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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Sainte-Radegonde.
Lien du pdf (Déliberation - LD 240404 signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Handicap et inclusivité,
Mairie de Sainte-Radegonde blue dote Mare EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS RSSRED DU CONSEIL MUNICIPAL 3 mairie-steradegonde@wanadoo.fr DE LA COMMUNE DE SAINTE RADEGONDE L'an deux mil vingt-quatre, le quatre du mois d'avril, le Conseil Municipal de la Commune de SAINTE — RADEGONDE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Salle du Jardin du Presbytère, sous la présidence de Madame Laurence PAGÈS-TOUZÉ. Nombre de Conseillers en exercice : 19 Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 mars 2024 Etaient présents Mme et M. les conseillers municipaux (18) : M. BLANCHET Alain, M. BOUSCARY Jean-Paul, Mme DE BANCAREL Catherine, Mme DELMAS Véronique, M. DHERS Alain, M. FERNANDEZ Bernard, Mme FRAYSSE-GAYRAUD Sabine, M. GAILLAC Sébastien, Mme LAGARDE Régine, Mme LEBLOND Monique, M. MARTY Rémy, M. MENDAILLE Henri, Mme NAVAS Monique, M. NICOD Philippe, Mme PAGÈS-TOUZÉ Laurence, M. ROGER Jean-Pierre, M. SOULIÉ Anthony, Mme VIGOUROUX Christine. Absente excusée (1) : Mme ROCACHER Pauline procuration à Madame LAGARDE Régine Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame LAGARDE Régine. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE SAINTE-RADEGONDE EXAMINÉES LE 4 AVRIL 2024 Référence Objet Approuvée / Rejetée 20240404_01 | Création d’un poste permanent Approuvée 20240404 _02 | Fongibilité des crédits Approuvée 20240404 _03 | Tableau des effectifs Approuvée 20240404 04 | Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus .-. Approuvée 20240404 _05 | Vote des taux de la fiscalité directe locale pour 2024 _ | Approuvée 20240404_06 | Vote du Budget de la commune 2024 __ | Approuvée 20240404_07 | Subvention à la Fédération des organismes de défense sanitaire de l'Aveyron Approuvée 20240404_08 | Versement de la participation financière SIVU RPE (Relais Petite Enfance) |Approuvée 20240404_09 | Subvention annuelle à l'association Familles Rurales Approuvée | 20240404 10 | Financement de la restauration générale du mémorial de la résistance Approuvée Convention avec Aveyron Ingénierie : Mission d’assistance pour la mise en 20240404 11 | œuvre du programme de voirie 2024 Co Approuvée 20240404_12 | Acquisition d’une parcelle dans le bourg d’Inières Approuvée La secrétaire de séance me le Maire, ZÉ Régine LAGARDE LaurencÊ PAGÈS-