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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240627 Convocation elus et OJ
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240627 Convocation elus et OJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Énergies,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier, Mesdames, Messieurs, j Sc L . Senseilerréciens Les Conseillers Communautaires
—+ranche-Gemté
Le 2 1JUN 202
Obiet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se
tiendra le :
Jeudi 27 juin 2024 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application «AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Présid
& Patrigk GENRE
Déroulement de la séance :
-_ Excuses et procurations
-__ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire -__ Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB
Pôle Assemblées -C. BERION Tél. : 03.81.39.92.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Conseil Communautaire
27 JUIN 2024
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
Comptes de gestion 2023
Comptes administratifs 2023
Reprises et affectations des résultats 2023
Budgets supplémentaires 2024
Autorisations de Programme - (Crédits de Paiement - Révision / Autorisation d’Engagement - Crédits de Paiement - Révision
6. Certificat administratif - Virement de crédits - Budget principal
n
ES
BE
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
7. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution des lots n° 263
8. Parc d’activité des Gravilliers - Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot n°
21
9. Parc d’activité des Gravilliers Tranche 2 - Lot 5 - Demande de location pour l'installation d’une salle d’escalade
10. Commerce Artisanat Grand Pontarlier - Soutien à l’économie locale - Participation à une opération commerciale « chèques-cadeaux »
11. Initiative Doubs Territoire de Belfort - Avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle 2023-2025
12. Acquisition d’un pavillon - 8 chemin de la Rotonde à Pontarlier, section AT n°40 et
n°174
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
13. Convention de transport et traitement des effluents des communes de Verrières Suisse et des Bayards
14. Conventionnement "Solidarité Eau" avec le Département du Doubs 2024-2026
15. Convention de versements périodiques à l'Agence de l'Eau
16. Servitude concernant le branchement en eau du Tillau sur une parcelle privative du Mont des Verrières située sur le sol Suisse Technique
17.
18.
19.
20.
21.
22.
Rapporteur : Yves LOUVRIER
Vérifications Générales Périodiques des installations techniques des Établissements Recevant du Public (ERP) et/ou soumis au code du travail - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de communes du Grand Pontarlier, la Commune de Doubs et du Centre Communal d'Action Sociale
Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie, des dispositifs de désenfumage, et de l'éclairage de sécurité des bâtiments - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de communes du Grand Pontarlier, la Commune de Doubs et le Centre Communal d'Action Sociale
Prestations de prélèvements et analyses bactériologiques des légionelles - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de communes du Grand Pontarlier et la Commune de Doubs.
Maintenance préventive et corrective des portes, rideaux, portails et barrières automatiques - Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Maintenance préventive et corrective des défibrillateurs -Groupement de commandes entre la Ville de Pontarlier, la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, les communes de Doubs, Chaffois, Sainte Colombe et le CCAS de Pontarlier
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les marchés de travaux dans les bâtiments de la ville de Pontarlier et de la CCGP
Ordures Ménagères
23.
24.
Rapporteur : Raphaël CHARMIER
Convention avec l’Eco-organisme CITEO pour la lutte contre les déchets
d'emballages abandonnés
Convention avec l’Eco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans
l’espace public
Urbanisme - Habitat - Logement
25.
26.
27.
Rapporteur : Didier CHAUVIN
Convention pluriannuelle de partenariat avec l'Agence d'Urbanisme Besançon Centre Franche-Comté (AUDAB)
Délibération d’approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH)
Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : Approbation du document-cadre d'orientations et de la convention intercommunale d'attribution (CIA)
Développement Durable - Environnement - Mobilités
28.
Rapporteur : Patrick GENRE
Identification des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) -
Débat au sein de l’'EPCI
Rapporteur : Jean-Marc GROSJEAN 29. Projet d'installation d'une centrale solaire photovoltaïque par la Ville de Pontarlier - Ajustement du périmètre du projet
Rapporteur : Karine PONTARLIER
30. Convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du service de transports urbain de la C.C.G.P - Avenant n°1
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
31. Taxe de séjour - Tarifs 2025
32. Saison hivernale 2024-2025 - Tarifs
33. Château de Joux - Convention de mécénat entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et le Crédit Mutuel
34. Château de Joux - Tarifs de nouveaux articles pour la boutique
35. Château de Joux - Convention de partenariat avec l’association Doubs Sud Athlétisme Pontarlier pour l’accueil du « Trail des sangliers » au Château de Joux
36. Château de Joux - Convention de dépôt du fusil du lieutenant-colonel Achilli entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier et la
Commune de la Cluse-et-Mijoux
37. Château de Joux - Convention d’objectifs avec le Centre d’Animation du Haut-Doubs (CAHD) pour le Festival des Nuits de Joux
Solidarités
Rapporteur : Bénédicte HERARD
38. Programmation 2024 du contrat de ville - Prévention de la délinquance
Bureau et Fonctionnement de la Structure
39.
40.
41.
42.
43.
Rapporteur : Patrick GENRE
Route des abolitions de l'esclavage et des droits de l'Homme - Subvention 2024
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire
Remboursement de frais avancés par un agent
Micro-crèche Intercommunale de Houtaud - Approbation du montant définitif des travaux et avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la CCGP et la Commune de Houtaud pour la réalisation d’un pôle enfance jeunesse
Compte-rendu des décisions
44.
Rapporteur : Patrick GENRE
Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales