Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2665408402 50 crcm 11.12.2014
Déliberation - 7202477632 65 crcm 07.05.2014
Compte-Rendu - 7235438730 1390 crcm 30062022
Compte-Rendu - 4559228009 1091 crcm 25062020
Compte-Rendu - 1578028925 219 crcm 09072015
Déliberation - 4748567635 64 crcm 26.06.2014
Compte-Rendu - 9044165947 476 crcm 26052016
Compte-Rendu - 7558080061 803 crcm 20092018
Déliberation - 3294430542 63 crcm 25.09.2014
Conseil Municipal - 1376399826 959 crcm cm 19092019
Compte-Rendu - 5510166826 478 crcm 22092016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5510166826 478 crcm 22092016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Éducation,
COMMUNE
DE
ST
MARCELLIN
EN
FOREZ
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
SEPTEMBRE
2016
ENFoREL
L’An
deux
mil
seize,
le
jeudi
22
septembre
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
salle
voûtée,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Secrétaire
de
séance
: Mme
FAUVET
Présents
: M.
LARDON,
Mme
DE
SIMONE,
M.
RODRIGUEZ,
Mme
DJOUHARA,
M.
AIVAZIAN,
Mme
DEGUIN,
M.
THOLOT,
M.
PASQUIER,
Mme
ASTIER,
Mme
CLUZEL,
M.
MEASSON,
Mme
CHARLES,
M.
GOUJON,
M.
ECKERT,
M.
TETE,
M.
DE
MAZENOD,
Mme
DEHAN,
Mme
PLUCHAUD
(arrivée
à 20h10),
M.
VILLARD,
Mme
SOLVIGNON,
Mme
FAUVET,
M.
JANIN,
M.
COMBETTE,
Mme
GIBERT,
Mme
DACQUIN,
M.
GARBAY
Absents
excusés
: Mme
VALETTE
(pouvoir
à
Mme
CLUZEL)
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Ordre
du
jour
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
30
JUIN
2016
[1-_
RECENSEMENT
GENERAL
2017
—-
DENOMINATION
COORDONNATEUR
COMMUNAL
|
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
désignation
d'un
agent
communal
comme
coordonnateur
d'enquête
chargé
de
la
préparation
et
de
la
réalisation
des
enquêtes
de
recensement
de
la
population
qui
se
déroulera
dans
la
commune
de
St
Marcellin
en
Forez
du
19
janvier
au
18
février
2017.
[2-_MODIFICATION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
|
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
a
décidé
de :
- fixer
à 8,
le nombre
de
commissions
municipales
- d'arrêter
les
intitulés
des
commissions
suivantes :
- Urbanisme
-— Développement
Durable
—
Environnement
- Travaux - Finances
—
Personnel
- Vie
économique
: commerces
— artisanat
—
agriculture
- Associations
— Animation
- Communication - Enfance
—
Jeunesse
—
Affaires
scolaires
- Tourisme
—
Patrimoine
culturel
- d'approuver
le
tableau
des
commissions
municipales
avec
la
répartition
des
conseillers
au
sein
de
celles-ci URBANISME
DEVELOPPEMENT
DURABLE -
ENVIRONNEMENT
TRAVAUX
FINANCES
PERSONNEL
ECONOMIQUE -
COMMERCES -
ARTISANAT -
AGRICULTURE
ASSOCIATIONS -
ANIMATIONS
ENFANCE
JEUNESSE -
AFFAIRES
SCOLAIRES
TOURISME -
PATRIMOINE
CULTUREL
x
x
x
x ]x | COMMUNICATION
x
x
x
x
X
X
[ 3-_
VIE
MUNICIPALE
- DESIGNATION
REPRESENTANTS
OMA
|
A
l'unanimité
des
membres,
l'Assemblée
a
désigné
Madame
DACQUIN,
Madame
DE
SIMONE,
M.
AIVAZIAN
comme
représentants
titulaires
et
Monsieur
GARBAY,
comme
représentant
suppléant,
au
sein
de
lOMA.
[ 4-_SIEL
- INSTALLATION
DE
SYSTEMES
DE
TELEGESTION
INCLUANT
LA
MAINTENANCE
|
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
souscription
à
l'option
« Télégestion
»
de
la
compétence
optionnelle
«
SAGE
»
dans
le
cadre
d'une
optimisation
de
la
gestion
du
chauffage
pour
l'école
maternelle,
l'école
Mixte1,
l'école
mixte2,
le
centre
aéré.
Le
coût
à
la
charge
de
la
commune
pour
l'installation
des
systèmes
de
télégestion
est
de
7799,45
€
HT.
5
VOIRIE
-
CONVENTION
CONCERNANT
LE
TRANSFERT
DE
VOIRIE
RD
102
et
RD
498
DU
DEPARTEMENT
A
LA
COMMUNE
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
convention
à
intervenir
entre
le
Département
de
la
Loire
et
la
commune
de
St
Marcellin
en
Forez,
définissant
les
modalités
de
transfert
de
la
voirie
départementale
de
la
RD
498
et
la
RD
102
dans
la voirie
communale.
