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Séance - PVduCMdu15022023signedusecretairedeseanceetdumaire
Déliberation - ListedesdeliberationsdelaseanceduCMdu25102023
Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - ListedesdeliberationsdelaseanceduCMdu25102023)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Affiché le 27/10/2023
Séance du Conseil Municipal
du 25 octobre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2023-60 Approbation du procès-verbal du 06/09/2023 Approuvée
Délibération 2023-61 Marché travaux pour la reconstruction de l’église suite à la tornade du 19 juin 2021) Approuvée
Délibération 2023-62 Inscription d’itinéraires au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
(PDIPR) – Parcours de trail permanents
Approuvée
Délibération 2023-63 Programme annuel des coupes de bois année 2024 Approuvée
Délibération 2023-64 Diminution du loyer communal relatif au bail à usage commercial pour locataire situé au 40,
avenue Saint Vincent (Fleuriste-Laurence
MOREAU) pour une contrepartie financière due
au branchement électrique dans son commerce
par les exposants au marché hebdomadaire du
dimanche matin
Approuvée
Délibération 2023-65 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter de l’exercice 2024
Approuvée
Délibération 2023-66 Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d’investissement
Approuvée
Délibération 2023-67 Décisions modificatives n°8 - Budget principal (Amortissement du compte 2041582 suite à
versement de subventions en 2022)
Approuvée
Délibération 2023-68 Participation de la commune de Saint Nicolas de Bourgueil à la consultation organisée par le Centre de
Gestion pour la passation du contrat couvrant les
risques financiers encourus par les collectivités en
vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel
Approuvée
Délibération 2023-69 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Approuvée