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Conseil Municipal - 6433991007 675 crcm cm 08 02 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6433991007 675 crcm cm 08 02 2018)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Éducation, Démocratie,
EN.FOREE
MAIRIE
DE
SAINT
MARCELLIN
EN
FOREZ
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE
DU
08
FEVRIER
2018
C
Affiché
conformément
à
l'article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mil
dix-huit,
le
huit
février
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
ville
de
Saint-
Marcellin-en-Forez
s'est
réuni
a
la
salle
du
Colombier
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
Lardon,
Maire.
Etaient
présents :
Eric
LARDON,
Hélène
DE
SIMONE,
Antoine
RODRIGUEZ,
Marcelle
DJOUHARA,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Alain
THOLOT,
Pierre
PASQUIER,
Jeanine
ASTIER,
Christiane
CLUZEL,
René
MEASSON,
Martine
CHARLES,
Jean-Baptiste
GOUJON,
Philippe
ECKERT,
René
TETE,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Christelle
PLUCHAUD,
Stéphane
VILLARD,
Margot
SOLVIGNON,
Virginie
FAUVET,
Sandrine
GOUJON,
Guy
JANIN,
Marc
COMBETTE,
Syivie
GIBERT,
Denis
GARBAY
Etaient
absent{s),
excusé(s)
:
Evelyne
DEHAN,
Zohra
DACQUIN,
Avaient
donné
procuration
: Evelyne
DEHAN
à
Margot
SOLVIGNON,
Zohra
DACQUIN
à
Denis
GARBAY Vingt
cinq
conseillers
(sur
27,
en
exercice
et
régulièrement
convoqués)
étant
présents,
le
Conseil
peut
légalement
se
réunir
et
délibérer.
Délibération
IDENTITE
DE LA
DELIBERATION
Nature
du
Vote
Décision
2018-02-001
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
Pour
:[27
|
DELIBERATION
DETR
Contre
: |
0
ADOPTEE
À
Abstention
: |
0
L'UNANIMITE
2018-02-002
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
Pour:[27
|
DELIBERATION
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
AU
TITRE
DES
Contre
: |
0
ADOPTEE
A
AMENDES
DE
POLICE
Abstention
: |
0
L'UNANIMITE
2018-02-003
AVIS
SUR
LE
BILAN
TRIENNAL
ET
Pour
:
[27
MODIFICATIONS
DU
PLAN
LOCAL
DE
L'HABITAT
Contre
:|O
|
AVIS
FAVORABLE
N°2
Abstention
: |
0
DELIBERATION ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
- 2018-02-004
CONVENTION
D'EXERCICE
DU
DROIT
DE
PECHE
Pour
: |
27
DELIBERATION
ASSOCIATION
AGRÉÉE
POUR
LA
PECHE
ET
LA
Contre
:|
0
ADOPTEE
À
PROTECTION
DU
MILIEU
AQUATIQUE
(AAPPMA)
Abstention
:|
0
L'UNANIMITE
GAULE
DE
LA
MARE
2018-02-005
ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
POUR
Pour
:
|25
DELIBÉRATION
LA
RENTREE
2018/2019
Contre
:|
0
ADOPTEE
A
LA
Abstention
:|
2
MAJORITE
—
SEMAINE
à
4
JOURS
ET
HORAIRES INCHANGES (8h30-11h30
et
13h30
à
16h30
pour
les
écoles
maternelle
et
primaire}
2018-02-006
APPROBATION
TRAVAUX
DISSIMULATION
BTS
Pour
:
[27
DELIBERATION
AVENUE
CHARLES
DE
GAULLE
Contre
:|
0
ADOPTEE
À
Abstention
:|
0
L'UNANIMITE
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h04.
Le
Maire,
Eric
LARDON