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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour 12 avril 2021
Document publié le Lundi 12 avril 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - Ordre du jour 12 avril 2021)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Budget,
ww
CG GRAND
CHAMBORD
| ADMINISTRATION GENERALE
| FINANCES LOCALES
Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l'année 2021 - Secteur SIEOM de Mer Vote des taux de fiscalité directe pour l'année 2021
Vote des comptes de gestion 2020
Vote des comptes administratif 2020
Affectation des résultats 2020
Délibération sur les acquisitions et cessions immobilières 2020
Création d'un budget annexe « ZA Les Tabardières III » et assujettissement du budget annexe à la TVA
Vote des budgets primitifs 2021 DNA
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FONCTION PUBLIQUE
9. Approbation de l'indemnité horaire de vacation des jurys d'examen de l'école de musique intercommunale
10. Opération de rénovation énergétique du patrimoine bâti des collectivités sur les territoires des Communautés de Communes du Grand Chambord et de Beauce Val de Loire et création d'un emploi non permanent d'Econome de flux,
nécessaire à la réalisation de cette opération
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
11. Désignation des représentants au sein de la commission locale d'information
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
12. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer une convention avec KEETIZ pour la mise en place de bons
d'achats subventionnés pour la relance des bars et des restaurants
13. Actualisation de la délibération n°041-170-2020 : Autorisation à donner à Monsieur le Président (ou son représentant
dument habilité) pour vendre les parcelles cadastrées section BT n°421-423-494-496 situées à Mont-près-Chambord
au profit de la SCI DESCKO (ou toute société s'y substituant dans le cadre de cette transaction)
NOTE DE SYNTHÈSE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 02 MARS 2020
Ordre du jour
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU LUNDI 12 AVRIL 2021 | HABITAT ET TRANSITION ECOLOGIQUE
| HABITAT
14. Autorisation à donner à Monsieur le Président pour signer la convention d'organisation temporaire de maîtrise
d'ouvrage avec la Communauté de communes Beauce Val de Loire pour la réalisation d'une étude de Maîtrise d'Œuvre
Urbaine et Sociale (MOUS) pour la sédentarisation des gens du voyage
| EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES
15. Agrandissement des locaux de la CCGC : évolution du programme, de l'enveloppe financière prévisionnelle et mise à
jour des délais de livraison de l'ouvrage
RELEVE DES DECISIONS DU PRESIDENT