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Convocation - 20221205 conseil municipal convocation
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune d'Anduze.
Lien du pdf (Convocation - 20221205 conseil municipal convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Environnement,
2 Anduze —— 2 Département du Gard ( gorte des
Cévennt
A Anduze, le 30 novembre 2022
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra
le lundi 05 décembre 2022 à 18h30, Espace Pélico (ex Espace Marcel Pagnol).
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre du jour proposé.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
La Maire,
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance,
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du lundi 24 octobre 2022,
Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du conseil municipal
Présentation du projet de la maison Bellot
Décision modificative budget Gendarmerie
Décision modificative budget Commune
Permis de végétaliser
Recours au bénévolat
Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'assainissement collectif 2021
8. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l'eau potable 2021 9. Indemnité de fonction des élus - Mise à jour
10. Election des délégués : titulaire et suppléants - Syndicat Intercommunal de 11. Défenses des Forêts contre l'Incendie des Basses Vallées Cévenoles - Mise à jour 12. Désignation d'un élu référent au Parc National des Cévennes
13. Recrutement d'agents contractuels sur emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
14. Suppression et création d'emploi
15. Création d'emplois au tableau des effectifs
16. Acquisition de terrain (AD 902)
17. Acquisition de terrain (AD 140 et AD 141)
18. Convention d'habilitation dans le cadre des Certificats d'Economie d'Energie avec le Syndicat Mixte d'électricité du Gard
19. Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres 20. Subvention du projet de course pédestre de Monsieur LABCHIRI 21. Politique de régulation des collections de la médiathèque Lucie MAZAURIC Compte-rendu des décisions prises par la Maire (en vertu de l'article L.2122-2 du CGCT)
Questions diverses
SION
Ur
WIN
Es
Adresse : Hôtel de Ville d'Anduze, Plan de Brie 30140 Anduze + Tel : 04 66 61 80 08 * Courriel : contact@mairie-anduze.fr
Site internet : mairie-anduze.fr