Le
Département
de
la
Loire
s'engage
à
verser
à
la
commune,
la
somme
de
147
000
€
pour
la
remise
en
état
des
routes
déclassées.
6-
PATRIMOINE
- ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
SITUÉE
AUX
MAZENOTTES
-
DOSSIER
CONSORTS
DUMAS
Dans
le
cadre
de
l'élargissement
du
Chemin
des
Mazenottes,
l'Assemblée
approuve
l'acquisition
de
la
parcelle
de
terrain
cadastrée
B
836
situées
« Aux
Bleuses
»,
d'une
superficie
de
990
m2?
pour
un
montant
de
762
€. 7-
PATRIMOINE
—
ACQUISITION
D'UN
IMMEUBLE
SITUE
18
RUE
CARLES
DE
MAZENOD
-
DOSSIER
SALARDON
ANDRÉ
Afin
de
poursuivre
la
politique
de
mise
en
valeur
des
remparts,
le
Conseil
Municipal
approuve
l'acquisition
auprès
de
Monsieur
SALARDON
André,
de
la
parcelle
cadastrée
BE
533
d'une
superficie
de
51
m°
au
prix
symbolique
de
1 €.
8-
PATRIMOINE
—
ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
SITUEE
A
OUTRE
L'EAU
-
DOSSIER
CONSORTS
DELESTRADE
Dans
l'optique
de
créer
un
parking
de
co-voiturage
intégré
dans
un
ensemble
paysager
pour
Fembellissement
du
village,
le
Conseil
Municipal
approuve,
à
l'unanimité
des
membres,
l'acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AD
38,
appartenant
aux
consorts
DELESTRADE,
d’une
superficie
de
6861
m°,
au
prix
de
3
773,55
€.
9-
PATRIMOINE
-—
VENTE
D’UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
COMMUNAL
SITUEE
AU
PLACIER
-
DOSSIER
PATRICK
VERRIERE
SAS
L'assemblée
approuve,
à
l'unanimité
des
membres,
la
vente
de
la
parcelle
municipale
cadastrée
BA
139,
située
Au
Placier,
d'une
superficie
de
165
m2
au
prix
de
3 €
le
m°,
portant
la
transaction
à
495
€
au
profit
de
la
société
PATRICK
VERRIERE
TRAITEUR
SAS,
implantée
au
Placier
à
St
Marcellin
en
Forez,
afin
qu'elle
puisse
réaliser
une
extension
de
son
usine
de
fabrication.
10-
ENFANCE-JEUNESSE
—
CRÉATION
D'UN
REGLEMENT
INTÉRIEUR
DES
ACCUEILS
PÉRISCOLAIRES
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
nouveau
règlement
intérieur
des
accueils
périscolaires
regroupant
tous
les
règlements
périscolaires
applicables
sur
la
commune
(restaurant
scolaire,
l'accueil
périscolaire
et
TAP).
11-
URBANISME
-
AUTORISATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
AUTORISATION
D'URBANISME
POUR
LA
DEMOLITION
DES
HANGARS
SITUES
RUE
ARISTIDE
BRIAND
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
et
déposer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
commune
la
demande
de
déclaration
préalable
nécessaire
à
la
réalisation
des
travaux
de
démolition
de
deux
hangars
situés
1
rue
Aristide
Briand.
[ 12-
FINANCES
-— DECISION
MODIFICATIVE
N°
2 - BÜDGET
COMMUNE
|
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
décision
modificative
n°2
au
budget
de
la
Commune
modifiant
les
lignes
budgétaires
initialement
inscrites
au
BP
2016.
13-
FINANCES
—
MODIFICATION
DE
LA
REPARTITION
DU
REFINANCEMENT
EMPRUNTS
COMMUNE
ET
EAU
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
ia
modification
de
répartition
des
emprunts
entre
le
budget
de
la
commune
et
celui
de
l'Eau
contractés
auprès
de
la
Caisse
Française
de
Financement
Local
lors
de
la
renégociation
des
emprunts.
14:
VIE
ASSOCIATIVE
-
DEMANDE
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
OU
EVENEMENTIELLE
- ASSOCIATION
FOREZ
RETRO
AUTO
MOTO
{FRAM)
A
l'unanimité
des
membres,
le
conseil
municipal
approuve
la
subvention
exceptionnelle
ou
évènementielle,
d'un
montant
de
250
euros
à
octroyer
à
l'association
«
FRAM
»
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la
bourse
du
FRAM
13“"°
édition.
_-3- [ 15-
PERSONNEL
COMMUNAL
—
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
COMMUNAUX
]
A
l'unanimité
des
membres,
le
Conseil
Municipal
approuve
la
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
avec
la création
de
deux
postes
et la suppression
de
deux
postes
au
01/10/2016.
Création
de
poste
Suppression
de
poste
[ 16-
INFORMATION
ET
QUESTIONS
DIVERSES
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: Jeudi
17
Novembre
2016
Fait
à St
Marcellin
en
Forez,
le 26/09/2016
Le
Maire,
Eric
LARDON