Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 25 06 25 liste délibérations
Conseil Municipal - CM 04 04 23 liste délibération
Conseil Municipal - CM 29 04 25 liste délibérations
Conseil Municipal - CM 13 03 25 liste délibérations
Conseil Municipal - CM 06 03 2023 liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 11 04 24 liste délibération
Conseil Municipal - CM 29 06 2023 liste délibérations
Procès Verbal - CM 03 04 25 PV signé
Conseil Municipal - CM 04 04 23 liste délibération
Conseil Municipal - CM 30 01 25 liste délibérations
Conseil Municipal - CM 03 04 25 liste délibérations
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 03 04 25 liste délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 03 avril 2025
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage le 07/04/2025 et publication sur le site internet.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-020-04-
2025
Information sur les décisions municipales Pas de Vote
DEL-021-04-
2025
Mise en place du référent déontologue pour l’élu local /
Convention de partenariat avec le CDG / Autorisation de
signature
Approuvée
DEL-022-04-
2025
Désignation du Président de séance pour la présentation des
comptes financiers uniques 2024
Approuvée
DEL-023-04-
2025
APPROBATION CFU 2024 VILLE Approuvée
(Le maire ne
participe pas au
débat ni au vote)
DEL-024-04-
2025
APPROBATION CFU 2024 SERVICE DE L’EAU Approuvée
(Le maire ne
participe pas au
débat ni au vote)
DEL-025-04-
2025
APPROBATION CFU 2024 SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT Approuvée
(Le maire ne
participe pas au
débat ni au vote)
DEL-026-04-
2025
APCP 2025 / Budget Ville / Eau / Assainissement Approuvée
DEL-027-04-
2025
AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET VILLE Approuvée
DEL-028-04-
2025
AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET EAU Approuvée
DEL-029-04-
2025
AFFECTATION DES RESULTATS BUDGET ASSAINISSEMENT Approuvée
DEL-030-04-
2025
VOTE DES TAUX DE FISCALITE Approuvée
DEL-031-04-
2025
CONTRIBUTION BP VILLE AU BP ASSAINISSEMENT Approuvée
DEL-032-04-
2025
ADOPTION BP 2025 VILLE Approuvée DEL-033-04-
2025
ADOPTION BP 2025 EAU Approuvée
DEL-034-04-
2025
ADOPTION BP 2025 ASSAINISSEMENT Approuvée
DEL-035-04-
2025
Subventions communales / Exercice 2025 Approuvée
DEL-036-04-
2025
Adoption d’un Fonds de Concours au profit de TE83 Symielec
pour la réalisation de travaux de modernisation EP réalisés
sous sa maîtrise d'ouvrage / Stade Municipal
Approuvée
DEL-037-04-
2025
Autorisation donnée à Monsieur Le Maire de procéder à la
création d'emplois permanents à temps complet / Budget de
la Commune
Approuvée
DEL-038-04-
2025
Création d'emplois non permanents pour accroissement
saisonnier d'activité
Approuvée
DEL-039-04-
2025
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU
PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEdT)
Approuvée
DEL-040-04-
2025
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE RECIPROCITÉ
ENTRE LES COMMUNES DE PIGNANS ET PIERREFEU-DU-VAR
AU TITRE DES DÉROGATIONS SCOLAIRES.
Approuvée
DEL-041-04-
2025
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux
acquisitions amiables par la commune, de propriétés, situées
« Chemin de Jean Court le Haut» à Pierrefeu-du-Var dans le
cadre des opérations d’acquisition relatives à la réalisation
d'une partie de l’emplacement réservé n°10 du PLU.
Approuvée
DEL-042-04-
2025
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder aux
acquisitions amiables par la commune, de certaines
propriétés, situées « Chemin des Hameaux » à Pierrefeu-du-
Var dans le cadre des opérations d’acquisition relatives à la
réalisation de l’emplacement réservé n°25 du PLU pour
l’élargissement de la voie dénommée « Chemin des
Hameaux » et du passage de canalisations publiques.
Approuvée
DEL-043-04-
2025
Délibération portant prolongation d'un nom de voirie
publique située dans le centre du village et correspondante à
la portion de voie reliant le Boulevard Henri Guérin au
Chemin du Bon Puits et création d'une dénomination pour
l'impasse reliant le parking du Dixmude au parking de la
Résidence du Barry, sur le territoire de la commune de
Pierrefeu-du-Var.
Approuvée