Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2024C06 Convention CSC mois des toutpetits tampon
Déliberation - D2025E08 partenariat avec le CSC mireille moyon po
Déliberation - D2026F17 Annexe Convention CSC Mireille Moyon le m
Déliberation - D2025E08 annexe partenariat avec le CSC mireille m
Déliberation - D2024C06 Annexe Convention CSC Mireille Moyon le m
Déliberation - D2026B07 convention partenariat exposition printem
Déliberation - D2026B08 convention partenariat exposition ete han
Déliberation - D2025G14 convention partenariat Printemps Eole 202
Déliberation - D2025D15 convention CSC pause meridienne tampon
Déliberation - D2024E011 convention pause meridienne 2024 2025
Déliberation - D2026F17 convention partenariat CSC mois des tout petits tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Paimbœuf.
Lien du pdf (Déliberation - D2026F17 convention partenariat CSC mois des tout petits tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2026
Publié
le
ID
: 044-214401168-20260629-D2026F17-DE
Département
de
Loire Atlantique
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
Paimbœuf
Arrondissement
de
Saint-Nazaire
Liberté
—
Egalité
- Fraternité
L
Domaine
: Finances
locales
Canton de Saint-Brevin-les-Pins
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
D2026F17
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-neuf
juin
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
municipal
légalement
convoqué
le
vingt-deux
juin,
se
sont
réunis
en
mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raymond
CHARBONNIER,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
Mélaine
TANGUY-HARDY,
M.
Jérôme
LEROY,
Mme
Annie
BRIEND,
M.
Jérôme
ELIN,
Mme
Amandine
DEMAILLY,
Mme
Christiane
TOUCANNE,
M.
Jean-Philippe
JARRION,
Mme
Anne
LUCAS,
M.
François
GOOR,
M.
Hervé
GUIGO,
M.
Eric
BILY,
Mme
Véronique
FOURAGE,
Mme
Vanessa
LORMEAU,
Mme
Deborah
SOISSON,
M.
Bruno
POTIER,
M.
Jean-Sébastien
CHATEAU,
Mme
Hermine
LE
MERRER,
M.
Gilles
FOUCHER.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Absents
ayant
donné
procuration :
Mme
Monique
AERTGEERTS
pouvoir
à
Mme
Christiane
TOUCANNE
M.
Michel
JULLIEN
pouvoir
à
M.
Jérôme
LEROY
Absents
excusés
: M.
Kévin
COURRIOL,
Mme
Virginie
CHAMPAGNE
Monsieur
le
Maire,
Président,
a
ouvert
la
séance
et
fait
l'appel.
Il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
M.
Jérôme
LEROY
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
CSC
MIREILLE
MOYON
POUR
L’EVENEMENT
LE
MOIS
DES
TOUT-PETITS
Madame
Annie
BRIEND,
Adjointe
à
la
culture,
au
cadre
et
à
la
qualité
de
vie
expose :
La
chapelle
Saint-Charles,
lieu
culturel
accueille
spectacles,
concerts,
conférences.
Pour
faire
vivre
ce
lieu,
la
commune
souhaite
renouveler
son
partenariat
avec
le
CSC
Mireille
Moyon
pour
intégrer
la
programmation
de
l'événement
«
Le
Mois
des
tout-petits
»,
qui
rayonne
sur
le
territoire
du
Pays
de
Retz
depuis
11
ans.
Le
spectacle
«
Elémentaire
»
par
la
Cie
d’Incidence
sera
présenté
le
mercredi
4
novembre
à
10h
puis
le
spectacle
«
Nocturne
»
par
la
Cie
Lodie
le
samedi
14
novembre
à
10h30.
Les
spectacles
s’adresseront
aux
enfants
âgés
de
0
à
6
ans.
La
jauge
sera
limitée
à
60
personnes
(adultes
et
enfants
compris)
sur
réservation. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
budget,
Vu
la
commission
culture,
cadre
et
qualité
de
vie
en
date
du
26
mai
2026.
Page
n°
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2026
Publié
le
ID
: 044-214401168-20260629-D2026F17-DE
Considérant
que
pour
diversifier
son
offre
culturelle,
la
Commune
souhaite
réaliser
un
partenariat
avec
le
CSC
Mireille
Moyon,
Considérant
que
pour
définir
le
cadre
de
cette
action,
il
a
lieu
de
passer
une
convention
de
partenariat
définissant
les
engagements
de
chacune
des
parties,
Il
vous
est
proposé
d'approuver
la
convention
de
partenariat
avec
le
CSC
Mireille
Moyon,
telle
que
figurant
en
annexe
et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
se
représentant
à
la
signer.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
e
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
avec
le
CSC
Mireille
Moyon,
telle
que
figurant
en
annexe,
e
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
cette
convention.
Fait
à
Paimbœuf,
le
29
juin
2026
Le
secrétaire
de
séance
Et
Raymond
CHARBONNIER
Jérôme
LEROY
Le
Maire
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal.
Le maire, - certifie sous sa responsabilité Le caractère exécutoire
| =
lié
sous
v
électronique sur le site
internet de la collectivité ww. paimboeuf
fr à la date du
\'o+.
2e
- informe que la présente délibération peut faire l'objet "È récours pourexeés dY Pouvoir devant le Tribunal
Page
n° 2/2
Administratif de Nantes
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de la publicité
et de sa réception par le
agen
représentant
de l'Etat.