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Déliberation - 2025 148 Statuts EPAGE Truyere
Déliberation - 2025 149 PPG Bes
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 149 PPG Bes)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
ÿ CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SE LUNDI 7 JUILLET 2025
Sañt-flour à COMMUNAUTÉ DELIBERATION N°2025-149
Conseillers en exercice : 77 L'an deux mille vingt-cinq, le sept juillet, à dix-neuf heures,
Présents : 46 le Conseil Communautaire s’est réuni en séance ordinaire à
Absents excusés : 17 la salle des Conférences du Rozier Coren à Saint-Flour, Pouvoirs : 14 après convocation légale en date du 1°" juillet 2025, sous la
Votants : 60 Présidence de Madame Céline CHARRIAUD.
Présents :
MME Agnès AMARGER, M. Didier AMARGER, MME Annie ANDRIEUX, M. Frédéric ASTRUC, MME Nicole BATIFOL, MME Sophie BENEZIT, M. Jean-Paul BERTHET, MME Marina BESSE, M. Jean- Luc BOUCHARINC, M. Jean-Marc BOUDOU, M. Alberto COSTANTINI, MME Céline CHARRIAUD, M. Pierre CHASSANG, MME Yolande CHASSANG, M. Marcel CHASTANG, M. Gilbert CHEVALIER, M. Guy CLAVILIER, M. Gérard COURET, M. Philippe DE LAROCHE, M. Philippe DELORT, M. Gérard DELPY, MME Ghislaine DELRIEU, M. Philippe ECHALIER, M. Christian GENDRE, M.
Jérôme GRAS, MME Olivia GUEROULT, MME Martine GUIBERT, M. Jean-Pierre JOUVE, MME Annick MALLET, M. Bernard MAURY, M. Guy MICHAUD, M. Daniel MIRAL, M. Jean-Jacques MONLOUBOU, M. Gérard MOULIADE, M. Louis NAVECH, MME Emmanuelle NIOCEL JULHES, M. René PELISSIER, M. Jean-Luc PERRIN, M. Loïc POUDEROUX, M. Marc POUGNET, MME Jeanine RICHARD, M. Robert ROUSSEL, M. Serge TALAMANDIER, MME Maryline VICARD, M. Christophe VIDAL, M. David VITAL.
Absents excusés :
MME Béatrice ANTONY, M. Hervé VIGIER, M. Gilles BIGOT, M. Richard BONAL, M. Claude
BONNEFOI, M. Bernard COUDY, M. Éric GOMESSE, MME Nadine JANVIER, MME Nathalie
LESTEVEN, M. Jonathan LAROUSSINIE, MME Marine NEGRE, MME Sylvie PORTAL, M. Jean-
Paul RESCHE, M. Olivier REVERSAT, MME Patricia ROCHÈS, M. Michel ROUFFIAC, M. Pierre
SEGUIS.
Pouvoirs :
MME Pierrette BEAUREGARD donne pouvoir à M. Pierre CHASSANG M. Robert BOUDON donne pouvoir à M. Louis NAVECH
M. Eric BOULDOIRES donne pouvoir à M. Philippe DELORT M. Frédéric DELCROS donne pouvoir à MME Annick MALLET
MME Bonnie DELEPINE donne pouvoir à MME Emmanuelle NIOCEL JULHES M. Vital GENDRE donne pouvoir à M. Jean-Jacques MONLOUBOU M. Gilbert GLANDIERES donne pouvoir à M. René PELISSIER M. Axel JOURQUIN donne pouvoir à MME Olivia GUEROULT M. Jean-Marie MEZANGE donne pouvoir à M. David VITAL
MME Marie PETITIMBERT donne pouvoir à M. Jérôme GRAS
M. Pascal POUDEVIGNE donne pouvoir à M. Frédéric ASTRUC
M. Jean-Claude PRIVAT donne pouvoir à M. Jean-Luc PERRIN M. Bernard REMISE donne pouvoir à M. Jean-Luc BOUCHARINC MME Bernadette RESCHE donne pouvoir à MME Sophie BENEZIT
Monsieur Loïc POUDEROUX a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
La Présidente certifie qu'un extrait de la présente délibération sera publié sous format électronique sur le site internet de Saint-Flour Communauté le 11 JU! 2075 | conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et au décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021 portants réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Acte rendu exécutoire après transmission en Préfecture du Cantal, le 1 1 JUIL, 2075
Tout recours contentieux à l'encontre de la présente délibération doit être déposé, dans un délai de deux mois à compter de son affichage, auprès du TfRunaT Adminierrshif Aa CLERMONT-FERRAND.
