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Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13 03 25 liste délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Budget,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 13 mars 2025
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage le 17/03/2025 et publication sur le site internet.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-008-03-
2025
Information sur les décisions municipales Pas de vote
DEL-009-03-
2025
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une
convention de mise à disposition d'un agent administratif, à
temps complet, de la commune au profit de l'OTI
Approuvée
DEL-010-03-
2025
Convention de mise à disposition de locaux au profit du
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau
Approuvée
DEL-011-03-
2025
Commission consultative de l'environnement de
l'aérodrome de Cuers-Pierrefeu / Renouvellement
Approuvée
DEL-012-03-
2025
Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les
orientations budgétaires 2025
Approuvée
DEL-013-03-
2025
Autorisation donnée à Monsieur LE MAIRE de procéder à la
création d'emplois permanents à temps complet / Budget
Commune
Approuvée
DEL-014-03-
2025
Demande de cofinancement CAF / Subvention
d'investissement / Espaces Jeunes
Approuvée
DEL-015-03-
2025
Participation intercommunale aux frais de scolarité Approuvée
DEL-016-03-
2025
Délibération portant création d'une voie "Cour de Bacchus"
afin de dénommer une cour privée desservant plusieurs
habitations au sein d'un espace "patec" au Hameau de
Beauvais sur le territoire de la commune.
Approuvée DEL-017-03-
2025
Délibération portant création d'une voie privée interne du
lotissement "Le Clos du Gasquet" enregistrée sous le permis
d'aménager PA083.3091.23P0003, située "Chemin des
Hameaux " sur le territoire de la commune de Pierrefeu-du-
Var.
Approuvée
DEL-018-03-
2025
Délibération portant création de deux voies privées ouvertes
à la circulation publique situées Hameau des Davids " sur le
territoire de la commune de Pierrefeu-du-Var.
Approuvée
DEL-019-03-
2025
Demande subvention auprès du Conseil Départemental pour
l'équipement du CCFF de Pierrefeu-du-Var / Acquisition de
tenues règlementaires
Approuvée