BA dechets visee)
Thèmes du document : Économie et finances, Famille, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le
H A Ü T E- O R R Ê ZE
ID : 019-200066744-20240924-20240417B-DE
COMMUNAUTE JIM
Délibération n°2024-04-17b
Réf. Nomenclature « Actes » : 7.10
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Budget Annexe Déchets — Decision modificative n°2
Nombre de membres du L'an deux mille vingt-quatre, le 24 septembre, à 18h00, le conseil conseil communautaire de Haute-Corrèze Communauté, sur En exercice 101 convocation adressée le 17 septembre 2024 par monsieur - Pierre Chevalier, Président, s'est réuni à Ussel.
Présents 99 Lise D: ; 1. : | Frédéric Bivert est nommé secrétaire de séance.
Pouvoirs 12
Votants 71
Étaient présents mesdames et messieurs les conseillers en exercice, sauf :
° Élus ayant donné pouvoir :
Arfeuillère . . Gautier | . Christophe à | Tony Cornelissen Stéphanie à | Barbara Vimon
Barbe Gilles à | Michèle Valibus Gibouret- à | Pierre Chevalier Lambert Aurélie
Guitard Jean- Brugère Jeremy | à | Jean-Marc Michelon à | Michel Pesteil Pierre
Calla Tony à | Philippe Pelat Lacrocq Michel à | Marc Bujon
Cronnier Pierrick | à | Françoise Talvard ne TO à | François Ratelade
Delibit Sandra à | Jean-Marc Sauviat Ribeiro Sophie à | Mady Junisson
* Élus excusés :
Alphonsout Jean-Paul ; Arnaud Gérard ; Betoule Philippe ; Bézanger Joël ; Bodeveix Jean-Pierre ; Boyer Laurence ; Bredèche Robert (représenté) ; Brindel Stéphane (représenté) ; Briquet Isabelle ; Calonne Vincent : Chapuis Laëtitia ; Couderc Daniel (représenté) ; Coulaud Danielle ; Delbègue Jean-Pierre : Devallière Sébastien ; Fiancette Yoann ; Granet Henri ; Jouve Nicolas (représenté) ; Jouve Patrick; Juillard Patrice ; Le Royer Sandrine ; Louradour Pierrick ; Mazière Daniel ; Miermont Dominique : Mouty Samuel ; Nirelli Catherine ; Parrain Céline ; Peyrat Nathalie; Picard Nadine ; Prabonneau Sylvie : Repezza Guillaume ; Sarfati Laurent; Saugeras Michel (représenté) ; Soulefour Marie-Christine ; Ventadour Elisabeth. Délibération n°2024-04-17b
HAUTES ORRÈZE COMMUNAUTÉ
E>
Envoyé en préfecture le 30/09/2024
Reçu en préfecture le 30/09/2024
Publié le
ID : 019-200066744-20240924-20240417B-DE
Le président explique que l'adoption d'une décision modificative n°2 au budget annexe Déchets 2024 est rendue nécessaire pour inscrire des crédits supplémentaires.
Après en avoir délibéré favorablement à l'unanimité, le conseil communautaire :
+ APPROUVE la décision modificative n°2 au budget annexe Déchets 2024, annexée.
A l'unanimité
Votants 71
Pour 71
Contre 0
Abstention 0
Pour extrait conforme,
Délibération certifiée exécutoire après réception de la
sous-préfecture,
À Ussel, le 24 septembre 2024
Le Président,
Pierre Cheval a
Page 2 sur 2