Accusé de réception en préfecture
015-200066660-20250707-DELIB2025-149-DE
Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
OBJET : GEMAPI - PROGRAMME PLURIANNUEL DE GESTION DU BASSIN DU BES - VALIDATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE ET ADOPTION DE L'ANNEXE OPERATIONNELLE 2025
RAPPORTEUR : Monsieur Jean-Marc BOUDOU
Vu la délibération n°2019-454 du conseil communautaire de Saint-Flour Communauté en date du 13 novembre 2019 approuvant la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion (SMAG) du PNR de l’Aubrac pour la mise en œuvre du Programme Pluriannuel de Gestion (PPG) du bassin versant du Bès ;
Considérant que trois tranches de travaux ont déjà été conduites sur ce bassin versant et qu'il convient de poursuivre cette démarche de gestion intégrée de la ressource en eau ;
Vu l'avenant n°1 à la convention cadre de délégation de maîtrise d'ouvrage, annexée à la délibération ;
Vu l'annexe opérationnelle à la convention cadre de partenariat pour la mise en œuvre du PPG du bassin du Bès, sur le territoire de Saint-Flour Communauté, annexée à la délibération ;
Considérant le plan de financement prévisionnel 2025, relatif à la mise en œuvre du PPG du bassin versant du Bès, détaillé comme suit :
DEPENSES PREVISIONNELLES 2025 RECETTES PREVISIONNELLES 2025
Agence de l’eau Adour-Garonne (50%) 3 034,00 €
Préparation et suivi ,
administratif et technique 6 068,00 € Département du Cantal (6%) 372,00 €
des travaux Autofinancement Saint-Flour Communauté (34%) 2 662,00 €
TOTAL (TTC) 6 068,00 € TOTAL (TTC) 6 068,00 €
Considérant que la contribution financière de Saint-Flour Communauté pour la mise en œuvre de cet outil pourrait s'élever à 2 662,00 € ;
Considérant que les crédits nécessaires à la réalisation de cette démarche sont inscrits au budget primitif 2025 ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu l'exposé du rapporteur et après en avoir
délibéré,
APPROUVE les termes de l'avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pour la mise en œuvre du PPG du bassin du Bès sur le territoire de Saint-Flour Communauté à conclure avec le SMAG PNR Aubrac ;
APPROUVE les termes de l’annexe opérationnelle à la convention cadre de partenariat pour la mise en œuvre du PPG du bassin du Bès, sur le territoire de Saint-Flour Communauté à conclure avec le SMAG PNR Aubrac ;
AUTORISE Madame le Président à signer ledit avenant ;
AUTORISE Madame le Président à signer ladite annexe opérationnelle, à effectuer les démarches et à signer les documents nécessaires à la mise en œuvre de la délibération.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 POUR : 60 VOIX
Ainsi délibéré en séance les jours, mois et an susdits, et les membres présents ont signé au registre,
Le secrétaire de séance,
Loïc POUDEROUX
N
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Avenant n°1
A la Convention cadre de délégation de maîtrise d’ouvrage
Pour la mise en œuvre du Programme Pluriannuel de Gestion du
bassin versant du Bès, sur le territoire de Saint-Flour Communauté
Le présent avenant est conclu entre les soussignés :
Le Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR de l'Aubrac, représenté par son Président, Bernard BASTIDE,
dûment mandaté par le Comité syndical, et ci-après dénommé, le SMAG PNR Aubrac
d'une part,
Et
Saint-Flour Communauté, représentée par sa Présidente, Céline CHARRIAUD, dûment mandatée par son Conseil
communautaire, et ci-après dénommée SFC
d'autre part,
Vu la délibération du conseil communautaire du 13 novembre 2019 adoptant la délégation de maîtrise d'ouvrage du
Programme pluriannuel de Gestion du bassin du Bès sur le territoire Saint-Flour communauté au Syndicat mixte
d'aménagement et de gestion du PNR de l'Aubrac,
