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Conseil Municipal - CM 06 03 2023 liste des délibérations
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 03 2023 liste des délibérations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Éducation,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 06 mars 2023
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage et publication sur le site internet le 07/03/2023.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-020-03-
2023
Information sur les décisions municipales Approuvée
DEL-021-03-
2023
Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les
orientations budgétaires 2023
Approuvée
DEL-022-03-
2023
Modification d’une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour l’opération de réfection urbaine et
d’embellissement paysager du Cœur de Village – Zone du
Dixmude - 2023
Approuvée
DEL-023-03-
2023
Modification d’une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour les travaux routiers RD 14 - 2023
Approuvée
DEL-024-03-
2023
Modification d’une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour la réactualisation du Schéma
Directeur d’Assainissement - 2023
Approuvée
DEL-025-03-
2023
Création d’une autorisation de programme et des crédits de
paiement pour la création d’un bassin d’alimentation en eau
potable - 2023
Approuvée
DEL-026-03-
2023
Modification d'une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour la réhabilitation des locaux
abritant la crèche Frimousse - 2023
Approuvée
DEL-027-03-
2023
Modification d’une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour la réalisation d’un réseau
d’assainissement collectif – Zone des Hameaux - 2023
Approuvée
DEL-028-03-
2023
Modification d’une autorisation de programme et des
crédits de paiement pour la création d’un vestiaire au stade
municipal Loulou GAFFRE - 2023
Approuvée
DEL-029-03-
2023
Demande de subvention – Département du Var – Amendes
de Polices 2023 – Acquisition immobilière d’un bien pour la
réalisation d’un parking
Approuvée
DEL-030-03-
2023
Demande d'aide à l'Agence de l'Eau pour la réalisation des
travaux d'assainissement des Hameaux : LES VIDEAUX, LA
PORTANIERE, SAINT-JEAN, LA TUILIERE
Approuvée DEL-031-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA
CHARLEMAGNE Lot 2 – F02 "Fournitures de bureau et petits
matériels informatiques" pour circonstances imprévisibles
Approuvée
DEL-032-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA
CHARLEMAGNE Lot 4 – F05 "Enveloppes personnalisables et
papier à entête" pour circonstances imprévisibles
Approuvée
DEL-033-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA
CHARLEMAGNE Lot 8 – S01 "Outils et jeux d'apprentissage,
d'activités manuelles et pédagogiques" pour circonstances
imprévisibles
Approuvée
DEL-034-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO1_LPS2021 SA
CHARLEMAGNE Lot 9 – S02 "Jouets porteurs, accessoires et
petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical"
pour circonstances imprévisibles
Approuvée
DEL-035-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO4_MATRESCO2021
SA MONGIN JAUFFRET – Lot 2 - V02 "Matériels, ustensiles et
équipements pour la restauration des collectivités locales"
pour circonstances imprévisibles
Approuvée
DEL-036-03-
2023
CREATIONS D'EMPLOIS PERMANENTS Approuvée
DEL-037-03-
2023
Demande de co-financement CAF pour l'Espace Jeunes. Approuvée
DEL-038-03-
2023
Demande de subvention d'investissement à la CAF du Var,
pour l'établissement La Musardière.
Approuvée
DEL-039-03-
2023
Approbation du rapport de présentation et du périmètre de
la zone Agricole Protégée (ZAP)
Approuvée
DEL-040-03-
2023
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir la
propriété cadastrée AB254 située "22, Avenue Pierre
Renaudel" appartenant à Monsieur GROSSO-TROIN
Raymond.
Approuvée
DEL-041-03-
2023
Demande d'adhésion au syndicat mixte du Massif des
Maures
Approuvée
DEL-042-03-
2023
SIVAAD / Avenant n° 1 Accord cadre AOO3_HYGIENE2021
SAS SANOGIA Lot 6 - I06 "Produits lave-vaisselle" pour
circonstances imprévisibles
Approuvée
DEL-043-03-
2023
Modification des 1er investissements sur le budget de l’eau Approuvée