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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 21 03 2016
Document publié le Lundi 21 mars 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 21 03 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Mode, textile et habillement,
Convoqué le 16 mars 2016, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique à Saint-Romain-Lachalm (salle associative), le lundi 21 mars 2016 à 20h00 sous la présidence de M. Olivier CIGOLOTTI (Président).
Présents : MM. OUDIN Robert, MOULIN Christophe, VALLAT Robert, FAYARD Jean, MOULIN Régis, DUMONT Gérard, JURY Gilles, MENIS Alexandre, SOUVIGNET Bernard, MOUNIER Alain, PEYRARD Guy, POLLET Philippe, SANTY Jean-Pierre, NEYRON Jean, GIRAUD Alain, POINAS Jean-Michel, CIGOLOTTI Olivier, et Mmes BOUIN Marianne, OUDIN Marie-Laure, TUDELA Audrey, JAMES Marie-Laure, SOUCHON Maryse et POULY Chantal.
Excusés : Néant.
Absents : MM. BRUYERE Cédric, BERNON Michel et SEYTRE Yves, et Mme BEAULAIGUE Marie-Claire. Pouvoirs : M. TARDIOU Jean-Régis a donné pouvoir à M. FAYARD Jean. Mme FAUGIER Agnès a donné pouvoir à M. POINAS Jean-Michel.
APPEL DES PRESENTS
M. le Président fait procéder à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint (23 présents + 2 pouvoirs + 4 absents).
SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil Communautaire désigne M. Jean-Michel POINAS, comme secrétaire de séance (décision unanime).
APPROBATION PROCES-VERBAL
Le Conseil Communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 7 mars 2016 (décision unanime).
1- COMPTES ADMINISTRATIFS
Le Conseil Communautaire approuve les comptes de gestion 2015 des différents budgets de la CCPM : budget principal et 6 budgets annexes (unanimité).
Le Conseil Communautaire désigne M. Bernard SOUVIGNET, Vice-Président, comme secrétaire de séance afin de faire voter les comptes administratifs de la CCPM (décision unanime). Le Conseil Communautaire approuve les comptes administratifs 2015 des différents budgets de la CCPM : budget principal et 6 budgets annexes (unanimité).
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 21 MARS 2016 2- COMPTABILITE
AMORTISSEMENTS
Approbation des durées d’amortissement proposées pour les biens de la collectivité et pour le bâtiment SOFILA (unanimité).
3- PERSONNEL
CREATION DE POSTES
Validation des avancements présentés : 2 adjoints d’animation principal de 2ème classe (Office de Tourisme), 1 adjoint technique principal de 2ème classe (piscine), 1 adjoint technique principal de 1ère classe (piscine), 1 rédacteur principal de 2ème classe (services administratifs), 1 éducatrice principale de jeunes enfants (crèche Dunières) – les anciens postes seront supprimés (unanimité).
SERVICES ADMINISTRATIFS
EMPLOI D’AVENIR
Validation du renouvellement d’un emploi d’avenir au sein des services administratifs de la CCPM (17h50) pour une durée d’un an à compter du 11 mai 2016 (unanimité).
4- INFORMATIONS
Le Conseil Communautaire prend note des décisions prises par le Bureau, et des arrêtés pris par le Président.
5- QUESTIONS DIVERSES
PERCEPTION (MONTFAUCON)
Information est donnée sur la décision prise par le Trésorier Payeur Général de fermer la Perception à Montfaucon d’ici fin 2016.
SIEGE CCPM (MONTFAUCON)
Information est donnée sur la date de déménagement des services administratifs dans le nouveau siège communautaire (courant juin 2016 sauf imprévu).
PERSONNEL
Une question est posée concernant la médecine préventive qui n’assure plus son fonctionnement de manière régulière.
PROCHAINES REUNIONS
Bureau : lundi 11 avril 2016 à 18h30 (Montfaucon)
Conseil Communautaire : lundi 25 avril 2016 à 20h00 (Raucoules)
Le Secrétaire de séance,
Jean-Michel POINAS,