Vu la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage du Programme pluriannuel de Gestion du bassin du Bès sur le
territoire de Saint-Flour Communauté conclue le 7 Février 2020,
Vu la proposition faite aux membres du Comité de Pilotage du Programme pluriannuel de Gestion du bassin du Bès de
prolonger d'un an la mise en œuvre du PPG et validée à l'unanimité lors de la réunion du 25 janvier 2024,
Il a été exposé ce qui suit :
ES
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
Saint-Flour Communauté, a délégué la maîtrise d'ouvrage du Programme Pluriannuel de Gestion du bassin du Bès au
Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR de l'Aubrac, par convention signée le 7 Février 2020. Cette
convention est arrivée à son terme au 31 décembre 2024,
Afin de poursuivre la dynamique engagée sur le bassin, les membres du Comité de pilotage du Programme Pluriannuel
de Gestion du bassin du Bès ont souhaité pouvoir prolonger la mise en œuvre des actions programmées dans le cadre
du PPG.
Saint-Flour Communauté souhaite poursuivre son engagement et ses actions en faveur de l'amélioration de l'état des
milieux aquatiques sur le bassin versant du Bès.
ARTICLE 2 : MODIFICATION DE LA CONVENTION CADRE
L'article 5 de la convention cadre intitulé « Durée, résiliation et contentieux » est modifié comme suit :
La présente convention est consentie pour la durée du Programme Pluriannuel de Gestion du bassin du Bès, c'est-à-
dire jusqu'au 31 décembre 2025.
Fait, pour valoir ce que de droit, en double exemplaire, le
Le Président du Syndicat mixte La Présidente de Saint-Flour communauté :
d'aménagement et de gestion du PNR de
l'Aubrac :
Bernard BASTIDE Céline CHARRIAUD
D
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 Préparation et mise en œuvre des actions du PPG sur l’année 2025
Annexe opérationnelle à la convention cadre de partenariat pour la mise en
œuvre du Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin du Bès sur
le territoire de Saint-Flour Communauté
Entre les soussignés :
Le Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR de l'Aubrac, représenté par son Président,
Bernard BASTIDE, dûment mandaté par le Comité syndical, et ci-après dénommé, le SMAG PNR
Aubrac
d'une part,
Et
Saint-Flour Communauté, représentée par sa Présidente, Céline CHARRIAUD, dûment mandatée par
le Conseil communautaire en date du 7 juillet 2025, et ci-après dénommée Saint-Flour Communauté
d'autre part,
il a été exposé ce qui suit :
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 ARTICLE 1: OBJET
Ce document est une annexe à la convention cadre de délégation de maîtrise d'ouvrage, signée le 7 février 2020
et établie entre Saint-Flour Communauté et le Syndicat mixte d'aménagement et de gestion du PNR de l'Aubrac
pour la mise en œuvre du Programme pluriannuel de gestion (PPG) du bassin du Bès.
Cette annexe opérationnelle précise les engagements de chacune des deux parties pour l'élaboration du PPG et
la mise en œuvre des actions prévues dans le plan d'actions sur l'année 2025.
ARTICLE 2: DÉTAIL DES ACTIONS PRÉVUES EN 2025 SUR LE TERRITOIRE DE LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Les actions prévues en 2025 dans le cadre de la mise en œuvre du PPG du bassin du Bès sur le territoire de
Saint-Flour Communauté, sont les suivantes :
Organisation et animation d'un Comité de pilotage annuel pour suivre la mise en œuvre du PPG.
Information et coordination des différents acteurs et partenaires de la démarche : élus, exploitants
agricoles, association de pêche, partenaires techniques et financiers.
Assistance technique auprès des riverains ayant des projets en lien avec les rivières ou les milieux
aquatiques.
Montage et suivi des dossiers règlementaires et de demande de subventions.
