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Déliberation - Liste des délibérations du 08122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Heugas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 08122025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Économie et finances,
République Française
MAIRIE DE HEUGAS
(Département des Landes)
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION DECISION
2025-12-01 FINANCES - Approbation de la Décision modificative N°3 - Budget Principal 2025 Approuvée - 12 pour
2025-12-02 FINANCES - Approbation de la Décision modificative N°3 - Budget Annexe Forêt 2025 Approuvée - 12 pour
2025-12-03 FINANCES - Approbation de la Décision modificative N°1 - Budget Annexe Lotissement Petit Bordenave 2025 Approuvée - 12 pour
2025-12-04 FINANCES - Reversement de l’excédent du Budget Annexe Forêt au Budget Principal Approuvée - 12 pour
2025-12-05 FINANCES - Reversement de l’excédent du Budget Annexe Lotissement Petit Bordenave au Budget Principal Approuvée - 12 pour
2025-12-06 FINANCES - Reversement de l’excédent du Budget Annexe Logements Sociaux de Maisonnave au Budget Principal Approuvée - 12 pour
2025-12-07 PERSONNEL - Délibération de participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Approuvée - 12 pour
2025-12-08 PERSONNEL - Renouvellement adhésion au CNAS pour 2026 Approuvée - 12 pour
2025-12-09 CULTURE - Participation au festival « L’émoi des mots » édition 2026 Approuvée - 12 pour
2025-12-10 CULTURE - Animations de la médiathèque 2026 Approuvée - 12 pour
2025-12-11 CULTURE - Renouvellement adhésion à la SACEM pour 2026 Approuvée - 12 pour
PUBLIÉ LE 09/12/2025
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 DECEMBRE 2025