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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Heugas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Délibérations du 16 11 2023)
Thèmes du document : Logement, Assurance, Justice et droit,
République Française
MAIRIE DE HEUGAS
(Département des Landes)
Séance du Conseil Municipal
Du 16 novembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Date de publication : 30/11/2023)
Délibération n° 2023-11-01 : TRAVAUX (Rénovation Toiture Salle sportive « La Fougère ») : Délibération pour validation de 2 devis de démontage et pose des panneaux de basket (SARL TOMELIS de Sorbets) Approuvée
Délibération n° 2023-11-02 :TRAVAUX (Rénovation Toiture Cabinet de kinésithérapie) : Délibération pour validation du devis de rénovation de la toiture du cabinet de kinésithérapie (Entreprise MASSY de Heugas) Approuvée
Délibération n° 2023-11-03 : BATIMENTS COMMUNAUX – Délibération autorisant M. le Maire à signer une convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation réglementaire Eco Energie Tertiaire (convention entre le SYDEC et la Commune de Heugas) Approuvée
Délibération n° 2023-11-04 : FINANCES – Budget Principal de la Commune 2023 – Délibération approuvant la DM N° 1 Approuvée
Délibération n° 2023-11-05 : FINANCES – Budget annexe Lotissement Petit Bordenave 2023 – Délibération approuvant la DM N° 1 Approuvée
Délibération n° 2023-11-06 : FINANCES- Budget annexe « Logements sociaux Maisonnave » - Délibération pour remboursement au budget principal des cotisations assurances Dommages aux Biens » Approuvée
Délibération n° 2023 -11 -07 : FINANCES – Délibération votant une subvention de 50 € à l’ANACR Approuvée
Délibération n° 2023 -11 -08 : FINANCES – Délibération approuvant un plan de financement des travaux de rénovation de la salle sportive (toiture et sol) et sollicitant une aide auprès du Département Approuvée