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Déliberation - DM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - DM 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Code INSEE
MAIRIE DE BRENS - MAIRIE DE BRENS - BUDGET GENI
Envoyé en préfecture le 02/06/2025
Reçu en préfecture le 02/06/2025 3p
Publié le EE
1D : 001-210100616-20250527-DM_2025 0i-BF
Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
Nombre de membres en exercice 15
DECISION MODIFICATIVE N° 1 Nombre de membres présents 11
Nombre de suffrages exprimés 15
VOTES: Contre 0 Pour 15
Date de convocation : 21/05/2025
L'an Deux-mil vignt-cinq, le 21 Mai, te Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session sous la présidence de Sandrine LACHIZE-PICCINO, Maire.
Objet : DM 1
Désignation Diminution sur crédits Augmentation sur crédits ouverts ouverts |
D 001 : D 001: Solde d'exécution de la section d'investissement reporté _. 2245.56 €
TOTAL D 601 : Solde exécution invest. reporté 224556€ D 60628 : Autres fournitures non stockées 1 000.00 €
D 60633 ; Fournitures de voirie 5000.00 € D 60636 : Vêtements de travail a _1000.00€ D 61521: Entretien et réparations sur terrains _ LL 3 000.00 € D6281 : Concoursdivers (cotisations...) dl __ 3000.00 €
D 62873 : ‘: Remboursements de frais au CCAS/CIAS 1000 000. 00 €
TOTAL D 011: Charges à caractère général - 14 000.00 € D 6218: Autre personnel extérieur 8789.83 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel et frais assimilés = + 8789.83 €
D 023 : Virement àà la section d'investissement . 36 689.83 € |
TOTAL D 023: Virement à la section \ section d'investissement 36 689.83 € 1
D 202: Fraisétudes, élaboration, modif et révisions doc d'urbanisme __TO0000E. D 203 : Frais études, recherche et développement et frais d'insertion 7000.00 € _ TOTAL D 20 : Immobilisations corporelles 700000 E, 7000.00€ D 2111: Terrains nus 12555.11 €
D211: : Constructions bbâtiments publics …E 1413472€
D 2 2135: Install. “générales, agencements, aménagements des des construction 1000000€,
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles 36689.83€. _
D 673 : Titres annulés (sur exercices antérieurs) h 11 200.00 € TOTAL D67 :Charges spécifiques _ | 11 200.00 € R 002 : Résultat de fonctionnement reporté 36 689.83 €
TOTAL R 002: Résultat de fonctionnement reporté 36 689.83 € |
R 629: RRR obtenus sur autres services extérieurs | 500.00 €
TOTAL R 013: Atténuations de charges | S00.00 €
R 021: Virement de la section de fonctionnement 36 689.83 €
TOTAL R 021: Virement de la section de fonctionnement 36 689.83el
R 1068: Excédents de fonctionnement capitalisés | 2245.56 €
TOTAL R 10 : Dotations, fonds divers etr réserves Î 2245.56 €
R 73111: Impôts directs locaux | 28 539.83 €
R 7 114: Imposition forf. sur entrep. réseaux | 1 000.00 €
‘TOTAL R 731: Fiscalité locale | 29 539.83 € R 75888: Autres produits divers de gestion courante J 2 900.00 € TOTAL R 75 : Autres produits de gestion courante 2900.00 € R 77 : Produits spécifiques : 850.00 € R 78 : Mandats annulés ou atteints par la d déchéance quadriennale 200.00 € Envoyé en préfecture le 02/06/2025
Code INSEE Commune
Reçu en préfecture le 02/06/2025 4
MAÏIRIE DE BRENS - MAIRIE DE BRENS - BUDGET GENI Publié le ER
iD : 001-210100616-20250527-DM_2025_01-BF
|
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
Signataires : (M. Arthur GUILLEMIN Se
IM. Georges DELAHAYE | L Che
M. Grégory PREVOST ee.
M. Norbert AUBRUN — _ nn ——— si
M. Pierre-Yves GENS a FE _ a
M.Frédéric MARTIN |
M.Grégory CHATEL
Mine Caroline PINTI LE EH
Mme Isabelle BOUVET ‘ _ D
(Mme Isabelle SANTOS-CANTERO
Mme Lacitia PUJOS ne = UE == — — EE
(Mme Nathalie DURAND DE VALENCE ut PET AT Le ne Le — ©
(Mme Régine NOVEL sg her TT
Mme Sandrine LACHIZE-PICCINO RE
Mme Stéphanie GAYRAUD = La.
Madame le Maire,
ont signé les membres présents :
pour extrait conforme y AS OS F
Le Maire 7, prens le (os tot