Suivi des travaux d'aménagement de points d'abreuvement et de mise en défens des berges du Bès et
du Rioumau (Reliquat tranche 5 du PPG).
Sensibilisation des usagers de l'eau.
ARTICLE 3 : DÉTAIL DES MISSIONS DU SMAG PNR AUBRAC
Afin de mener à bien les actions programmées en 2025 (cf Article 2), le SMPAG PNR Aubrac assure :
L'information et la coordination des différents acteurs et partenaires de la démarche : élus, exploitants
agricoles, association de pêche, partenaires techniques et financiers.
Le montage et le suivi des dossiers règlementaires et de demande de subventions.
L'élaboration des documents administratifs et techniques nécessaire à la mise en œuvre des actions.
Le suivi des marchés publics de travaux.
Le suivi des travaux sur le Bès et Rioumau (reliquat de la tranche 5): suivi du chantier, prise de
décision, réception du chantier, paiement etc...
La valorisation auprès des usagers de l'eau (habitants du territoire, élus, partenaires, riverains etc...)
des actions menées dans le cadre du PPG.
Sensibilisation des usagers de l'eau.
PO
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Date de réception préfecture : 11/07/2025 ARTICLE 4 : ESTIMATION DU TEMPS PASSÉ ET CALENDRIER
L'ensemble des missions mentionnées à l'Article 3 représentent 14 jours de travail assurés par Léa Bissière et
Sixtine Gronnier—Finck, chargée de mission Milieux aquatiques du SMAG PNR Aubrac, répartis comme suit :
Nombre de
jours
Information des acteurs et assistance technique riverains (dont 5
COPIL)
Marché public 1
Suivi des travaux tranche n + reliquat tranche n-1 2
Suivi général (administratif dont subventions, suivis 6
scientifiques, communication, bilan du PPG)
TOTAL 14
Le calendrier de travail pour l'année 2025 est le suivant :
- 1# semestre 2025: Dépôt des dossiers de subvention auprès des différents financeurs. Comité de
pilotage
- 25e trimestre 2025 : Préparation des travaux.
- 35" trimestre 2025 : Suivi des travaux, finalisation de la tranche 5 du PPG Bès.
- 4% trimestre 2025 : Réception des travaux et demandes de solde auprès des partenaires financiers.
ARTICLE 5 : ENGAGEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Pour permettre la mise en œuvre des actions programmées dans la 6%e tranche de travaux du PPG du Bès, la
Communauté de communes s'engage à :
- Communiquer sur les actions menées dans le cadre du PPG.
- Mobiliser les élus de son territoire pour faciliter la mise en œuvre des actions programmées.
- _ Couvrir la part de l'autofinancement selon les modalités décrites à l'Article 6.
do
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Date de télétransmission : 11/07/2025
Date de réception préfecture : 11/07/2025 ARTICLE 6 : MODALITÉS FINANCIÈRES
Afin de permettre la mise en œuvre des missions mentionnées à l'Article 2, le plan de financement prévisionnel
est le suivant :
DÉPENSES PRÉVISIONNELLES MONTANT
Ligne de trésorerie 0,00 €
Préparation et suivi administratif et technique des tranches 6 068.00 € (partie SFC du BV) + frais de déplacement
TOTAL 6 068,00 €
RECETTES ATTENDUES MONTANT %
Agence de l'eau Adour-Garonne - animation 3 034,00 € 50 %
Département Cantal * - Animation 372,00 € 6 %
TOTAL SUBVENTIONS 3 406,00 € 56 %
RESTE A CHARGE DE SFC 2 662,00 € 4%
La contribution financière de Saint-Flour Communauté pour la mise en œuvre des actions programmées en 2025
sera versée en deux fois :
- Un acompte de 70% dès signature de la présente annexe opérationnelle
- Le solde après achèvement des travaux programmés.
Fait, pour valoir ce que de droit,
en double exemplaire, le
Le Président du Syndicat mixte d'aménagement et
de gestion du PNR de l'Aubrac : La Présidente de Saint-Flour Communauté :
Bernard BASTIDE Céline CHARRIAUD
+
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Date de réception préfecture : 11/07/2025