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Compte-Rendu - 8 CR du 07 10
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Mauressac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8 CR du 07 10)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie 8 route de Lézat 31190 MAURESSAC
Ouvert mardi et vendredi 14h-18h
Tél 05.61.50.62.00 – Fax 05.61.50.01.99 e-mail : mairiedemauressac@wanadoo.fr mauressac.fr
1 Compte Rendu Conseil Municipal du 07/10/2021
Département de la Haute-Garonne
*****
COMMUNE DE MAURESSAC
*****
31190
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 octobre 2021
L'an deux mille vingt et un, le jeudi 7 octobre, à vingt heures heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MAURESSAC se réunissent sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents : Wilfrid PASQUET, Franck LOUPIAS, Jean-Jacques COUZIER, Olivier DUBREUIL, Lionel MARAN,
Emmanuel BELIN, Cécile MARTIN-BENETTI, Jean-Fred DANFLOUS, David MARGUERITIN, Stéphanie ORIOLA,
Christophe FREZOU, Chantal BACHOFFER
Excusés : Laurie MEQUIGNON, Nicolas CAZAUX, Roland ARMBRUSTER
Secrétaire de séance : Olivier DUBREUIL
La séance commence par l’approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 septembre 2021.
• Délibération : Sécurisation « Place de la Bascule » et pont « rue de la Liberté » 2021-10-01
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il y a lieu de sécuriser ces 2 sites en raison du risque de chutes dans les fossés en contrebas en procédant à l’installation de barrières de sécurisation. La société EGC propose des produits bio composite à partir de matières locales, recyclées, issue de déchets bois et copeaux plastique.
M. le Maire donne lecture du devis de la société EGC pour un montant de 2 676.99€ HT soit 3 212.39€ TTC et demande l’octroi d’une subvention au taux maximal auprès du Conseil Départemental.
→ Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à 11 voix POUR et 1 ABSTENTION valide le devis de la société EGC pour un montant de 2 676.99€ HT soit 3 212.39€ TTC
• Information : Convention d’autorisation de passage sur des parcelles privées SENTIER BOTANIQUE • Information : Repas des ainés du 19 décembre 2021 – Présentation du menu et des tarifs • Information : Pool Routier – Chantier chemin de Solange
• Information : CCBA (schéma de collecte) – SPEHA – Syndicat des Coteaux • Questions diverses : Néant
_________
La séance est levée à 21h35
_________ Mairie 8 route de Lézat 31190 MAURESSAC
Ouvert mardi et vendredi 14h-18h
Tél 05.61.50.62.00 – Fax 05.61.50.01.99 e-mail : mairiedemauressac@wanadoo.fr mauressac.fr
2 Compte Rendu Conseil Municipal du 07/10/2021
LISTE EMARGEMENT
M. PASQUET Wilfrid M. LOUPIAS Franck M. COUZIER Jean-Jacques
M. DUBREUIL Olivier M. MARAN Lionel M. BELIN Emmanuel
Mme MEQUIGNON Laurie Mme MARTIN-BENETTI
Cécile
M. DANFLOUS Jean-Fred
Excusée
M. MARGUERITIN David M. CAZAUX Nicolas Mme ORIOLA Stéphanie
Excusé
M. FREZOU Christophe M. ARMBRUSTER Roland Mme BACHOFFER Chantal
Excusé