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Conseil Municipal - Bilan CM du 24 02 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Aix-Noulette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Bilan CM du 24 02 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Intelligence artificielle et robotique, Culture et patrimoine,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL D’AIX-NOULETTE
Réunion du lundi 24 février 2025
18h30 – Salle des Fêtes
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi vingt-quatre février à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Aix-Noulette, se sont réunis à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Alain LEFEBVRE, Maire, en suite de convocation en date du 17 février 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie.
Étaient présents : LEFEBVRE Alain - ROSZAK Christine - WALASEK Jean-Claude - CLERBOUT Claudine - RAMDANI Nesrédine - LEMAITRE Sandrine - DIEU Jean-Marc - MOULLE Lauryanne – HANNOTTE Laurence – DEBONNE Gérard - FIEVET Cyril - CORNET Aurélie – CAYET Patrice – DUPONT Josette - COURBOT-BOQUET Véronique – MASLICH Fabrice - LEBAS Caroline - MOULIN Tony - DZIUDZIA Marie-Christine - DUDZIK Bastien - JACQUART Margot - MONPAYS Dany - MICHEL Karine - COOLEN Dany , conseillers municipaux, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du code général des collectivités territoriales.
Etaient absents excusés : BRACHELET Sandrine - MILLON Bernard - PODEVIN Jean-Baptiste
Madame Christine ROSZAK est désignée secrétaire de séance.
1)Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2024
Adopté à l’unanimité.
2) Ordre du jour
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- Décision 2025-01 : Contrat de maintenance 2025 – 4 étoiles/portes automatiques en Mairie - Décision 2025-02 : Contrats d’abonnement au progiciels COSOLUCE
- Décision 2025-03 : Contrat de maintenance 2025 avec la société LOGITUD SOLUTIONS – Logiciel « Gestion de la police municipal »
- Décision 2025-04 : Contrat de maintenance 2025 avec la société LOGITUD SOLUTIONS – Maintenance du logiciel « GVe et le terminal de verbalisation »
- Décision 2025-05 : Contrat avec l’association Droit de Cité – Festival « Les Enchanteurs 2025 » - Décision 2025-06 : Festival Théâtre Amateur
- Décision 2025-07 : LOGIPLACE – Contrat de services et licence logiciel Logicim (cimetière) - Décision 2025-08 : FIMJ – Contrat de location matériel informatique – Service Etat Civil – Accueil 4 PC
- Décision 2025-09 : FIMJ – Contrat de location matériel informatique – Service Etat Civil – Accueil 3 PC
- Décision 2025-10 : FIMJ – Contrat de location matériel informatique – Service technique – Accueil DELIBERATIONS
N° OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
2025-11 ROB Le CM prend acte du ROB
2025-12 Contrat de bail SAS Bertrand DERYM - étage de la Poste Avis favorable à la majorité (25 voix « pour » et 2
« abstentions »)
2025-13 Modification du temps de travail d’un agent Avis favorable à l’unanimité
2025-14 Recrutement d’un agent vacataire supplémentaire pour
l’école de musique
Avis favorable à l’unanimité
2025-15 CDG62 : Médiation Préalable Obligatoire (MPO) Avis favorable à l’unanimité
2025-16 CALL : Proposition de l’extension du Parc d’Activités des
Jardins de l’Artois
Avis favorable à la majorité (21
voix « pour » 2 voix « contre »
et 4 « abstentions »)
2025-17 Achat d’un terrain rue des marronniers Avis favorable à la majorité (17 voix « pour », 2 voix« contre »,
3 « abstentions » et 5
membres ne prennent pas part
au vote)
2025-18 Fonctionnement des Accueils de loisirs et des séjours de
vacances 2025
Avis favorable à l’unanimité
2025-19 Extension du RPE à Bully-les-Mines : Création d’un poste
d’éducateur de jeunes enfants
Avis favorable à l’unanimité
2025-20 Tarification du festival de théâtre amateur Avis favorable à l’unanimité
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Projet retiré de l’ordre du jour
Le dossier complet du conseil municipal est consultable en Mairie.