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unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 20 03 2017
Document publié le Lundi 20 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut pays du Velay - conseil communautaire 20 03 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Mode, textile et habillement,
Convoqué le 15 mars 2017, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon s’est réuni en séance publique à Saint-Bonnet-le-Froid (hôtel la Découverte), le lundi 20 mars 2017 à 20h00 sous la présidence de M. Olivier CIGOLOTTI (Président).
Présents : MM. OUDIN Robert, VALLAT Robert, FAYARD Jean, JURY Gilles, MENIS Alexandre, DUMONT Gérard, SOUVIGNET Bernard, MOUNIER Alain, PEYRARD Guy, POLLET Philippe, SANTY Jean-Pierre, NEYRON Jean, GIRAUD Alain, POINAS Jean-Michel, CIGOLOTTI Olivier, et Mmes BOUIN Marianne, OUDIN Marie-Laure, TUDELA Audrey, JAMES Marie-Laure, SOUCHON Maryse, POULY Chantal et FAUGIER Agnès.
Excusés : MM. BRUYERE Cédric, MOULIN Régis, BERNON Michel et SEYTRE Yves. Absents : Néant
Pouvoirs : M. TARDIOU Jean-Régis a donné pouvoir à M. FAYARD Jean. M. MOULIN Christophe a donné pouvoir à M. VALLAT Robert.
Mme BEAULAIGUE Marie-Claire a donné pouvoir à M. CIGOLOTTI Olivier.
APPEL DES PRESENTS
M. le Président fait procéder à l’appel des conseillers communautaires présents lors de cette séance du Conseil Communautaire et constate que le quorum est atteint (22 présents + 4 excusés + 3 pouvoirs).
SECRETAIRE DE SEANCE
Le Conseil Communautaire désigne M. Jean-Pierre SANTY, comme secrétaire de séance (décision unanime).
APPROBATION PROCES-VERBAL
Le Conseil Communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 6 mars 2017 (décision unanime).
1- COMPTES ADMINISTRATIFS
Le Conseil Communautaire approuve les comptes de gestion 2016 des différents budgets de la CCPM : budget principal et 6 budgets annexes (unanimité).
Le Conseil Communautaire désigne M. Bernard SOUVIGNET, Vice-Président, comme secrétaire de séance afin de faire voter les comptes administratifs de la CCPM (décision unanime). Le Conseil Communautaire approuve les comptes administratifs 2016 des différents budgets de la CCPM : budget principal et 6 budgets annexes (unanimité).
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2017 2- CONTRACTUALISATION
Approbation du contenu de la future contractualisation à intervenir avec la Région au titre des « Contrats Ambition Région » (unanimité).
3- INFORMATISATION DES ECOLES
Validation du principe de mettre en place une nouvelle dotation informatique aux écoles primaires du territoire et de fixer dans ce cadre un budget équivalent à la précédente dotation réalisée en 2012 (unanimité).
4- PERSONNEL
SERVICES ADMINISTRATIFS
Création d’un poste à mi-temps au secrétariat de la CCPM en remplacement du contrat aidé existant jusqu’alors (unanimité).
5- INFORMATIONS
Le Conseil Communautaire prend note des décisions prises par le Bureau.
6- QUESTIONS DIVERSES
PLAN DE MANDAT
Une question est posée concernant la réalisation d’un bilan de mi-mandat des actions de la CCPM.
PROCHAINES REUNIONS
Bureau : Lundi 10 avril 2017 à 16h00 (Montfaucon)
Conseil Communautaire : non déterminé (Saint-Julien-Molhesabate)
Le Secrétaire de séance,
Jean-Pierre SANTY,