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Déliberation - DM 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brens.
Lien du pdf (Déliberation - DM 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Économie et finances,
MAIRIE DE BRENS - MAIRIE DE BRENS - BUDGET GENERAL DM 2023
Code INSEE Commune
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DUConseil Municipal
Nombre de membres en exercice 15
DECISION MODIFICATIVE N° 4 Nombre de membres présents A 2
Nombre de suffrages exprimés 4 y
VOTES: Contre €Ÿ Pour 4j,
Date de convocation : 21/11/2023
L'an deux-mil 23, le 04 Décembre, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en session Ordinaire sous la présidence de Roger PATERMO, Maire.
Objet : Ouverture de crédit
Désignation | Diminution sur crédits Augmentation sur crédits
ouverts | ouverts
D 6413 : Personnel non titulaire _ Ï __ 10 000.00 €
(TOTAL D 012 : Charges de personnel LL 10 000.00 €
D 7391178 : Autres rest° dégrèv cont directe | 1274.00 €
TOTAL D 014 : Atténuations de produits ___ | 1274.00 €
R 6459 : Remb.sur charges de Sécu. | LL 10 000.00 €
(TOTAL R 013 : Atténuations de charges _ Lu 10 000.00 €
R 73111 : Taxes foncières et d’habitation . | | 1274.00 €
TOTAL R 73 : Impôts et taxes | 1 274.00 €
Signataires :
Certifié exécutoire par Roger PATERMO, Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le et de la publication le .
ajèren s le o6/ie 28c3
ont signé les membres présents
pour extrait conforme
Le Maire