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Arrêté - ARRETE 2026 088
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2026 088)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
VILLE DE LEFOREST
NAN EXTRAIT DU REGISTRE AUX ARRÊTÉS DU MAIRE
Le Maire de la Ville de LEFOREST
Vi lle de Lefo rest Vu le Code des Collectivités Territoriales \ / Vu le Code de la Route
Vu la demande présentée par Madame CRE
rue Jean Jaures, 62 790 LEFOREST, en date du 1% Juin 2026,
relative à occuper le Domaine Public pour la pose d’un
échafaudage au droit de l’impasse Jacque Brel à Leforest.
Considérant qu'il convient, par mesure de sécurité publique et pour faciliter les travaux au droit du chantier, Impasse Jacque Brel à Leforest, de réglementer le stationnement des véhicules de tous genres.
ARRÊTÉ N° 2026/088
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE
RELATIF A LA POSE D'UN ÉCHAFAUDAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE
Article 1 Madame arret est autorisé à occuper le domaine public pour la pose d’un échafaudage, Du Samedi 13 Juin 2026 au Lundi 15 Juin 2026 Inclus soit pour une durée de
Trois (03) jour(s).
Article 2 Le stationnement des véhicules de toute nature sera interdit au droit de l’adresse précitée à Leforest aux dates reprises à l’article 1° ci-dessus.
Article 3 Ce dernier devra prendre toutes les dispositions nécessaires afin que la circulation routière ne soit pas gênée.
Article 4 Les droits des riverains demeureront réservés en ce qui concerne le libre accès à leur habitation, la possibilité d'en sortir et d'assurer le chargement et le déchargement des marchandises.
Article 5 La signalisation temporaire à mettre en place est à la charge de Mme D
Article 6 Les contraventions au présent arrêté seront constatées et réprimées conformément aux lois.
Article 7 Madame RS
Monsieur le Commissaire de Police
Le Service de la Police Municipale
Madame la Directrice Générale des Services
Les Services Techniques de la Ville
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché à la porte de la mairie et mis en ligne sur le site Internet de la Ville.
Fait à Lefdest, Le 4 Juin 2026 Le Maire,
Certifié Eyéeutoire le 05/06/2026
ristian MUS
& 5 Toute correspondance doit être adressée à : ESX Monsieur Le Maire - Hôtel de Ville - 62790LEFONEST
Tel: 03.91.83.06.20 - Fax: 03.91.83.06.21 - Courriel : mairie@villedeleforest.fr Site internet : www.villedeleforest.fr
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