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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 14 05 2024
Document publié le Mardi 14 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jour CCPG 14 05 2024)
Thèmes du document : Éducation, Entrepreneuriat et startup, Mode, textile et habillement,
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le 6 mai 2024
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 14 mai 2024
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes du
Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Mardi 14 mai 2024 à 19h00
à
la salle des fêtes de Manchecourt
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations
distinguées.
La Présidente,
Delmira DAUVILLIERS
#signature1#
PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil 2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 14 mai 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
• 2024.48 Fusion administrative des écoles maternelle et élémentaire de Beaune-la-Rolande • 2024-49 Renouvellement de la dérogation pour la semaine scolaire de 4 jours • 2024.50 Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte Jeanne d’Arc – versement d’un acompte sur subvention de fonctionnement 2024
• 2024.51 Constitution de provisions semi budgétaires pour dépréciation du prix de vente de la Petite Couture – budget principal
• 2024.52 Décision modificative n°1 – budget principal exercice 2024
• 2024.53 Convention d’utilisation partagée - refacturation des frais de fonctionnement de l’école de Nancray- sur-Rimarde
• 2024.54 Convention d’utilisation partagée - refacturation des frais de fonctionnement de l’école de Batilly-en- Gâtinais
• 2024.55 Approbation du nouveau plan de financement pour la création d’une école élémentaire sur la commune Le Malesherbois
• 2024.56 Modalités de dédommagement des usagers suite à la fermeture technique du Bassin d’Apprentissage Fixe
• 2024.57 Modification du tableau des effectifs
• 2024.58 Adhésion de la Communauté de Communes de la Plaine du Nord Loiret à l’EPFLI Foncier Cœur de France
• 2024.59 Convention d’occupation temporaire du belvédère des caillettes avec l’Office national des forêts