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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour 21 SEPT 2020
Document publié le Lundi 21 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du Jour 21 SEPT 2020)
Thèmes du document : Budget, Changement climatique, Sport,
ww
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
DELIBERATIONS LIEES A L’INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
1. Débat et délibération sur l'élaboration d'un pacte de gouvernance entre les communes et l'établissement public
2. Création des commissions « thématiques » de la Communauté de communes du Grand Chambord
3. Désignation du représentant au sein de l'association Val des Châteaux Canoë Kayak (VCCK)
4. Désignation du représentant de la communauté de communes au sein de l'association Maison de la Loire
5. Désignation des représentants au sein du Comité Nationale d'Action Sociale (CNAS)
6. Désignation des représentants au sein du Comité des Œuvres Sociales (COS)
7. Désignation du représentant au sein de l'Association des Représentants des Communes (et communauté de communes) d'implantation de Centrales et Etablissements Nucléaires (ARCICEN)
8. Désignation des représentants au sein du comité de programmation LEADER
9. Désignation des représentants au sein du GIP RECIA
10. Désignation des représentants de la Communauté de communes du Grand Chambord pour siéger au Conseil
d'administration de l'Agence Française de la Biodiversité Centre-Val de Loire
11. Désignation des membres de la CLECT
12. Désignation des membres de la CIAPH
AFFAIRES COURANTES
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modalités de répartition du Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) de l'année 2020
2. Exonération de la TEOM 2021
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2020 | HABITAT /TRANSITION ECOLOGIQUE
1. Garantie d'emprunt - Renégociation à un taux fixe pour les emprunts de Loir-et-Cher Logement
| DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. Attribution d'une aide à l'Industrie du Bois de Neuvy
2. Décision modificative n°2 du budget ZA Le Petit Four : ajustement du budget supplémentaire
| EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS
1. Centre aquatique du Grand Chambord - rapport annuel du concessionnaire - exercice 2019
TOURISME
1. Décision modificative n°5 du budget général : création d'une opération pour compte de tiers pour la création de stations
d'accueil pour les cyclotouristes