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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 24 05 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 24 05 2024)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
Pithiverais
æ
eonvunes
Gâtinais
Terre
fldacievse
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
17
mai
2024
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
24
mai
2024
Référence
: DG/F]J
Affaire
suivie
par
: Fleur JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Vendredi
24
mai
2024
à
16h00
à
La
salle
du
Conseil
de
l'Hôtel
communautaire
—
3
bis
rue
des
Déportés
à
Beaune-la-Rolande
Cette
réunion
fait
suite
à
la
non
atteinte
du
quorum
lors
du
Conseil
communautaire
du
14
mai
2024.
Conformément
à
l’article
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
l'assemblée
délibèrera
valablement
sans
condition
de
quorum
lors
de
cette
séance
reprogrammée.
Vous
trouverez
à
cet
effet
l’ordre
du
jour
inchangé
et
le dossier
de
Conseil.
Vous
voudrez
bien
me
tenir
informée
de
votre
présence
ou
absence
par
mail
à
contact@pithiveraisgatinais.fr. Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et
dossier
de
Conseil
Le
lee jee jerr
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COMMUNAUTÉ
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DE
COMMUNES
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PITHIVERAIS
GÂTINAIS
Un
DÉPORTÉS
T 02
38
3392
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BEAUNE-LA-ROLANDE
F3 www.pithiveraisgatinais.fr COMMUNAUTÉ
SE?
a
æ
communes
GatiNais
.
Pithiverais Terre
AludaCievse
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
vendredi
24
mai
2024
à
16h00
ORDRE
DUJOUR
2024.48 2024.49 2024.50 2024.51 2024.52 2024.53 2024.54 2024.55 2024.56 2024.57 2024.58 2024.59
Fusion
administrative
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
de
Beaune-la-Rolande
Renouvellement
de
la
dérogation
pour
la
semaine
scolaire
de
4 jours
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’école
privée
Sainte
Jeanne
d’Arc
— versement
d’un
acompte
sur
subvention
de
fonctionnement
2024
Constitution
de
provisions
semi
budgétaires
pour
dépréciation
du
prix
de
vente
de
la
Petite
Couture
—
budget
principal
Décision
modificative
n°1
—
budget
principal
exercice
2024
Convention
d'utilisation
partagée
- refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Nancray-
sur-Rimarde Convention
d'utilisation
partagée
- refacturation
des
frais
de
fonctionnement
de
l’école
de
Batilly-en-
Gâtinais Approbation
du
nouveau
plan
de
financement
pour
la création
d’une
école
élémentaire
sur
la
commune
Le
Malesherbois
Modalités
de
dédommagement
des
usagers
suite
à
la fermeture
technique
du
Bassin
d’Apprentissage
Fixe Modification
du
tableau
des
effectifs
Adhésion
de
la Communauté
de
Communes
de
la Plaine
du
Nord
Loiret
à l’EPFLI
Foncier
Cœur
de
France Convention
d'occupation
temporaire
du
belvédère
des
caillettes
avec
l’Office
national
des
forêts