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Procès Verbal - 11 Proces verbal 10 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Castéra-Lectourois.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11 Proces verbal 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Assurance,
1 / 2
Département du Gers
MAIRIE DE CASTERA-LECTOUROIS
PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
séance du 10 décembre 2025 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 05/12/2025
Présents : BARRIEU Jean-Pierre, CALCINE Patrice, DULIN Francis, LACLAVERE Gilles, LOUVEL Patrick, PASCAU Michel, POLO Guillaume.
Absents excusés et procurations :
- BORDON Sylvie (procuration donnée à BARRIEU Jean-Pierre) ;
- BOUNET Daniel (procuration donnée à LOUVEL Patrick) ;
- LUONG-CASANOVA Lydia (procuration donnée à LACLAVERE Gilles).
* ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025 2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Compte rendu des décisions prises par le Maire
4. Compte rendu des arrêtés pris par le Maire
5. Travaux Abords village
6. Participation employeur obligatoire au 01/01/2026 : Mutuelle santé 7. Vœux du Maire
8. Compte rendu des réunions syndicales
9. Questions diverses
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 novembre 2025
Approuvé à l’unanimité.
2. Désignation d’un secrétaire de séance
M. Jean-Pierre BARRIEU est désigné secrétaire de séance
3. Compte rendu des décisions prises par le Maire
Néant
4. Compte rendu des arrêtés pris par le Maire
N° 836-2025 : Règlementation circulation –dans les rues du village – Mise en place décorations de Noël N° 837-2025 : CU 03208225L0013 simple information – M. DE MARCO Guy – 387 route de Caouzes (Me BOIZIOT)
5. Travaux Abords village
Une réunion a eu lieu le lundi 1er décembre avec l’ Agence Casals, qui est le maître d’œuvre du projet avec INGC, M. le Maire, Gilles Laclavère, Guillaume Polo et Francis Dulin.
M. le Maire présente le projet établi par l’ Agence Casals concernant la mise en sécurité du talus situé au- dessus de la RD 219 et l’aménagement du chemin de ronde, avec l’ancien abreuvoir en bas de l’église, comprenant un aménagement paysager avec des bancs et des panneaux présentant l’historique du village.
L’ensemble de ce projet représente un coût total de 826 944,72 € HT.
Le conseil municipal décide de faire une première tranche de travaux, la plus urgente : le talus de la RD 219, avec la pose d’un mur de soutènement en béton. Ce mur sera recouvert de pierre de parement, les descentes en tuyau pvc seront recouvertes, une végétation sera mise en place, le chemin de ronde sera remis accessible.
Coût pour les travaux :
Montant du mur. 546 200 € HT
Montant paysager 82 352,12 € HT
Total des travaux pour cette première tranche : 628 552,12€ HT 2 / 2
Une demande de DETR pour le total des travaux (826 944,72 HT) va être faite. D’autres demandes d’aides vont être recherchées (CEREMA, Département, dons, …)
M. le Maire a demandé une étude de financement d’un emprunt auprès du Crédit Agricole Pour un montant de 100 000€
Durée de 120 mois Durée de 240 mois
Taux : 3,29% Taux : 3,67%
Échéance de 11 897,21 € par an Échéance de 7 144,77 € par an
Le conseil municipal vote à l’unanimité pour les travaux de la première tranche.
Gilles Laclavère fait remarquer que les travaux sont la continuité de ceux de l’église
6. Participation employeur obligatoire au 01/01/2026 : Mutuelle santé
A compter du 1er janvier 2026, l’employeur doit mettre en place une participation à la mutuelle santé pour ces agents avec un minimum de 15 € par mois pour l’adhésion à une mutuelle santé soit par labellisation, soit par convention.
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’adhésion par convention (MNT auprès du CDG32) avec une participation de 15 € par mois au prorata des heures.
7. Vœux du Maire
Cette année les vœux du Maire auront lieu le Vendredi 9 Janvier à 19 h à la salle des fêtes.
M. le Maire va envoyer les invitations aux personnalités.
8. Compte rendu des réunions syndicales
* SIVOM :
Guillaume Polo fait remarquer un problème de personnel.
Un des agents a démissionné. Un autre agent, Laurent Magri, est en arrêt maladie accident de travail. Un auto entrepreneur en CDD a été pris jusqu’à la fin de la saison pour rattraper le retard avec utilisation du matériel du SIVOM.
La directrice a fait un point sur les assurances : après étude, une économie de 7 300 € peut être réalisée.
9. Questions diverses
* Pour la guirlande, c’est la compagnie GREAT LAKES INSURANCE SE- qui assurait le camion responsable du sinistre.
Notre assurance GROUPAMA est dans l’attente d’une décision du tribunal pour verser les fonds.
* Téléthon : 825 €
Repas 500€
Marche 205 €
Donation 120€
* Location studio
Le studio sera loué à M. Camille Caumontat, cuisinier à la cantine Municipale de Lectoure.
* Réunion pour l’entretien des routes le 16 décembre à 9 h devant la mairie
Prochain conseil municipal le lundi 12 janvier 2026 à 20h30
La séance est levée à 22H15.